Le Dommage écologique

des biens communs et de la biodiversité (diversité de toutes les espèces dans un milieu donné) n'est pas considérée comme coût pour la collectivité. La mise en danger des ressources naturelles peut être calculé grâce à l'emprunte écologique. L'emprunte écologique donne une mesure synthétique de la pression exercée par l'homme sur l'écosystème du fait de la croissance démographique, de la diffusion de mode de vie énergivore et couteux pour l'environnement. Cette emprunte dépasse depuis le milieu

l’agriculture) ressources non renouvelables, épuisables car quantité fixe dans la nature (ex : minerais, pétrole) L’environnement a 2 types d’effets sur la société Effets physiques : vie et activité humaine remis en cause si dommage sérieux, il faut trouver des moyens éco de prévention ► coûts Effets sociaux : dégradations ►remise en question du bien être des pop les + défavorisés Les inégalités environnementales concernent systématiquement les inégalités sociales

environnementale : on le demande aux entreprises alors que ce n’est pas leur rôle initial. Les entreprises se positionnent sur le domaine écologique : si on a le choix entre 2 produits identiques avec un écologique et l’autre non, on choisit le produit écologique. Le RSE génère des impacts sur les entreprises qui les poussent à être de plus en plus écologiques. Les structures de crédit intègre le RSE dans leur critère. La raison pour laquelle on a introduit le développement durable : pour la croissance

firme économise les coûts correspondants : c’est ce qu’on appelle l’internalisation des coûts. Selon Ronald Coase, un certain nombre de coûts de la production sont donc externes à l’appareil productif : les coûts de la nature, notamment, sont des dommages pour lesquels le producteur n’a rien à payer. Les externalités négatives (pollution) devraient conduire à internaliser les coûts de la nature dans le calcul économique de tous les agents. On recense différents systèmes d’internalisation de ces coûts :

ET LE DÉVELOPPEMENT INTRODUCTION En 1972, la Conférence des Nations Unies sur l'environnement a adopté une série de principes pour une gestion écologiquement rationnelle de l'environnement. Cette "Déclaration de Stockholm" a placé les questions écologiques au rang des préoccupations internationales et a marqué le début d'un dialogue entre pays industrialisés et pays en développement concernant le lien qui existe entre la croissance économique, la pollution de l'indivis mondial (l'air, l'eau, les océans)

étant bien souvent jugée responsable de cette dégradation. L'inquiétude écologique provoque alors une réflexion sur la nécessité d'adopter une nouvelle forme de croissance, plus durable ou plus « soutenable », soucieuse de ménager, pour les générations futures, un capital naturel – renouvelable ou non renouvelable – déjà bien entamé. http://al9ahira.com 1 L'inquiétude écologique Le pessimisme foncier affiché en matière écologique ne se justifie pas tant par les conséquences souvent dramatiques des

morales, voire politiques du droit. On comprend dès lors que l'abus de droit ait été l'objet de l'une des controverses les plus aiguës de la doctrine et que le débat ait été intense. Mais le juge doit répondre à une question d'un autre ordre : le dommage qui a été causé à autrui par l'utilisation d'un droit doit-il toujours, quelles que soient les conditions ou les circonstances de l'exercice de ce droit, demeurer sans réparation ? En d'autres termes, “avoir le droit de...” cela exonère-t-il toujours

des mares et, d’une manière générale, des étendues d’eau destinées, au moins partiellement, à la consommation. Ces aires peuvent également être instituées pour protéger des zones d’alimentation des nappes souterraines ou des zones ayant un intérêt écologique particulier. Outre les interdictions et règles édictées à l’article 64 ci-dessus, l’acte de délimitation peut également réglementer des activités telles que l’abreuvement, le parcage et la circulation des animaux, l’édification de constructions

La fiscalité écologique au Algérie: Une alternative pour la protection de l'environnement H.BENZIDANE* * Doctorant en économie, Faculté de droit et des sciences commerciales, Université de Mostaganem Email: hadj74ben@hotmail.com Résumé: En Algérie, le développement durable et l'environnement ont été ancrés dans la loi fondamentale par l'adoption de différentes actions publiques travaillant pour la résolution des problèmes du développement. Les pouvoirs publics accordent une grande importance

position occupée par un organisme dans une chaîne alimentaire ou un groupe d'organismes similaires dans une pyramide écologique est appelée niveau trophique. Trophique signifie littéralement "Alimentation" ; il s'agit donc des positions séquentielles des organismes en fonction de leurs habitudes alimentaires. Les différents niveaux sont les suivants : Le premier niveau de la pyramide écologique est occupé par les autotrophes ou producteurs. Ils convertissent l'énergie solaire en une forme qui peut être