Le Definition Transport Aérien Privé

PLAN INTRODUCTION I- Transport Aérien 1- Définition 2- Les Atouts et les limites II- Les compagnies Aériens 1- Différents types de compagnies 2- Les obligations des parties 3- La lettre du Transport Aérien (LTA) III- Les libertés de l’air 1- Définition 2- Différents types des Libertés 3- Les organismes intervenants du transport Aérien IV- La Convention de Varsovie 1- Définition 2- Champs d’application 3- La Responsabilité du Transporteur

I Vue d’ensemble du droit aérien 1 Histoire 1 Actualité 2 Bibliographie 3 Introduction 3 I – La définition du droit aérien 3 A – Approche large : 3 B – Approche étroit : 3 C – Définition : 3 II – L’autonomie du droit aérien 3 A – Le droit aérien, un droit neuf 3 B – Le droit aérien, un droit polymorphe (il comporte de nombreuses facettes) 4 C – Le droit aérien, un droit cohérent 4 D – Le droit aérien, un droit foisonnant 4

DETERMINATION DES BESOINS EN CADRES DANS LE SECTEUR DES METIERS DU TRANSPORT I) OBJECTIFS DE L’ETUDE II) PHASES DE L’ETUDE III) METHODOLOGIE DE REALISATION DE L’ETUDE IV) RESULTATS RELATIFS A L’ANALYSE DES BESOINS EN CADRES DU SECTEUR DES TRANSPORTS 1) Diagnostic de la situation actuelle 2) Description des différents emplois-types nécessaires au secteur du transport 3) La détermination des besoins en ressources humaines V) LA DEFINITION DES BESOINS EN FORMATION 1) Identification des formations initiales

LOGISTIQUE DU TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION Présenté par Mr: EL OUALIDI MOULAY ALI 1 Plan 1. Introduction 2. Nature des systèmes de transport 3. Choix fondamentaux 4. Caractéristiques des divers moyen de transport 5. Choix économique d’un moyen de transport 6. Méthodes de résolution des problèmes logistiques 2 Introduction Les années passées la logistique attirait peut d’attention dans les entreprises, seulement de nos jour, la logistique est devenue une arme concurrentielle

DROIT DU TRANSPORT MAROCAIN Définition : Le droit du transport est la partie du droit qui s’applique aux transporteurs (compagnies aériennes, les autocaristes, les transports routiers, et les sociétés de chemin de fer), aux clients et utilisateurs de ces moyens de transports ainsi qu’aux intermédiaires, tels que les commissionnaires, les loueurs de véhicules, les voyagistes et revendeurs de billets. Le droit du transport se divise

LE TRANSPORT AERIEN Le transport aérien a connu un très fort développement durant les trente dernières années grâce à l’agrandissement des soutes à bagages des avions et surtout avec l’apparition des gros porteurs « cargo » et « combi ». L’organisation générale L’organisation générale traite de l’encadrement réglementaire, des organismes compétents et de la réalisation du transport. 1-L’encadrement réglementaire I- Les conventions internationales Toutes les dispositions prévues

liste. Le transport ferroviaire - Le train : présentation générale, avantages et inconvénients. - Le train en tant que moyen de transport à destination des touristes (de loisirs ou d'affaires). - Les trains à grande vitesse en Europe ou dans le monde. - Les trains parcourant de longues distances. Les trains-couchettes. - Les trains en tant que produit touristique. - Les trains de prestige. Les "croisières" en train. - Les acteurs du transport ferroviaire au niveau belge ou européen. Le transport aérien

1) Définition 2) Les différents types de matières dangereuses 3) Les risques liés aux matières dangereuses II. Le transport de marchandise dangereuse 1. Définition 2. les différents types de transport de marchandise dangereuse 3. les risques du transport par mode maritime III. L’assurance de transport de marchandise IV. Les étapes de dédouanement de marchandise 1. La déclaration SE 2. la déclaration C Chapitre 2 : le transit I. Définition de transit

OPERATIONS DE TRANSPORT Plan du cours Introduction Chapitre I : le cadre juridique et institutionnel des opérations de transport Section 1 : le cadre juridique des opérations de transport Section 2- Les institutions qui interviennent dans l’organisation des transports Chapitre II : les actes juridiques relatifs aux opérations de transport Section I- Définition et caractéristiques du contrat de transport I- Définition II- Les critères de distinction du contrat de transport Section

l'histoire et l'évolution de l'Administration des douanes et accises à travers les différentes civilisations du monde en général ;dans l'ancien soudan, pendant la période coloniale, un seul texte réglementait l'Administration des Douanes. 2) Définition de la douane : La douane est une institution fiscale qu’est chargée de percevoir les droits et taxes imposés sur des marchandises à l'entrée et à la sortie d'un pays. Son activité est réglementée par le droit national, mais aussi par des accords