Le Droit Romain Dans Le Domaine Des Francs

Séance 3 l’époque des Francs (Mérovingiens et Carolingiens)Mérovingien carolingien Rappel : l’effondrement de l’empire romain au 5eme sicle est le fruit d’une série de phénomène. Invasion/ échec modèle économiqueL’empire avait tellement décliné que le chute de Rome en 476 passa inaperçu pour les contemporains, les historiens. Depuis que Rome a été pillé en 410 l’empire n’est plus que l’ombre de lui-même, son armée ne vaut plus rien, la société romaine est devenue une notion anachronique. Ainsi

Francorum (roi des Francs) pour désigner le souverain, le mot était déjà couramment employé pour désigner un territoire plus ou moins bien défini, comme on le voit à la lecture de la Chanson de Roland, écrite un siècle plus tôt. Ce terme de « France » fait suite à celui de « Francie occidentale », officialisé au traité de Verdun en 843 pour désigner la partie occidentale de l'empire Carolingien, à la suite de son morcellement. Dès juin 1205, le territoire est désigné dans les chartes sous le nom

II/ OBJECTION : le droit est inconnaissable C'est en disant le d qu'on le fait, il n'est pas le resultat d'une volonté humaine. Ce n'est pas ce quelqu'un veut, mais il se decouvre, il n'est pas non plus un regle de conduite quand un litige est porté devant un juge celui ci n'ordonne pas a l'une des parties un comportement, il attribut une chose a une personne (ex : on dit pas c'est mal de voler mais j'ordonne cette peine ). Dire le droit c'est répartir des choses entre des personnes, le d

Commentaire de la Loi Salique « Il a plus aux Francs et il a été convenu entre eux et leurs chefs que pour favoriser au sein du peuple le maintien de la paix, il fallait couper cour à l’enchaînement sans fin des bagarres. » Le document proposé est constitué du prologue et de plusieurs extrait de la loi salique dit :  « Pactus legis salicae ». Cette loi est la base du droit franc après leur « installation » dans l’ancien empire romain d’occident, donc vers les V°, VI° siècles, plus concrètement

Introduction Le second âge médiéval : la reconstruction de l’unité ou la souveraineté royale et la renaissance de l’Etat Bibliographie : Les institutions de la France médiévale Jean-François LEMARINIER Le moyen âge et les temps modernes (PUF) BOURNAZEL et HAROUEL Histoire des institutions de l’époque franque à la révolution française Histoire des institutions avant 1789 Yves SASSIER et François SAI NBONNET (Montchrestien) Période des transitions entre les temps féodaux et les temps

d’inaliénabilité du domaine de la couronne La couronne est indisponible son domaine est inaliénable, il n’est pas possible de l’aliéné de le vendre, de l’échanger, ou de le léguer. Encore faut il savoir comment s’organise le principe. Le domaine regroupe l’ensemble des terres et des droits féodaux dont le roi est titulaire. Au début, au 11èmer s ce domaine était très restreint mais avec le temps ce domaine na pas cesser de croitre, au début du 16ème s ce domaine correspondait au royaume de France, donc une

de la place considérable de la coutume dans notre ancien droit. Cet adage est la meilleure expression de la coutume car c’est la répétition d’un usage dans le temps qui est à l’origine de la force obligatoire de la coutume. Les coutumes ne sont rien d’autres que des usages, des pratiques répétés dans le temps et qui sont acceptés par tous soit explicitement soit tacitement. La coutume est historiquement une des plus anciennes sources de droit peut être la plus ancienne chez les peuples de l’antiquité

Royauté médiévale en Occident * 3.5 Vassalité * 3.6 Féodalité * 3.7 Vie des chevaliers * 4 Civilisation médiévale * 4.1 Économie et société * 4.1.1 La disparition des villes et du commerce * 4.1.2 Les grands domaines * 4.2 Essor urbain * 4.3 Foires et courants commerciaux * 4.4 Éducation et culture * 4.5 Arts * 4.6 Redécouverte d'auteurs antiques * 4.7 Art du manuscrit * 4.8 Mise en page et naissance du texte * 4.9 Littérature

Moyen age : Naissance du royaume de France Introduction : Le Moyen-âge est une période historique qui court de la fin de l'Antiquité en 476 – à la chute de l'Empire Romain – jusqu'en 1492 – découverte de l'Amérique par Christophe Colomb. Le Moyen-âge dure ainsi plus de 1000 ans. L’Europe occidentale se reconstruit sur les ruines de l'Empire romain, dans une civilisation empreinte de christianisme, mais dans un schéma politique nouveau, la féodalité. Concernant le Moyen-âge, le concours invite à

FICHE d’HdD N°1 Introduction Générale I] Remarques préalables. 1) Il s’agit ici d’étudier le droit au cours de l’Histoire et non de s’attacher au déroulement des faits. Histoire n’est qu’un arrière-plan. 2) Droit peut être: a) Produit d’une Histoire de plusieurs siècles (ex : Pbs Eglise/Etat datent du XIIe s.). b) Produit d’une Culture. 3) Esprit juridique= prévalence du CONTRADICTOIRE=prendre parti