Le Dommage écologique

de la responsabilité délictuelle Introduction La responsabilité est d’abord civile, ce qui désigne un certain nombre de règles qui obligent l’auteur d’un dommage causé à autrui de réparer le préjudice soit en nature soit par une compensation. Dès lors qu’un dommage est causé à autrui sur le terrain civil au sens large, l’auteur du dommage doit le réparer. On vise en parlant de responsabilité civile à la fois la responsabilité contractuelle et la responsabilité dite délictuelle, mais aussi au sens

: la délinquance écologique. Pourtant, à l’origine de la longue histoire d’anthropos, la vie humaine dépendait exclusivement de la cueillette, de la chasse et de la pêche, de sorte que l’homme vivait en profonde harmonie avec la nature et sans lui porter réellement atteinte. Avec les débuts de l’ère agricole, l’homme, peu à peu, a appris à apprivoiser la terre et de ce fait à peser sur les écosystèmes. Ainsi sont apparus les premiers comportements, qui bien qu’anti-écologiques n’avaient pas pour

résistent relativement bien aux marées noires, les plages, les vasières et les marais souffrent davantage et ont tendance à retenir beaucoup plus les hydrocarbures qui affectent alors l’ensemble de l’écosystème. Une marée noire produit une catastrophe écologique : les nappes d'hydrocarbures, les boulettes, galettes ou plaques de pétrole polluent la mer et les côtes. Les marées noires  perturbent la faune et la flore marine. les animaux marins, les oiseaux qui pêchent leur nourriture, les algues

économique, ce changement qui cherche l'efficacité économique est obtenu par la prise en compte de tous les couts, par le progrès technique et le changement des préférences des consommateurs. -Une gestion écologique : Le Développement Durable représente une nouvelle aire de responsabilité écologique mondiale qui cherche à maintenir l'équilibre naturel de planète, ainsi qu'atténuer l'irréversibilité de certaines actions polluantes commises dans le passé. Cette nouvelle vision se base sur la gestion rationnelle

gouvernements signent un programme d'actions pour le XXIème siècle : l'Agenda 21 qui en dresse les objectifs. Les enjeux du Développement durable : Il faut rééquilibrer les pouvoirs entre les priorités économiques et les impératifs sociaux et écologiques. Comment ? En intégrant des obligations de respect de l’environnement et des normes sociales dans le mécanisme des marchés financiers. Et en substituant aux spéculations boursières rapides des projets économiques viables et équitables à long terme

Éditions Chenelière Éducation http://www.cestlepied.be/?inc=page&pageid=7 10 - Univers Vivant – L’écologie 1 1. L’empreinte écologique L’empreinte écologique est une estimation de la surface nécessaire à un individu (ou une population, un pays,…) pour soutenir son mode de vie (ressources, élimination de ses déchets,…). Calcul de l’empreinte écologique : La capacité biologique (biocapacité) de la Terre correspond à l’ensemble des surfaces productives de la planète qui sont exploitables

1 : 1. Les acteurs qui ont subis un dommage sont les suivants : l’état, les communes concernées et leurs habitants, les collectivités locales et les associations de protection de l'environnement. Le dommage est d’ordre naturel c’est un « préjudice écologique » car il y a eu une tempête qui a fait échouer un pétrolier au large des côtes basques et qui a souillé les plages. 2. Le responsable du dommage est le groupe pétrolier total, il a été condamné à des dommages et intérêts. 3. La responsabilité

DM de SESDocument 1 :1. On peut dire que les émissions de CO2 provoquent des dommages environnementaux graves car les émissions de CO2 représentent 65 % des émissions de gaz à effet de serre responsable de la hausse des températures.2. Selon moi, les activités de production et de consommation responsables des émissions de CO2 son la production de chaleur et d’électricité, l’agriculture, foresterie et l’utilisation des sols et l’industrie.3. Comme autres exemples de pollutions provoquées par les activités

décroissance, il dit que si il y a décroissance dans le monde entier cela se résumerai pour les Français a revenir au mode de vie de 1960. Il y a la notion d'indicateur de progrès authentique, le conception d'effet rebond et enfin la notion d'empreinte écologique. - Le concept d'indicateur de progrès authentique : Il s'agit du PIB, qui mesure la richesse d'un pays. La Chine est en tête, suivit par les Etats Unie pour la France, elle descend. Le PIB est calculer en faisant la somme des richesse

thème lié à l'environnement. Celui-ci concerne deux matières: l'ECJS (Éducation Civique Juridique et Sociale) et le Français et Littérature. Nous avons décidé par la suite du sujet que nous allions traiter: La Maison Écologique; avec la problématique suivante: La maison écologique peut elle vraiment limiter la consommation d'énergie et réduire l'impact environnemental? Ce sujet s'inscrit bien dans les matières concernées puisqu'aujourd'hui la dégradation de l'environnement devient un sujet très