Le Droit Coutumier Le Droit Populaire

Introduction historique au droit Comment apparait la règle de droit ? Comment la société vit avec ces règles de droit ? Histoire des institutions publiques, des faits sociaux avec le droit. Chapitre I : La France I- Géopolitique Le nom « France » proviendrait du peuple des francs que l’on disait courageux, hardis, féroces, braves. Vers 630 on pouvait dire que tous les sujets du roi mérovingien étaient qualifiés de « francis ». Egalement vers le VIème siècle le royaume qui se constitue

pays arabo-musulmans, ont hérité après leur indépendance d’un réservoir de valeurs traditionnelles qui intervient dans les relations des individus et des groupes avec l’État et la collec- tivité. La religion, la coutume, la tradition, les droits coutumiers sont les principales sources des valeurs, véritables réservoirs référentiels de valeurs morales qui régissent l’appréciation de l’individu, les relations sociales et les rapports à la communauté. Les sources de l’ordre éthique traditionnel sont

Professeur P. Ngoma-Binda, Professeur J. Otemikongo Mandefu Yahisule, Madame Leslie Moswa Mombo Une étude d’AfriMAP et de L’Open Society Initiative for Southern Africa Novembre 2010 Copyright © 2010, Open Society Initiative for Southern Africa. Tous droits réservés. Aucune partie de la présente publication ne peut être reproduite, conservée dans un système de recherche automatique, ni transmise sous quelque forme que ce soit ou par quelque moyen que ce soit sans l’autorisation préalable de l’éditeur

L'empereur romain s'est voulu le «curateur» de la République c'est-à-dire une personne qui prend soin de quelque chose ou de quelqu'un. Du point de vue juridique, le pouvoir du prince est une autorité morale. L'empereur devient donc la seule source du droit et de la justice. Il n'y a pas de chose publique dans les royautés franques. On dit en langage juridique que «l'état n'existe pas en tant qu'entité autonome séparée de la personne du roi». Si elle est à la fois patronale et patrimoniale, cela entraîne

Introduction historique au Droit Relativité temporelle et spatiale du droit La règle de droit permet de vivre en société, le but de droit est de permettre la vie en société. A la fois caractère indispensable du droit, et son but est évident : vivre en société. Ce n’est pas si évident que ca, ni sont caractère indispensable ni son but, ce qui n’est pas évident non plus c’est la définition du droit. C’est un paradoxe majeur, ne pas savoir définir le droit Relativité : Le droit est indispensable

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Objectif : traverser 3 millénaires de l’histoire du droit Introduction : Droit  ethique  Moral  l’équité ( dans l’antiquité) La tradition juridique francaise est heritiere, une contruction au fil du temps resultante de lointaine epoque sous une influence lointaine et diverse. Par exemple : - Recherche archeologique ont permi de trouver des documents juridique en Mesopotamie (Irak Syrie) qui est le berceau de l’ecriture. Le code d’Hammourabi le roi de babilone

D’UN ORDRE JURIDIQUE DIVERSIFIE Entre le 10 /12 e S, l’élaboration du droit n’est plus liée à l’action créatrice de l’Etat. Elle résulte de pratiquent coutumières qui témoignent de la grande diversité des seigneuries. C’est l’absence d’un pouvoir centrale fort, de même que l’absence de véritables législations écrites qui expliquent un tel morcèlement coutumier. SECTION 1 : LE MORCELEMENT COUTUMIER Du 10/12e S le droit royal connaît un éclipse à peu près complète. A l’intérieur de chaque seigneurie

que « dans les bois de sa région, il est fréquent que de jeunes arbres soient simplement entaillés dans un premier temps puis, une fois détruits, ultérieurement traités comme ramilles ».Impossible d'aliéner, de façon plus élégante et plus simple, le droit des hommes à celui des jeunes arbres. L'adoption de ce paragraphe conduit d'une part à arracher de l'arbre vert de la morale concrète toute une masse d'hommes sans intention criminelle et de les livrer, comme des ramilles, à l'enfer du crime, de l'infamie

L'histoire du droit ne peut plus faire l’économie de l’étude de l’apport des monarchies sacrées de Mésopotamie. 1ère PARTIE: L’invention du droit: l’héritage antique. Ce n’est pas en Grèce qu’a commencé l’activité juridique de l’homme. C’est précisément au Proche Orient en Mésopotamie (entre les fleuves du Tigre et de l'Euphrate). Chapitre I: L’apport des monarchies sacrées du proche orient ancien: le droit venu des dieux. En Mésopotamie, le développement du droit est inséparable du

UNIVERSITE HASSAN II AIN CHOCK Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales Casablanca Master 1 Semestre 1 Nouvelles Tendances du Droit International Patrimoine culturel Thème : ------------------------------------------------- Le Royaume de l’Indénié (Côte d’Ivoire) Présenté par : Dominique-Emmanuel PAMAH Professeur : M. BENNANI Bibliographie * Ano N’guessan, «Contes Agni de l‘Indénié», Editions CEDA 1988 * www.royaumeindenie.org * Charte de