Le Droit Romain Dans Le Domaine Des Francs

Les institutions sociales de l’ancienne France au Moyen Age Toute société est un corps dans la composition duquel interviennent des facteurs économiques, politiques, culturels et tous ces éléments fonctionnent en interaction. C’est ainsi que tel système économique & politique va avec un certain « niveau culturel » et cet ensemble évolue plus ou moins harmonieusement. Il est parfois justifié d’isoler certains éléments constitutifs de cette société pour le besoin de l’analyse. Dans le cours du 2nd

********* Introduction La période franque va de la fin de l’empire romain germanique 476 à 987, arrivée d’Hugues Capet. La monarchie franque est composée de deux périodes. Il y a la période mérovingienne (jusqu’en 782) et la période carolingienne (782-987). §1. Monarchie à l’époque mérovingienne À cette époque le pouvoir suprême présente un caractère différent de ce qu’il était sous l’empire romain. À Rome l’empereur romain était considéré non comme le propriétaire mais comme le dépositaire

l’ancienne France, l’historien du droit utilise un cadre, un découpage commode quelque peu arbitraire, en 3 périodes. •1ère période : 476-987 = Chute de l’empire romain d’occident-Election d’Hugues Capet Période Franque, du haut Moyen Âge. •2ème période : 987 – 1453 = Période du Moyen Âge-Fin de la guerre de Cent ans. •3ème période : 1453 – 1789 = Epoque moderne ou Ancien Régime. L’idée générale du cours du 1er semestre était guidée sur deux grands axes : le pouvoir et le droit sur une longue

L’EUROPE Introduction : Les héritages européens des conceptions du pouvoir. Trois héritages fondamentaux ont influencé l’identité politique et les droits de l’Europe : L’héritage du droit romain La pensée chrétienne Conception germanique du pouvoir. I) La conception romaine du pouvoir : un pouvoir impersonnel. Les romains ont dégagés la notion d’état ce qu’ils appelaient la respublica. L’expression se traduit du latin par chose publique, c'est-à-dire la chose qui appartient à l’ensemble

Histoire du droit TD 8 Intro : Redécouverte du droit romain (Droit de Justinien, était tombé dans l'oubli, on ne connaissait pas les compilations de Justinien). Cette redécouverte va permettre l'élaboration. Des habitants de Piz auraient trouvé 1135. Ce renouveau juridique au XIIème XIIIème siècle avec à côté du droit romain, un renouveau du droit canonique avec la rédaction du décret de Gratien 1140 – 1150. Renouveau de la pensée médiévale : favorable à l'affirmation de l'autorité du Roi

suite. Dans ce cas c’est l’Héliée qui va décider. C’est une procédure qui au long terme porte atteinte à la citée. Il y a avait des conséquences grave pour les citoyens qui proposaient l’inconstitutionnalité d’une loi pour rien. Il pouvait perdre ses droits de citoyenneté. L’Assemblée populaire L’Assemblée populaire : Exceptionnellement des pouvoirs judiciaires lui étaient accordés, dans des cas particulièrement grave elle pouvait se prononcer en tant que cours de justice. Ostracisme : Il a été

Beaucaire, juriste et spécialiste de droit romain sous Charles VI, il défend l'idée d'une conception où la royauté est une fonction, de facto, le roi n'est pas propriétaire du titre de la couronne de France. Par la suite il rédige en 1419, un traité, nommée « Tractatus » relatif au droit de succession du royaume de France, grâce auquel il met en œuvre la Théorie statutaire qui évoque le principe de l'indisponibilité de la couronne ainsi que l'inaliénabilité du domaine. En 1420, le roi Charles VI

2009, p. 108-109) et les tribus ou cités, certaines dirigées par un rex, sont bien identifiées (cf. Galliou 2004, 8). Le découpage territorial gaulois : les cités (civitates, sing. civitas) On dira que l'on connaît, au début de l'empire romain, vers la fin du Ier siècle av. J. -C. etau début du Ier s. ap. J.-C., sous le Principat d'Auguste, une soixantaine de cités gauloises(Strabon ; Tacite en décompte 64), réparties à l'époque de l'indépendance en grandes zones culturelles : laGaule méridionale

Histoire du droit – Partie 1 : Les fondations romaines Période de l’Antiquité : Rome antique INTRODUCTION : I) Permanence du droit romain Le système juridique romain = modèle du système juridique européen il a dépassé Rome > Sur le PLAN GEOGRAPHIQUE Le droit romain fut appliqué dans tous les pays sous influence romaine > Sur le PLAN HISTORIQUE Il y a des pans entiers du droit romain qui se retrouvent dans les droits européens :

lois françaises Chapitre XI. Que lorsqu'un peuple est vertueux, il faut peu de peines Chapitre XII. De la puissance des peines Chapitre XIII. Impuissance des lois japonaises Chapitre XIV. De l'esprit du sénat de Rome Chapitre XV. Des lois des Romains à l'égard des peines Chapitre XVI. De la juste proportion des peines avec le crime Chapitre XVII. De la torture ou question contre les criminels Chapitre XVIII. Des peines pécuniaires et des peines corporelles Chapitre XIX De la loi du talion