Le Domaine De La Couronne

rayonnement en Occident. Il réactive d'ailleurs l'idée d'un empire chrétien qu'il considère comme le corps politique de la chrétienté toute entière. Le pape Léon III profite de la vacance du pouvoir impérial en Orient pour remettre à Charlemagne la couronne impériale. 20 ans plus tard, tout commence à s'écrouler car il manque à ce pouvoir des structures administratives cohérentes. Causes de la décadence carolingienne • Le poids des faiblesses structurelles. Charlemagne a beaucoup agrandi l'empire

n°1. Code de Justinien (7.37.3) suivi de la Glose d’Accurse (~ 1180 - ~ 1260) sur les mots « omnia principis esse ». Textes cités par J.-M. Carbasse, Introduction au droit, 2ed. PUF, Paris 1999, p. 184 L'empereur Justinien à Florus, intendant du domaine privé. C'est à juste titre que l'empereur Léon, de divine mémoire, a favorisé les aliénations des biens du fisc en garantissant de toutes évictions et inquiétudes... ceux qui ont reçu quelque chose du fisc... Nous n'ignorons pas que ces dispositions

publics de la couronne. La Couronne disposait de biens différents de ceux du prince. Les biens publics reposaient donc sur le principe d’inaliénabilité. Ce principe a notamment permis d’éviter les dépenses abusives que les princes auraient pu effectuer. Bien que déjà existante, cette règle est rappelée en 1566 par l’édit de Moulins. Mais le principe est renforcé en 1667, lorsque la règle de l’imprescriptibilité du domaine public est édictée. Sous la Révolution, le Domaine de la couronne pouvait s’intégrer

libre aussi appele roturies ou encore des vilains (pour les oposes a la noblesse) -les serfs = descendant des anciens esclaves de l’antiquite. Ils osnt aussi les descendant d’anciens hommes lbres qui se sont places sous la dependance d’un grd domaine. La caracteristique principale de cette categorie est d’etre atache a la terre (ou la glebe). Le serf suis donc le sors de la terre. Lorsqu’un seigneur vends un terre, il cede egalement la population servile. Il sont touche par des impots et principalemetn

de formation, j’ai pu constater que toutes les catégories de travail comporter des risques. Dans le domaine de la production nous sommes exposés à beaucoup de dangers, comprenant surtout des accidents du travail. - Premier cas = Ici, plusieurs chariots à mat (manitou) qui circulent durant la journée entres les deux ateliers d'Electraline pour apporter des palettes, des cartons, des couronnes de câbles électriques de 100mètres ou pour prendre les commandes aprés le conditionnement. Une ancienne

donc pour protéger l’Église, il faut rétablir l’Empire Romain chrétien. On évoque ces problème et on en conclu que l’Occident doit reprendre le flambeau, il faut diffuser la foi et Charles Magne est parfait pour cela et le 25 décembre 800 il est couronné Empereur. (couronnement et non sacre impérial qui ne veut rien dire, il était déjà sacré). Plusieurs éléments permettent de mesurer la portée de l’événement. Il prend très au sérieux sa nouvelle fonction. De plus, la conception du pouvoir que se

il reste des métiers dont les titulaires sont propriétaire de charges vénales (qui s 'achète) ex : notaire, huissier, commissaire priseurs, avocat cours de cassation, bréfié des commissions de commerce. palais de justice de Paris, orné de couronne royale sur façade … des symboles d'avant. L'étude historique des institutions permet de mieux comprendre leur fonctionnement actuel. PLAN : I/ Ancien régime 1750-1789. II/ Période intermédiaire : la Révolution 1789-1814 début R jusqu'à sa

précisément encore, le roi dispose-t-il de la couronne ? Pour y répondre, il sera judicieux de comprendre le contexte géopolitique de cette époque (I), puis d’observer et d’analyser les procédés utiliser par Jean Juvénal des Ursins dans sa réfutation (II). I- Le contexte géopolitique de cette époque : la Guerre de Cent Ans. Dans cette partie, nous allons voir le contexte qui a permis la mise en place de la coutume de dévolution de la couronne (A), puis la formation du « honteux traité de

règle de transmission du pouvoir Durant son règne : deux rois égaux Robert Le Pieu Henri I Philippe I Louis Le Gros : Louis VI régné en 1108-1137. il commence à structurer son gouvernement -> pacification de son domaine bon soldat qui commence à intervenir à l'extérieur du domaine se bat contre les coalitions féodales. Même s’il y a un lien entre le roi et la loi à son époque : il n’en a pas écrite pour autant Louis VII Parti en croisade pendant deux ans Abbé St-Denis à ses côtés A cause de

entame alors une large conquête de l’Europe Occidentale (Charlemagne). L’Empereur d’Orient et le Pape quant à eux connaissent des difficultés majeures et se trouvent très affaiblis. Ceci permet alors à Charlemagne de restaurer l’empire et de se faire couronner sous le titre d’Auguste, Empereur des Romains. PARTIE 1 : Les institutions de la France médiévale Au début du IXe siècle, à l’exception de l’Angleterre et l’Espagne, l’empire fonctionne sur la base du système Carolingien. Mais progressivement