Le Droit Romain Dans Le Domaine Des Francs

Histoire du Droit 13/09 INTRO But comprendre cmt on en est arrivé au droit actuel régi par code civil de 1804 Transformations et transmissions des regles pour en arriver droit actuel ( matiere vivante, en evol)  droit = produit evol dans tps (Plan de cours avec chrono la sem proch, glossaire) Object cours = apperçu système juridique français depuis origines jusqu'au 19eme Pour saisir developmt système juri faut partir manière dont se forme la regle de droite = partir des sources du droit. Regles

occidentale) située entre l’Antiquité et la Renaissance, soit entre 476 (chute de l'Empire romain d'Occident) et 1453 (chute de l'Empire byzantin) après Jésus-Christ, du Ve au XVe siècle. Il s’étend sur une période de mille ans. Au début du moyen-âge, on assiste d’abord à une phase de repli à la suite de l’effondrement de l’empire romain et des invasions. C’est un repli sur l’économie domaniale. Des petits domaines qui, ensuite, se regrouperont progressivement en territoires plus vastes. Un enrichissement

royale soit respectée partout. Paragraphe 1 : L’organisation administrative  A) l’administration palatine Ces mérovingiens ont copiés le modèle romain : en matière administratif et vont reprendre le modèle palatum : cela désigne l’ensemble du personnel qui entourait l’empereur romain. Ils vont copier à la lettre ce qu’il se passait chez les romains et vont créer une administration personnelle pour entourer les rois. Il existe une hiérarchie : Le roi, Le maire du palais, le chef de l’administration

INTRODUCTION AU DROIT I L’existence du droit Les hommes doivent s’accorder sur un même sens de la vie, et l’œuvre juridique est le moyen occidental de lier les hommes en posant un sens s’imposant a tous. Droit= Textes des croyances fondatrices L’oeuvre juridique : c’est la réponse au besoin de partager un devoir, qui permet de se prémunir de la guerre civile. Droit= Lieu de représentation de la justice, peut être démenti par les faits. Mais donne un sens à l’action des hommes. Cela garanti

La Chute de l’Empire romain d’Occident en 476, marque la fin du monde antique et conduit à l’effacement du cadre étatique romain. Cette déchéance préside le commencement de l’établissement de la Monarchie Franque qui prendra fin en 987 après Jésus Christ. La Monarchie Franque englobe l’apparition de deux dynasties. De 476 à 751, la dynastie mérovingienne naît sous le règne de Clovis, et de 751 à 987, la dynastie carolingienne apparaît avec Charlemagne. Le pouvoir royal est perçu d’une manière différente

Introduction Germanie : puissante confédérations guerrière : Francs, alamans, burgondes, vandales, Visigoths I. L’influence romaine A. Evolution de l’Empire Rome intègre ses conquêtes dans le monde de la romanité Edit de Caracalla : Citoyenneté à ts les habitants de l’Empire Rayonnement IIe siècle. Frontières assurées par légion pr assurer paix, prospérité, sécurité. Mais équilibre en réalité précaire. Arrêt des conquêtes : pertes de la main d’œuvre, appauvrissement de Rome

Thème 3 : La construction de l'Etat moderne Texte 1 : > L'ordonnance de Villiers-Cotterêts est un texte législatif édicté par le roi de France de l'époque → François 1 er dans la ville de Villiers-Cotterêt, entre le 10 et le 25 aout 1539. Cette ordonnance a été enregistré au Parlement de Paris, le 6 septembre de la même année (1539). Cette ordonnance est toujours en vigueur et appliquée par les tribunaux français. Cette ordonnance est composée de 192 articles. Elle est connu surtout pour 2

en Gaule, les francs ne connaissent pas l'unité politique. Ils vont être réuni par un chef, Clovis et fort de cette union, ils vont réussir a placer toute la gaulle sous leur autorité et former un royaume. A)L'implantation des francs en Gaulle On distingue au départ deux peuplade différentes : Les francs saliens et les franc rhénans (ou francs ripuaires). Ce francs ripuaires se sont installes au début du Ve siècle autour du Rhin mais or des frontières de l'Empire. Les francs Saliens on commence

§2 : de la théorie à la pratique HISTOIRE DU DROIT Notre étude se déroule de l’époque francaise à la Révolution en 1789. Nous traiterons la construction de l’Etat français avec l’idée de Nation et le système institutionnel, comment la Gaulle est devenue la France. INTRODUCTION CHAPITRE 1 : LA GAULLE, TERRE ROMAINE La Gaulle méditerranéenne fut soumise par Rome en 120 avant JC. Auguste divise la Gaulle en 4 provinces afin de l’intégrer à l’Empire. SECTION 1 : LA POINT DE DEPART

Wechselseitige Beeinflussungen und Rezeptionen von Recht und Philosophie in Deutschland und Frankreich Influences et réceptions mutuelles du droit et de la philosophie en France et en Allemagne Drittes deutsch-franzosisches Symposion vom 16. bis 18. September 1999 in La Bussière / Dijon Herausgegeben von Jean-François Kervégan und Heinz Mohnhaupt 112\ Vittorio Klostermann Frankfurt am Main 2001 L'Ecole de l'Exégèse était-elle historique? Le cas de Raymond-Théodore Troplong (1795-1869)