Le Droit De La Consommation Au Maroc

RESUME……………………………………………………………………………………………….3 REMERCIEMENT……………………………………………………………………………………4 1-Introduction……………………………………………………………………………………………8 II- Historique des techniques d’exploitation au groupe……………………………………………8 II.1Les centres d’exploitation des phosphates au Maroc……………………………….9 II.2- FICHE TECHNIQUE DU GROUPE L’OCP ………………………9 II.3-Rôle économique de l’OCP……………………………………………..9 a) Les rentrées de devises…………………………………………….…9 b) Les organismes publics……………………………………………….10

Plan : Introduction générale : Partie I : Présentation générale: I- Aperçu II- Historique III- Source du droit fiscal IV- Chiffre & Clé Partie II : Les trois impôts principaux à payer au Maroc I- Taxe sur la Valeur Ajoutée II- Impôt sur le Revenue III- Impôt sur la Société IV- Sanctions fiscale communes à l’IS, l’IR et la T.V.A Partie III : Analyse diagnostic du système fiscale marocain I- Force et Faiblesse II- Avantages et inconvenants III- Etude comparative :

particuliers (B2C), on peut citer : - les biens culturels, comme les: livres, CD et DVD - le matériel informatique, hi-fi, vidéo, photo… - le secteur du tourisme et des loisirs : séjours, voyages, locations, billets de train, d'avion... - les biens de consommation courante (vêtements, meubles, électroménager, jouets). On trouve des systèmes de vente spécialement adaptés à internet : développement de photographies numériques, téléchargement de musique, vente aux enchères entre particuliers, location de DVD

[pic] Effectué au sein de: La direction régionale de poste Maroc Réalisé par: Omayma ESSAYEH Suivi par : Mme.rachida EL BARNOSSI Technique de secrétariat de direction Année de formation 2010/2011 [pic]

TENDANCES SECTORIELLES 4.1. Les secteurs primaires 4.2. Les secteurs industriels 4.3. Les secteurs des services CONCLUSION TROISIEME CHAPITRE : Caractéristiques principales de la politique commerciale turque et tendances des échanges commerciaux entre le Maroc et la Turquie 1. INTRODUCTION 2. CADE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL DE LA POLITIQUE COMMERCIALE TURQUE 2.1. Cadre institutionnel de la politique commerciale turque 2.2. Cadre juridique des relations commerciales internationales 3. REGLEMENTATION DES

laquelle elle a pu devenir une banque leader au Maroc. L'élaboration de ce rapport a pour principales sources les différents renseignements tirés de la pratique journalière des tâches auxquelles j'étais affecté. Enfin, les nombreux entretiens que j'ai pu avoir avec les employés des différents services de la banque m'ont permis de donner une cohérence à ce rapport. II- Présentation du Groupe populaire La banque populaire existe depuis 1926 au Maroc, crée à l’époque sur le model Français institué

Italie, Royaume Unis, Belgique) décide de séparer l'Afrique en différentes zones d'influence. 1898 : Incidence de Fachoda ( France / R-U) 1905: 1ère crise du Maroc. Conquête du Maroc. ( Allemagne / France) C'est une défaite pour l'Allemagne. 1911: 2ème crise du Maroc. L'allemagne revient à la charge pour récupérer le Maroc et menace de saccager Tanger & Agadir. La France décide de donner un bout de territoire (Togo) aux allemands en échange de la paix. L'empire britannique est le

Présentation du secteur Le Maroc a constitué depuis longtemps un champ d’attraction des investisseurs étranger, puisque le marché intérieur conserve un potentiel de croissance qui fait flamber les actions des opérateurs internationaux. Le secteur du ciment n’est pas exclut de cette réalité, en revanche on constate une consommation de ciment très faible par rapport aux autres PVD (la Tunisie par exemple), ainsi qu’un grand déficit en infrastructures La naissance du marché

Oriental et Souss-Massa-Drâa Réalisée pour la Coopération maroco-allemande: Deutsche Gesellschaft für Internationale Zusammenarbeit (GIZ) GmbH Projet: Promotion des Energies Renouvelables et de l'Efficacité Energétique pour un Développement durable au Maroc (PEREN) Projet N° : 06.2167.2 Avec le partenaire „Agence Nationale pour le Développement des Energies Renouvelables et de l’Efficacité Energétique » Auteure: Judith Jäger, Géo-écologue, Consultante Traduction : Hélène Carrasco-Nabih, Trad. Dipl

solutions des réseaux en Afrique…………………………………………….. 14 2-Energies renouvelables au Maroc……………………………………………………………….. 15 2.1-Présentation…………………………………………………………………………………... 16 2.2-Energie éolienne au Maroc …………………………………………………………………... 17 2.2.1- Le parc éolien de Tanger………………………………………………………………… 17 2.2.2- Le projet éolien de Tarfaya …………………………………………………………….... 18 2.3-Les raisons qui ont poussé le Maroc à investir dans ce domaine……………………………... 20 2.4-Plan solaire marocain …………………………………………………………………………