Le Controle De L Activite Bancaire

de nous même. SOMMAIRE INTRODUCTION ………………..………………..………………..………………..……………………5 CHAPITRE 1 : LE SECTEUR BANCAIRE AU MAROC………………..………………..……….8 I- HISTORIQUE DE LA BANQUE. ………………..………………..………………………8 I-1- AVANT LE PROTECTORAT. ………………..………………..………………..8 I-2- LA PERIODE COLONIALE. ………………..………………..…………………9 I-3- APRES L’INDEPENDANCE. ………………..………………..……………….10 II- LES ACTIVITES DE LA BANQUE. ………………..………………..…...11 II-1- LA RECEPTION DES FONDS PUBLICS. ………………..………………..…...11 II-2- LES OPERATIONS

bilans de ces établissements prêts à tout pour accroitre leur rentabilité. Depuis plusieurs mois, le Comité de Bâle s’attache à rédiger de nouvelles règles bancaires censées prévenir le secteur de toute crise telle que l’on a connue. Venant renforcer les bilans des banques, « Bâle 3 » se heurte pourtant au refus catégorique des établissements bancaires 2 Plan      Introduction I- le passage de Bâle I à Bâle II II- Bâle III III-Le sommet de G20 à Séoul conclusion 3 I- le passage de

s'appliquent aux établissements de crédit exerçant leur activité en Tunisie. Ces dispositions ne s'appliquent pas, toutefois, aux organismes qui exercent des opérations bancaires en vertu des lois qui leur sont propres et aux représentations que les institutions financières internationales pourraient installer en Tunisie, en vertu d'accords passés avec le gouvernement tunisien. TITRE PREMIER DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT ET DES OPERATIONS BANCAIRES Art. 2. - Est considérée comme établissement de crédit

.. Section 1 : La comptabilité bancaire et les normes IAS/IFRS…………….. 52 Section 2 : Le comité de Bâle…………………………………………….. Section 03 : La Titrisation comme implication de la réglementation………. 85 Partie II : La réglementation prudentielle en Algérie Chapitre I: Organisation des autorités monétaire en Algérie……………… 99 Section 01 : le Conseil de la Monnaie et du Crédit…………………………. 100 Section 02 : La Commission Bancaire ……………………………………... 104 Section 03 :

des organismes de financement des projet publics. *L’élaboration des statistiques concernant la situation du recouvrement de créances publiques. 2). Le contrôle et le paiements des dépenses publiques : La TGR assure le contrôle et le règlement des dépenses publiques. Ainsi, le réseau de la TGR est chargé de contrôler la régularité des engagements de la quasi-totalité des dépenses de l’Etat assure à travers son réseau de comptables, le règlement des dites dépenses. En effet

» » » » » » » » » » ITB – 1re année d'études Oral Liste des sujets d’exposés 2011-2012 INTERNATIONAL INT-01-ORAL Support pédagogique conçu et diffusé auprès de ses étudiants et animateurs par : © CENTRE DE FORMATION DE LA PROFESSION BANCAIRE Ce support de formation constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et dont les droits d’auteur sont la propriété exclusive du C.F.P.B. Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant,

............................................02 Première partie (théorique) : La performance bancaire et ses déterminants......................03 Introduction....................................................................................................................04 · Chapitre 1 : Les dimensions du modèle « BANQUE- OPERA »................................04 Section 1 : Environnement bancaire.........................................................................................04 Section

Monsieur, Responsable du contrôle finance au sein de la Direction financière de la Banque de l’aide qu’il nous a apporté et de ses conseils prodigués. Nous n’oublions pas de remercier Monsieur Jean-, Responsable du contrôle interne pôle support de la Banque , d’avoir eu la gentillesse de répondre à nos questions. Enfin nous remercions toute personne qui a participé de près ou de loin à l’élaboration de ce modeste travail. Sommaire Introduction 7 Première Partie : Le contrôle interne 9 I. Contexte

Sommaire : Remerciement Introduction 1er PARTIE : CHRONIQUE DU SYSTEME BANCAIRE MAROCAIN a. Panorama historique du système bancaire marocain. b. Le paysage bancaire marocain : principales caractéristiques… c. Fiche récapitulative. d. La nouvelle loi bancaire 2006 : les nouveautés… 2ème PARTIE : RADIOSCOPIE DE LA BANQUE POPULIARE. a. L’histoire de la banque populaire. b. Fiche signalétique de la banque populaire. c. L’organisation de la banque populaire.  Le Comité Directeur (CD

des prix arrêté en concertation avec le ministre chargé des finances, la Banque accomplit sa mission dans le cadre de la politique économique et financière du gouvernement. La Banque veille au bon fonctionnement du marché monétaire et assure son contrôle. Elle établit et publie les statistiques sur la monnaie et le crédit.  1) Missions fondamentales de la Banque :  ✓ Exercer le privilège de l’émission des billets de banque et des pièces de monnaie ayant cours légal sur le territoire du