Le Droit Royal

COUR HISTOIRE DU DROIT Quelle est la relation du droit et de l'histoire? Depuis 19e siècle on dit que le droit est le résultat de la volonté d'un législateur mais ce législateur peut être dans un système monarchique en droit, dans une assemblée nationale. En réalité, le droit est le produit des différentes conditions existant dans chaque société, et le droit évolue très longuement. La volonté d'un seul peuple ou d'une seule personne ne peut pas produire un nouveau système juridique de façon durable

Volonté du pouvoir royal d’emprise sur l’Eglise. On a face a cela une resistance. En 614 la question de l’autonomie : 72 évêques etaient reunit en concile a paris. Ils avaient relever avec force leur volonté d’autonomie et leur superiorité. A la suite les textes du concils ont été promulgués. è marque l’autonomie de l’Eglise. L’intervention royale était traditionnellement reconnue pour l’election episcopale. Ainsi cela change a partir de 614 , on affirme l’incompetance du roi dans cette election

Histoire du droit Introduction: Pour Rome le droit est un art . En philosophie on dénombre trois sorte d'art : • l'art esthétique : peinture … (savoir faire but : le beau ) • l'art mécanique : l'artisanat • les arts libéraux : médecine, le droit …. La finalité pour les art libéraux il s'agit de réaliser un idéal de justice, recherche du juste et de l'équitable . Depuis, nos système se sont quelque peu éloigner de cette conception. On privilégie les aspect formelle. Son

et principalement par celle de chancellerie. L’équiti à l’anglaise est un corps de règles juridique. L’origine première de l’équiti est pas la coutume, il est double : fondement moral => la conscience, et aussi fondement politique: souveraineté royale. Les règles d’équiti ont été dégagé par des cours de justices où on doit citer la cour de chancellerie. Fonction PRETORIEN : ces prêteurs ont eu un rôle important. §1: formation de l’équiti la cour de confiance du chancelier : A) Une justice

loi qui est la volonté de l’ensemble des citoyens. D’après les écrits des juristes romains, même si elles n’ont pas toujours été respectées, les empereurs romains étaient tenus de respecter la loi, la volonté commune. Exemple : ils n’avaient pas le droit de faire incarcérer, déporter ou exécuter un individu sans respecter une loi déjà existante (le principe de légalité). La conception romaine du pouvoir n’a plus d’application pratique, sauf de manière partielle et limité dans le temps, en France

institutions au niveau local, l’opinion publique va préférer soutenir les parlements et accuser le pouvoir royal alors que ce dernier cherchait justement à réformer à uniformiser et harmoniser ces institutions. Or aucun titulaire des offices ne souhaitait le changement. De l’autre coté les philosophes des lumières qui vont s’en prendre non pas à la personne royale elle-même, mais à l’absolutisme du pouvoir royal qui demeurait sous Louis 15 et 16. Louis 15 et 16 vont être relativement craintifs à toute idée

Ferhat Idir LD1 Guy Coquille, Institution au droit des Français, 1607 La monarchie moderne a des règles de fonctionnement, qui trouvent leur origine dans la volonté du souverain. Selon le juriste du XVIIèmesiècle Loyseau, l’action du monarque recouvre le pouvoir législatif, le pouvoir judiciaire, le pouvoir financier et enfin le pouvoir militaire. Ces différents pouvoirs traduisent la souveraineté monarchique et absolue du Roi de France. Guy Coquille, juriste du XVIIèmesiècle, qui acquiert

Histoire des institutions de l’Ancien Régime Thème abordé: La souveraineté royale. Texte à commenter : La définition de la souveraineté Introduction: La formule « Li rois est souverain par-dessus tout » du juriste Beaumanoir , auteur des Coutumes de Beauvaisis, illustre parfaitement l’œuvre capétienne de restauration de la souveraineté qui s’épanouit au cours du XIIIème siècle, et qui perdurera. La question de la souveraineté s'est toujours posée. En 1572, c’est le massacre de la

paysans. Les maîtres accroissent leur richesse foncière et gagnent pouvoir pol.Ils vont s’allier aux barbares pou former les nouvelles équipes dirigeantes. Ce ne st plus des gaulois mais des gallo-romain : idée romaine de citoyenneté, régis par droit romain.L’œuvre de Rome ne meurt pas avec chute de l’empire →Unification du monde méditerranéen : 1 Etat avec des lois uniformes. Les germains conservent en partie les lois et les institutions romaines .Elles restent un idéal. Survivance de la langue

LexiqueNotions-clés à connaître parfaitement : · Etat :· territoire délimité par des frontières et dirigé par un gouvernement.· autorité souveraine sur un peuple et un territoire donnés. · Monarchie de droit divin : le roi dit détenir son pouvoir de Dieu et doit donc rendre des comptes à Dieu. · Souverain : supérieur à ses sujets. · Pouvoir absolu / absolutisme