Le Contrat De Fief

difficile de s’écarter du modèle romain dans de nombreux domaines, c’est ainsi que le lien entre le système juridique romain et le notre est particulièrement marqué en matière de propriété, de mariage, de personnalité juridique, de succession ou de contrat. On retrouve le droit romain en droit privé et public. On connait un code, le code Théodosien (438) (= compilation d’une partie du droit romain) très important (bien qu’incomplet) car il est le seul code, monument du droit romain jusqu’au 11ème /12ème

première surv ient à la puberté qui se situe aux alentours de la quatorzième année. A cet âge, l'orphelin se libère généralement de son tuteur qui l'administrait entièrement afin de prendre un curateur qui le conseillera et l'autorisera à passer des contrats ; en somme, le pubère jouit du pouv oir d'agir personnellement av ec le conseil de son curateur. Ensuite, à v ingt-cinq ans, l'enfant dev ient majeur d'âge et effectiv ement capable en toute chose 8. Cependant, deux choix de v ie remettent en cause

s’appelait la recommandation. Elle va se développer sous les carolingiens, période troublée, violente et donc la population a besoin d’être protégée. Les hommes ont besoin d’un protecteur, cette protection et juridiquement se matérialise dans un contrat bilatéral (synallagmatique) : un protecteur : promettait la protection, l’assistance et la subsistance. un protégé : promettait d’obéir, de respecter, de l’aider militairement. Il y a un échange entre eux : RELATION VASSALIQUE. Elle se matérialise

série de substances ethnoculturelles en une entité politique unique dénuée de toute substance. Le mécanisme de la transformation est le suivant : l'État produit un contrat politique qui permet de regrouper des ethnies. La religion est, à l’origine, au cœur de ce contrat, comme ce fut le cas en Gaule mérovingienne où Clovis passa un contrat avec les évêques. Ce regroupement constitue une nation. On voit donc bien ici que, loin de s’opposer, les deux conceptions traditionnelles se complètent en se

voulait jouer ce rôle était complexe et inadapté au peuple germain, il ne s'est pas imposé. Dans ce principe de la personnalité de looioi on peut enoncer un principe d'application. Pour résoudre ce genre de litige on suit la loi du marie en matière de contrat on applique en gen le droit romain. En terme de propriété on applique la loi du propriétaire, en matière criminelle on applique la loi de l'accusé. Mais progressivement on a eu un abandon de ce principe de la personnalité des loi et ce pour plusieurs

Il y a l’hospitalitas, les germains acceptent de devenir des soldats de l’armée romaine en échange de terres. Bien entendu, cette hospitalité est l’installation d’ennemis à domicile. Les germains romanisés, appelés aussi fédérés (=federatus, contrat d’alliance). Les premiers, les Burgondes, les Wisigoths, les Ostrogoths et enfin les Francs, les derniers fédérés et les moins romanisés.
 Cette tribu commence à être fédérée en Gaule à partir de 431, et à ce moment l’Empire Romain ne peut pas refuser

professionnelle, ces derniers sont spécifiques à notre domaines et nous permettrons d’une connaissance précise sur le déroulement du travail. CHAPT I PERCU GENERALE SUR L’HOTEL TIMOULAY **** TIMOULAY HOTEL "TIMOULAY "signifie "Le Fief du Noble " en berbère : • Situation : Notre hôtel est situe dans la nouvelle zone balnéaire d'Agadir founty, à 30 minutes de l'aéroport Al Massira et 300 mètre de la plage. le Timoulay à été pense et conçu pour une clientèle en voyage

 la féodalité apparaît  comme un phénomène de structuration à la fois politique et sociale. La  féodalité se caractérise par 2 éléments : un lien personnel qu'on appelle  aussi lien féodo­vassalique et un lien réel, le fief. A/ La vassalité La vassalité résulte d'un contrat par lequel un homme, qu'on appelle le  vassal, devient dépendant d'un autre homme, le seigneur. Dans une société  où l'écrit est peu développé, il faut frapper les mémoires par des rîtes. Les  démarches juridiques sont donc très formelles

ni des théories mais des solutions données pour chaque cas d’espèce. De plus ce code ne tente pas de tout regler mais il essaye de donner des solutions pour des situations de cas les plus frequents. Le vocabulaire ignore les termes comme ceux du contrat ou de mariage. Cela explique qu’ils ne nous ont pas laissé grand-chose et pourquoi le droit romain nous a tant importé de par leurs théorisations. Chapitre 2 : le droit hébraïque. Hebreuxnomades originaires aussi de Mésopotamie, ils sont répartis

développé On prend l’habitude très tôt lorsqu’il il y a serment de fidélité en matière militaire, pour être dans l’armée de l’empereur, l’empereur prend l’habitude de concéder une terre en échange du service militaire, on appellera cela plus tard un fief . Il est bien évident que ce n’est pas obligatoire. Cette terre concédée va avoir tendance à être considérée par le concessionnaire, et à lui et a ne pas vouloir qu’elle sorte de sa famille, il av chercher à rendre cette terre héréditaire, donc là