Le Droit Romain Dans Le Domaine Des Francs

INTRODUCTION : Les héritages européens des conceptions du pouvoir Dès le début du MA, il y a trois héritages fondamentaux qui ont influencé les droits en Europe : * L’héritage du droit romain * L’héritage de la pensée chrétienne * L’héritage de la conception germanique §1 : La conception romaine du pouvoir : un pouvoir impersonnel Les Romains ont dégagé la notion d’Etat : la res publica (chose publique = la chose qui appartient à l’ensemble des citoyens) qui est une notion abstraite

Les droit savant on désigne par la droit savant des droits qui sont enseigner a l'université et dont la forme est l'écrit (droit romain et droit canonique Droit romain : a la moitie du 11ems un manuscrit des compilation de justienien est redécouvert a pise . On l'appelle la lettre pisane . Ce manuscrit va être utilisé comme support a des cours de grammaire donner par le grammerian PEPO qui enseigne a l'université de Bologne . A la fin du 11emes le manuscrit sera utiliser par l'étude du droit

Les tribunaux Introduction : A)Les Tribunaux dans le droit et français et dans le droit international 1) Dans le droit français En France, les juridictions de l’ordre judiciaire sont notamment compétentes pour le pénal et pour régler les litiges entre particuliers. Elles peuvent intervenir : * soit dans le domaine contentieux (litiges entre personnes), * soit dans le domaine gracieux (lorsqu'il s'agit d'une autorisation demandée à la juridiction, comme un changement de régime matrimonial)

plus digne de crédit : aujourd’hui on pense que les francs s'était installer dans l’empire romain et qu’ils y avaient été accueilli a condition qu’il contribuent à la défense de Rome, le système de la faide germanique produit des pertes sur le plan humain. Ce serait donc des généraux romains qui auraient interdit le recours à la vengeance privée, afin de pacifier les relations entre ces hommes. Ces généraux ont essayer de proposer un système aux francs un système qui permet d'être plus civilisé : proposition

UNIVERSITÉ JEAN MOULIN – LYON 3 Faculté de Droit LICENCE EN DROIT, 1er SEMESTRE INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DU DROIT FRANÇAIS de la fin de l’Antiquité à la fin de l’Ancien Régime (5e-18e siècles) Chr. LAURANSON-ROSAZ Professeur à l’Université Jean Moulin Deuxième Partie LE MOYEN ÂGE (10e-15e siècles) De la Féodalité à la Monarchie SUITE … INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DU DROIT FRANÇAIS 5e-18e SIÈCLES Chapitre 3

Introduction au droit privé : Cours de Monsieur Bernard Beignier (Doyen de la faculté) : Chapitre 3 : Les divisions du droit interne : Public / Privé / Pénal : Dans ce chapitre, on ne parlera plus que du droit interne. En effet, on met de côté le droit international public et le droit international privé. Le droit européen est celui de la communauté européenne. On retiendra qu’il y a en vérité deux Europe : celle du traité de Rome de 1957 (suivie par le traité de Maastricht en 1992 et celui

Je ne suis pas propriétaire de ce texte  Histoire du droit Régine Beauthier Histoire du droit et des institutions PROLOGUE : De l’Empire romain aux royaumes barbares I. L’héritage romain A. Aperçu de l’histoire politique et constitutionnelle L’Empire romain est une énorme organisation politique. Succédant à la Royauté et à la République, il a débuté au moment de l’émergence du christianisme, ce qui n’est peut-être pas une coïncidence

l’Histoire. Le droit romain n’a pas complètement disparu en Occident depuis la disparition de l’Empire romain en 476. On le connaît à travers le Bréviaire d’Alaric et le Code théodosien. Ces traces du droit romain ne sont pas pratiquées ou elles le sont mal, car ce droit est mal compris. Les compilations de Justinien sont découvertes au 11ème siècle en Italie, ce qui provoque une expansion de celui-ci. Les commentaires des glossateurs de l’Ecole de Bologne se réalisent. Le droit romain commence à être

roi se cantonne dans un rôle d’administration du domaine qui lui est légué, soit du domaine royale, de la « respublica », de la chose publique. Mais le pouvoir du roi sur le domaine n’a pas toujours été aussi limité. Sous les premiers capétiens, le roi pouvait disposer assez librement du domaine. Peu à peu, la pratique puis les lois sont venues tisser un statut juridique au domaine royal, au détriment de la liberté du roi. La notion de domaine a considérablement évolué au cours du temps. Du latin

Histoire du droit Semestre 2 Mr. Leroy Unîmes 20 Janvier 2015 Histoire du droit Semestre 2 Mr. Leroy Unîmes Table des matières PARTIE III : LE TRIOMPHE DU MODELE ETATIQUE : L'ETAT MONARCHIQUE..................5 CHPT 1 : L'état royal.......................................................................................................................5 1/ Le titulaire du pouvoir.............................................................................................................5 1. La