Le Droit Boursier Marocain Communication Financière

A LA REGLEMENTATION MAROCAINE FACE A L'EVOLUTION DES NORMES INTERNATIONALES 39 CHAPITRE 2 : LES IMPERFECTIONS PROPRES AUX REGLES MAROCAINES 74 TITRE 2 106 LES PLACEMENTS 106 CHAPITRE 1 : DIVERGENCES ENTRE LES NORMES MAROCAINES ET LES NORMES INTERNATIONALES 114 CHAPITRE 2 : PROPOSITIONS D'AMELIORATION DES REGLES EXISTANTES 153 CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE 168 DEUXIEME PARTIE 169 LES REGLES DE PRESENTATION CHAPITRE PRELIMINAIRE : GENERALITES SUR L'INFORMATION FINANCIERE PRODUITE PAR LES ENTREPRISES

et les Professionnels : des politiques marketing et commerciale porteuses d’une dynamique nouvelle • Le Private Banking : une ligne métier dédiée à la clientèle patrimoniale • L’Inclusion Financière : une volonté affichée pour la contribution à la bancarisation de la population marocaine • Les Marocains du Monde : un leadership conforté • L’Entreprise : une dynamique de croissance appuyée • La Banque de Financement : une Expertise au service des grandes entreprises 66 ETATS FINANcIERS

FISCAUX 3.1) Le régime fiscal 1. Droits d’Enregistrement 2. Impôt Des Patentes 3. Droit de Douane 4. Taxe Sur la Valeur Ajoutée 5. Taxe Urbaine 6. Taxe d’Edilité 7. Impôts sur les Sociétés (IS) 8. Impôt Général sur le Revenu (IGR) 9. Provisions pour Investissement 10. Taxe sur les Produits des Actions, Parts Sociales et Revenus Assimilés (TPA) 3.2) Les avantages fiscaux a) Avantages liés à la phase de création de l’entreprise 1. Droits D’enregistrement 2. Droits de Douane 3. Taxe sur la Valeur Ajoutée

Générale Ordinaire Association Marocaine de l’Audit Interne et du Contrôles Interne Association Nationale des Directeurs et Cadres de la fonction Personnel Bank Al Magrhib Bulletin Officiel Caisse de Dépôts et de Gestion Caisse d’Épargne Nationale Country Financial Accountability Assessment Compagnie Générale Immobilière Code Général de Normalisation Comptable Compagnie Immobilière et Foncière Marocaine Crédit Immobilier et Hôtelier Collectivités Locales Caisse Marocaine de Retraites Caisse Nationale

Générale Ordinaire AMACI Association Marocaine de l’Audit Interne et du Contrôles Interne ANDCP Association Nationale des Directeurs et Cadres de la fonction Personnel BAM Bank Al Magrhib BO Bulletin Officiel CDG Caisse de Dépôts et de Gestion CEN Caisse d’Épargne Nationale CFAA Country Financial Accountability Assessment CGI Compagnie Générale Immobilière CGNC Code Général de Normalisation Comptable CIFM Compagnie Immobilière et Foncière Marocaine CIH Crédit Immobilier et Hôtelier CL

économique 1. Contexte international 2. Contexte national Analyse sectorielle 1. Industrie automobile dans le monde 2. Industrie automobile au Maroc Analyse financière Analyse boursière Analyse graphique Conclusion Introduction Le secteur automobile mondial demeure l’un des secteurs les plus touchés par les répercussions de la crise financière internationale suite principalement à la contraction des crédits liée aux difficultés du secteur bancaire. Les écoulements automobiles ressortent, par conséquent

Le secteur bancaire constitue l’un des secteurs les plus importants dans l’économie marocaine. Il connaît actuellement une croissance perpétuelle grâce à une demande de plus en plus forte et à une concurrence féroce qui permet toujours de diversifier l’offre et présenter du nouveau pour le consommateur. Devant une concurrence acharnée, une offre identique, le rôle du marketing devient primordial pour se distinguer de la concurrence. La façon avec laquelle les consommateurs perçoivent le produit

entreprise particulières, dénommée aussi établissement de crédit, qui reçoit les dépôts de ses clients, gère leurs moyens de paiement (cartes de crédits, cheques) et leur accorde des prêts. Le secteur bancaire joue un rôle prépondérant dans l’économie marocaine. Il a connu en effet, diverses réformes qui en font aujourd’hui un système moderne, adapté aux besoins de la société comme à ceux des entreprises. Jusqu’en 1943, le système bancaire n’était soumis à aucune réglementation, un arrêté a été institué

l’allégement de la procédure administrative relative aux investissements ; le renforcement des garanties accordées aux investisseurs ; la promotion des places financières offshore, des zones franches d’exportation et du régime de l’entrepôt industriel franc. 1. AVANTAGES DE LA CHARTE DE L’INVESTISSEMENT Incitations liées à la phase de création : Droit d’Enregistrement Exonération pour les actes d’acquisition de terrain destiné à la réalisation d’un projet d’investissement ; Application d’un taux de

plus convenable à l'implantation et au développement d'un nouveau système de formation qui a fait son histoire et s'est imposé comme formation de choix dans un autre environnement qui lui était favorable; cependant le contexte social et économique Marocain connait actuellement une dynamique sans précédent, il est en train de changer en profondeur; le système de formation doit s'y adapter. Ce dernier a été réformé à tous les niveaux : primaire, secondaire collégial et qualifiant, et universitaire .Les