Le Droit Coutumier Le Droit Populaire

2012/2013 Histoire du droit Semestre 1, Licence 1 Introduction : I / Délimitation analytique du cours 1/ La

Historique en droit : Au 19° Flaubert dans son dictionnaire des idées reçues écrit : «  le droit on ne sait pas ce que c’est ». Définir le droit est une chose délicate, depuis deux millénaires, les tentatives pour définir le droit se sont multipliées. Toutes ses tentatives de définitions se sont révélées décevantes car souvent inexactes, réductrices, voir trop partielles. Aujourd’hui le droit est considéré essentiellement comme une science, on parle de sciences juridiques. Le droit aujourd’hui se

décide d'organiser un référendum afin d'officialiser son pouvoir pour une période transitoire. Le référendum l'ayant plébiscité, le Général crée un gouvernement d'union nationale et exerce le pouvoir jusqu'en 1975, avant de passer le flambeau au populaire colonel de gendarmerie Richard Ratsimandrava. Seulement, ce dernier est assassiné au bout d'une semaine en raison des intérêts économiques français auxquels il comptait mettre fin. Le capitaine de frégate Didier Ratsiraka devient alors président

INTRODUCTION Le droit semble être indissociable des activités et de l’histoire humaine Quelle que soit la fraction sociale considérée, le droit existe. Et s’il n’existe pas de droit applicable à une situation donnée ce droit apparaîtra à court terme. Un adage (cad : une maxime) latin traduit cela : Ubi socretas ibi jus (:juris) (là où il y a société, il y a du droit), même dans l’organisation animal, il y a des rudiments de droit.Le citoyen ressent que l’existence du droit est une évidence sociale

Introduction à l’Histoire du Droit 10/09/12 Intro Hi D C .1 Nous étudierons ici l’évolution et les sources du Droit, sur 20 siècles, de la création de Rome au code civil. Le Droit né à Rome. C’est une technique à caractère parcellaire. Le Droit positif est le Droit applicable, qui est aujourd’hui appliqué dans les tribunaux. Y a-t-il encore une place pour un enseignement historique du Droit ? Voltaire se posait la question au 18e siècle. Il la mettait en scène dans une de ses pièces :

Histoire du droit privé Introduction C’est par la famille que l’espèce humaine se perpétue. Mais certaines personnes se demandent si la famille a encore un avenir. Dans tous les cas, la famille a un passé que l’on étudiera ici. Il y a, biensûr, des modèles familiaux, et non UN seul. Nous allons étudier la famille occidentale. On va mettre en évidence l’évolution de l’institution familiale en occident, et l’évolution du droit de la famille depuis l’antiquité, depuis le droit romain, jusqu’à

Jean Bodin, Vattel et les plus grands philosophes de leur temps, inspirèrent les monarques absolutistes. En effet, les monarques qui ont crée l’état et conquis le pouvoir se considèrent par ailleurs comme les seuls propriétaires de l’Etat à qui le droit romain, confère des prérogatives absolues. C’est aussi la tendance d’une certaine pensée politique représentée par des philosophes comme Machiavel, Hobbes, Spinoza qui encouragent et justifient cette orientation. Du point de vue de ces auteurs et

rien à voir avec leur précédent rôle de conseil et leur convocation est à l’origine d’une immense espérance à l’image des croissances millénaires (→ changer le sort des hommes) Concernant ce principe de vote par tête, les nobles (s’y opposent ?) Droit de propriété défendu Amorcement de l’abolition des privilèges «  le roi serait il prêt à sacrifier son antique et respectable noblesse ? » En septembre 1788, Necker fait voter un texte par le conseil du roi dans lequel il accorde le doublement mais

rire des facéties, des attitudes comiques et des moqueries de ceux dont le métier est de divertir. Au Moyen Age, jongleurs et troubadours parcourent les routes poussiéreuses du royaume et se déplacent de villages en villages. Parfois, les plus populaires d’entre eux obtiennent l’honneur de pénétrer une cour seigneuriale ou princière et d’amuser le maître des lieux. Les artistes de l’époque déploient beaucoup de talent à jongler, chanter, déclamer des vers ou conter une anecdote. Accompagnés de luths

Introduction Historique au Droit. Introduction Droit : racine grecque « recte » peut désigner ce qui est droit → idée de règle. Racine romaine « jus » → idée de justice. De nos jours, tous les historiens s'accordent à dire qu'il n'y a pas de véritable définition du droit. Cornu lie le droit à la règle, il peu désigner la droite conduite dictée par les règles → mais idée de règle ne suffit pas à elle seul pour faire le droit. Pour le romains, le droit est l'art du bon et du jus : « jus