Le Controle Fiscale Au Maroc Organisation Et Pratique De La

nation  et  orienter  la  politique  économique.    Les besoins de l’état sont également liés à la  détermination du résultat, en vue  de  son  imposition  d’où  l’apparition  de  divergences  importante  entre  la  théorie  comptable et le droit fiscale de ce double d’information, se dégage deux aspects au  niveau  de  l’organisation  comptable.  La  comptabilité  financière  destinée  à  fournir  les  informations  à  l’usage  de  groupements.  La  comptabilité  de  gestion,  qui  doit  présenter des informations à l’usage des dirigeant

Banque mondiale Ministère de l’Equipement et du Transport La Logistique du Commerce et la Compétitivité du Maroc 30 Mai 2006 Réalisation Photogravure, Flashage Impression OKAD Dépôt légal 2006/1311 ii Table de Matières Acronyme Remerciements Préface Résumé CHAPITRE 1 : Le défi logistique marocain dans un environnement concurrentiel sans précédent 1.1 La nécessité d’une croissance économique forte 1.2 Le secteur exportateur marocain reste peu diversifié 1.3 Des opportunités

gestion de trésorerie et qu'elle a commencé à prendre de plus en plus d'importance. Toute entreprise doit disposer en permanence de ressources suffisantes pour remplir ses engagements à court terme (salaires, fournisseurs, charges sociales et fiscales...). L'absence de ressources peut être le signe de difficultés de trésorerie et peut conduire à la cessation de paiement. La trésorerie est donc un indicateur de la santé financière de l'entreprise qu'il faut gérer de façon quotidienne avec une

certains cas, les activités illégales profitent des flux générés par la mondialisation. Ainsi depuis quelque temps, on voit se développer à nouveau la piraterie sous différentes formes. De façon plutôt modeste dans les espaces touristiques où se pratique la plaisance (Caraïbes), à grande échelle dans les lieux de passage obligés du trafic mondial de marchandises. On peut citer par exemple le détroit de Malacca. Au total, on a recensé 247 cas de piraterie en Asie en 2003, 121 le long des côtes indonésiennes

induits par le crédit-bail ________________________ 13 3 L’ASPECT COMPTABLE ET FISCALE DU CREDIT-BAIL : _____ 16 3.1 Comptabilisation d’une opération de crédit-bail : _____________ 16 3.2 Traitement fiscal du crédit-bail ____________________________ 23 3.2.1 Régime fiscal applicable aux utilisateurs de biens en crédit-bail mobilier: __________________________________________________ 23 3.2.2 Régime fiscal applicable aux utilisateurs de biens en crédit-bail immobilier : ________________________________________________

économiques, la banque participe à une fonction essentielle : la création monétaire. Voilà qui justifie que, dans tous les pays, l’activité bancaire soit l’objet d’un strict contrôle public, indispensable à la fois pour assurer le respect de la politique monétaire de l’Etat et pour protéger les intérêts des déposants. Au Maroc, ce contrôle, confié essentiellement à Bank AL-Maghrib, constitue un paramètre fondamental de la loi bancaire. Depuis 10 ans, la profession bancaire connaît un véritable bouleversement :

DGI…………………………………………………………………………………….9 IIIOrganisation de la DGI………………………………………………………………………………….10 1) Le service central…………………………………………………………………………………….11 2) Effectifs de la DGI…………………………………………………………………………………….11 3) Les services extérieurs…………………………………………………..………………………..13 a) Organisation territoriale……………………………………………………………13 b) la DRI de Marrakech………………………………………………………………….14 i. Présentation de la DRI de Marrakech……………………………….14 ii. Sa structure……………………………………………………..……………….14 iii. Services effectuant………….…………………………………..…………..14

transaction commerciale internationale Section 5 : Procédure antérieure au dépôt de la DED à l’import Section 6 : Etablissement de la DED des marchandises Section 7 : Etapes de dédouanement Section 8 : Différents régimes douaniers Section 9 : cas pratiques des dossiers à déclarer INTRODUCTION L’Administration des Douanes s’est engagée dans un processus soutenu de modernisation et de simplification des procédures de dédouanement pour répondre aux exigences de la libéralisation

moralisation de la vie publique au Maroc 2006 Présenté par : Youness ELKHADI 1 Master en administration publique La lutte contre la corruption et la moralisation de la vie publique au Maroc A mes parents A ma grande famille… Au réseau de Transparency International Et spécialement à Toi ! 2006 Présenté par : Youness ELKHADI 2 Master en administration publique La lutte contre la corruption et la moralisation de la vie publique au Maroc Remerciements Au terme de cette

Adoption et impct des normes IAS/IFRS......................................................10 1. Adoption des norms IAS/IFRS.............................................................................10 2. Intérêt de l’adoption des IAS / IFRS au Maroc.....................................................11 A. les liens économiques avec l'Europe.........................................................11 B. Facteurs d'attrait des normes IAS/IFRS...................................................