INTRODUCTION AU DROIT

I L’existence du droit

Les hommes doivent s’accorder sur un même sens de la vie, et l’œuvre juridique est le moyen occidental de lier les hommes en posant un sens s’imposant a tous.
Droit= Textes des croyances fondatrices
L’oeuvre juridique : c’est la réponse au besoin de partager un devoir, qui permet de se prémunir de la guerre civile.
Droit= Lieu de représentation de la justice, peut être démenti par les faits. Mais donne un sens à l’action des hommes. Cela garanti l’intersubjectivité, L’homme est de ce fait un animal politique et juridique, et on ne peut définir le droit de manière homogène. PB= résultat de faits sociaux, volonté de l’homme.
La règle de droit ne peut être détachée du fond de droit donc des fondements et des finalités des systèmes juridiques.

CHAPITRE 1 : Caractères distinctifs de la règle de droit

Section 1 : Règle générale, obligatoire sanctionnée par l’état

Il n’y a pas de règle juridique par nature (Ex : Laïcisation).
(Règle générale car l’impersonnalité des règles juridiques est une garantie rendue nécessaire par le double impératif d’égalité et de sécurité, l’égalité de tous devant la loi impose que le contenu de la règle soit indépendant des faits sociaux. Mais les règles juridiques s’appliquent à une collectivité d’individus avec des critères objectifs, mais il en est autrement si on détermine une catégorie de personnes pour lesquelles il faut un traitement juridique adéquate.

(Règle obligatoire car conduite imposée dans les relations sociales pour ordonner les sociétés. L’assimilation des relations sociales aux normes juridiques est inacceptable.
(Ex : « la bourse ou la vie »= commandement + menace = pas d’obligation de donner mais contraint mais pour le percepteur d’impôts= commandement + menace + nécessité de payer + obligation)

Dans les règles de droit d’obligation on distingue une règle impérative (s’impose aux sujets de droit membre d’une société) et une règle supplétive