Le Droit Royal

LA SOUVERAINETE ROYALE Cette souveraineté royale elle s’applique autant à l’intérieur du royaume c'est à dire à l’encontre ou au bénéfice des sujets, qu’à l’extérieur du royaume c'est à dire que l’image régalienne du monarque doit également être affirmée face à ceux qui éventuellement refuseraient de reconnaitre la grandeur de cette dignité royale. A l’intérieur, la souveraineté et son illustration vont s’incarner dans trois thèmes principaux : la paix, la loi/le droit et la justice (coupable

barbares et romains => admiration de la civilisation romaine donc préservation des institutions romaines => titre du roi REX + prérogatives de l’état romain dans la personne du roi => rendre justice + battre la monnaie + droit de guerre et de paix + lever l’impôt => DROITS REGALIENS. * L’institution de la chancellerie reprise par les rois mérovingiens mais tenue par des romains => francs illettrés et analphabètes. Système de la personnalité des lois => barbares et romains soumis

Je ne suis pas propriétaire de ce texte  Histoire du droit Régine Beauthier Histoire du droit et des institutions PROLOGUE : De l’Empire romain aux royaumes barbares I. L’héritage romain A. Aperçu de l’histoire politique et constitutionnelle L’Empire romain est une énorme organisation politique. Succédant à la Royauté et à la République, il a débuté au moment de l’émergence du christianisme, ce qui n’est peut-être pas une coïncidence

disposent d'attributions administratives ou judiciaires. Les offices sont dirigés par des officiers, qui reçoivent des lettres de provisions d'office, des lettres royaux, de la part du roi pour prendre place à leur office. Dès le XIVe siècle, la royauté s'intéresse aux différents offices. Ces derniers vont peu à peu passer sous l'autorité royale. Les officiers vont rester pendant des siècles sous la seule autorité du roi. Mais peu à peu, les officiers désiraient acquérir de l'indépendance. C'est ainsi

d'Europe du Nord. Section 1 : L'exercice du pouvoir royal Celui d'une royauté. I) Les caractéristiques de la royauté Régime politique, de manière générale, dans lequel celui qui exerce le pouvoir est une personne unique. La monarchie est un régime politique. Ce pouvoir politique est exercé par un roi. Comment le conçoivent-ils ? Personnel. Militaire. Patrimonial. Laïque. A) Un pouvoir royal personnel Le pouvoir royal, chez les barbares, est considéré avant tout comme

sujet et faire appel aux développements qui ont eu lieu à la suite. A l’origine de nos institutions, on trouve certaines pratiques usitées par la passé. C’est le cas de Rome à l’origine de nos institutions françaises. On ne peut nier que d’autres droits, anciens, nous ont influencés. On peut se tourner vers l’Orient qui semble avoir accueilli au 8ème millénaire les 1ers foyers de peuplement organisés. C’est la position de Jean Guilaine qui a soutenu cette thèse dans La Méditerranée avant l’écriture

Paulette : vénalité et pénalité des offices. On parle aussi de l’autonomie de l’Eglise française par rapport à Rome qui pose problème pour les décrets du Concile de Trente qui réformait le droit canonique. C’est un obstacle à la réception en France du concile de Trente qui réforme le droit canonique, le droit du mariage, et que les parlements refusaient d’enregistrer. Le problème des finances aussi qui a toujours été le problème central des EG. Tous ces problèmes furent autant de prétextes pour

roi franc est un roi qui commande des hommes avant tout, il ne commande pas un territoire. On dit qu’il est roi des francs et non de gaule. La notion de chose publique n’existe pas ce qui a conséquence, c’est que le roi est propriétaire du pouvoir royale et en fait ce qu’il veut. L’influence romaine qui est l’héritage. Ce peuple franc va envahir la gaule (une province romaine) et donc il y aura des contacts entre les francs et les gallo-romains. Ces francs barbares arrivent dans cette province civilisé

l'autorité royale sous François Ier et Henri II: Avec François Ier et Henri II, La conception même du pouvoir royal tend à évoluer. La notion médiévale du roi premier suzerain complète de traits empruntés au droit romain : le roi est le seul souverain en son royaume et il n'a pas de comptes à rendre à ses sujets. Il peut consulter dans le cadre des états généraux, mais il n'est tenu ni de réunir ceux-ci ni de suivre leur avis. Cette notion de pouvoir absolu a toutefois des limites de droit et de fait

Le Stradic Hugo Licence 1 : Droit Général 27 Février 2008 Histoire des institutions Commentaire de texte « Le vassal de mon vassal n’est pas mon vassal » ;