Le Contrat De Transit

d'activités de France Télécom Longue Distance porte sur la prise en charge : - des réseaux longue distance, des PLD français (Points Longue Distance) aux POP à l'étranger (Points of Presence) ; - du réseau voix, depuis les commutateurs de transit en France jusqu'aux commutateurs de voix de Global One ; - du cœur de réseau IP mondial depuis les points longue distance IP en France jusqu'au routeurs "cœur" à l'étranger ; - du réseau ATM de la BRX entre les points longue distance en

NOTE SUR LE TRANSIT Le transit consiste au dédouanement des marchandises au port pour des sociétés d’import –export, des particuliers … Il s’agit d’enlever une marchandise sous l’emprise de la douane par le paiement des droits et taxes. LA DECLARATION EN DETAIL C’est en quelque sorte la pièce d’identité de la marchandise. C’est le déclarant qui s’en occupe. Elle permet aux services des douanes d’identifier la marchandise (origine, lieu de fabrication de la marchandise, d’extraction du sol

décembre 2004 au 25 juin 2005) au service exploitation de Trans-Mer transitaire commissionnaire agréé en douane. La mission qui nous y a été confiée a consisté en l’élaboration d’un tableau de bord logistique pour l’activité de transit. Dans cette étude, le terme de transit fera référence précisément à l’activité de commissionnaire agréé en douane. D’autres part, pour être plus concis dans notre étude, nous axerons notre analyse sur les opérations ayant trait aux importations bien que Trans-Mer assure

Transit import export : Une parfaite maîtrise des techniques douanières appliquée par une équipe qualifiée associée à une bonne connaissance de vos produits, aura pour conséquence un passage en douane fiable et rapide. Traitement de vos opérations de dédouanement. Gestion de tous régimes y compris économiques Expertise en matière de règlementation douanière. Veille réglementaire concernant vos produits. Assistance dans le cadre de la réglementation en matière de représentation fiscale, identification

I :PRÉSENTATION DE LA STRUCTURE HISTORIQUE DE L’ENTREPRISE IPT Inter-Ports-Trans (IPT) est une entreprise opérant dans le domaine du transit depuis sa création en 1998. Avec plus de 12 ans d’expérience, IPT est en mesure de répondre à tous vos besoins en prestations douanières (dédouanement, export, transit, admission temporaire, etc.) Grâce à une équipe qualifiée, jeune et dynamique, IPT s’engage à fournir des prestations et satisfaire sa clientèle et ce

en particulier. Dès lors, même si nous allons passer en revue plusieurs textes au plan international susceptibles de régir l’activité de transport de marchandises, notre étude portera principalement sur l’application de l’acte uniforme relatif au contrat de transport de marchandises par route. Dans les pays de l’ouest et du centre de l’Afrique, membres de l’organisation pour l’harmonisation en Afrique du droit des affaires, la route concentre entre 60 et 90% des déplacements des personnes et des

l’AVI auprès de la Cellule de l’organisme mandataire en présentant les documents ci-après : • La Demande d’AVI dûment remplie par le CAD • La Facture commerciale du fournisseur • La Facture du fret éventuellement si contrat FOB • Une Attestation d’assurance d’une compagnie locale • Le Connaissement ou lettre de transport maritime ou la lettre de garantie bancaire • La Liste de colisage éventuellement • Les éventuels justificatifs

mieux placée pour conclure ses contrats avec ces opérateurs et par conséquent les substituer sont les transitaires. Ces derniers sont les plus aptes et les plus sollicités pour aider les importateurs ou les exportateurs à effectuer une panoplie d’activités de représentation et d’intermédiation. Le terme transitaire est un intermédiaire de commerce qui s’implique dans les opérations d’intermédiation à l’occasion de l’import ou de l’export et qui vient du mot « transit » qui signifie le passage d’une

à Inventaire • J... de Jaugeage à Jauge brute • L... de Licence à Livraison • M... de Machine à timbrer à Mutation de la licence (débit de boissons) • N... de Nomenclature statistique d'activité française à Nouveau Système de Transit Informatisé • O... de Objets personnels à Ouvraison • P... de Pays tiers à Propriétaire de la licence • R... de Régime de retraite à Référentiel Intégré Tarifaire Automatisé • S... de Seuils quantitatifs à Système harmonisé

logistique dans une opération d’expédition de la marchandise, des critères suivants doivent être considéré attentivement et avec rigueur : Le délai d’acheminement constitue un critère de choix très souvent déterminant, il concerne principalement le transit-time c’est-à-dire la durée totale du transport et le respect du délai d’acheminement de la marchandise, du lieu d’expédition indiquer jusqu’au lieu de destination convenu. La qualité de service : ce critère est généralement défini comme la capacité