Le Financement Des Pme Par Crédit Bail

EXPOSE OSEO 12 MAI 2010 « OSEO, au service de l’entrepreneur » « Pour financer et accompagner les PME » Virginie HANOT – Margaux LAMUR – Déborah MILLET & Juliette GANGA ISAM 1 Groupe C ------------------------------------------------- « Soutient l’innovation et la croissance des PME » Sommaire I. Présentation d’OSEO II. OSEO au niveau national A. Les métiers B. Les offres III. OSEO dans le plan de relance A. Rôle d'OSEO dans le plan de relance B

«halal»……………………….24 Bienvenue aux financements «halal»……………………………………...27 Produits islamiques, les offres arrivent……………………………………29 Politiques de financement des banques islamiques……………..32 Financement des banques islamiques : Le cas de la Banque Islamique de Développement……………………………………………………………32 La finance islamique dans d’autres pays……………………………37 En Tunisie, le contrôle de l’Etat domine………………………………….37 Le Japon envisage de se lancer dans la finance islamique………………...39 PME et institutions financières

encaissements, et en tant que dépositaire. - Comprendre le contenu de la convention d’ouverture du crédit bancaire et les garanties liées au crédit bancaire. Introduction : Définition et origine du droit bancaire CHAPITRE 1 : Cadre juridique et réglementation de la profession bancaire Section 1 : Loi bancaire et modernisation du cadre juridique Section 2 : Conditions d’Exercice de l’activité des établissements de crédit. (Agrément, dispositif prudentiel, réglementation comptable, protection clientèle) CHAPITRE

INTRODUCTION GENERALE INTRODUCTION GENERALE Le financement de la petite et moyenne entreprise (PME) a toujours constitué une préoccupation majeure pour les différents responsables d’entreprises et autorités publiques dans les économies modernes. Il est fréquent qu’il fasse l’objet d’un volet spécifique dans les politiques des économies des pays développés comme des pays en développement. Pour les PME, l’étude des sources de financement des investissements prend une dimension encore plus importante

économique : Situation de crise e financement des entreprises note de synthèse structurée Depuis la crise économique, certain Directeurs d'entreprise se pose beaucoup de questions sur les établissements financier par rapport aux nouvelles modalités et conditions actuelles de financement de Entreprises. Dans une première partie nous allons voir la situation des conditions d'accès au crédit. Dans une deuxième partie, le situation des modes de financements de l'entreprise. La situation

DÉFINITION DU CRÉDIT-BAIL : 4 1.1 Historique du crédit-bail : 4 1.2 Définitions générales : 4 2 L’INTERET ECONOMIQUE DU CREDIT-BAIL : 8 2.1 Caractéristiques et types du crédit-bail : 8 2.1.1 Caractéristiques du crédit-bail : 8 2.1.2 Types de crédit-bail : 9 2.2 Les avantages du crédit-bail : 12 2.3 Les risques induits par le crédit-bail 13 3 L’ASPECT COMPTABLE ET FISCALE DU CREDIT-BAIL : 16 3.1 Comptabilisation d’une opération de crédit-bail : 16 3.2 Traitement fiscal du crédit-bail 23 3.2

HISTORIQUE ET DÉFINITION DU CRÉDIT-BAIL :_____________4 1.1 Historique du crédit-bail :__________________________________4 1.2 Définitions générales : _____________________________________4 2 L’INTERET ECONOMIQUE DU CREDIT-BAIL : _______________8 2.1 Caractéristiques et types du crédit-bail :______________________8 2.1.1 Caractéristiques du crédit-bail : ___________________________8 2.1.2 Types de crédit-bail : ____________________________________9 2.2 Les avantages du crédit-bail : ______________________________12

Introduction Chapitre 1 : la présentation du tableau pluriannuelle des flux financier (TPFF) Section 1 : les fondements théoriques du TPFF Section 2 : la structure et les caractéristiques du TPFF Section 3 : la comparaison du TPFF avec le tableau de Financement Chapitre 2 : l’analyse du tableau pluriannuelle des flux financier Section 1 : les retraitements et la démarche normative Section 2 : L’interprétation du TPFF Section 3 : les apports et les limites Chapitre 3 : l’Etude de cas Conclusion

ET DÉFINITION DU CRÉDIT-BAIL :_____________4 1.1 1.2 2 Historique du crédit-bail :__________________________________4 Définitions générales : _____________________________________4 L’INTERET ECONOMIQUE DU CREDIT-BAIL : _______________8 2.1 Caractéristiques et types du crédit-bail : ______________________8 2.1.1 Caractéristiques du crédit-bail : ___________________________8 2.1.2 Types de crédit-bail : ____________________________________9 2.2 2.3 3 Les avantages du crédit-bail : ______________________________12

DÉFINITION DU CRÉDIT-BAIL :.....................................................4 1.1Historique du crédit-bail :..........................................................................................................4 1.2Définitions générales :.................................................................................................................4 2 L’INTERET ECONOMIQUE DU CREDIT-BAIL :............................................................8 1.3Caractéristiques et types du crédit-bail