Le Gouvernement Révolutionnaire 1793

1807)[2]. Il inaugure des réformes (Tanzimat) pour tenter de sauver l’empire ottoman[3]. 28 avril : début de la mutinerie de la Bounty conduite par Fletcher Christian[4]. Mars : deuxième guerre cafre entre colons d’Afrique du Sud et Bantou[5] (fin en 1793). 17 avril : début du règne d'Agonglo, roi d’Abomey (fin en 1797)[6]. Il est incapable de réprimer les troubles qui éclatent dans son pays et d’éviter les attaques dirigées par ses voisins. À sa mort l’anarchie règne au Dahomey pendant une vingtaine

c’est sans doute le siècle le plus dense, le plus révolutionnaire, le plus novateur dans tout les domaines qui soient. C’est la période où à la fois, la société, la politique, la religion et la science sont très critiquées et connaissent des mutations (grâce à ces mutations, ce siècle est aussi nommé « La période culturelle de l’Europe »). La métamorphose a été longue et nous prendrons les limites suivantes : 1670, avant la Révolution Anglaise jusqu’à 1793, fin du règne de Louis XVI. Les Lumières ont

à une collectivité sociale (généralement nationale) et l’organise. On peut entendre la notion d’Etat au sens large ou étroit. Au sens étroit, l'autorité étatique est exercée par un appareil de fonctionnaires avec à sa tête le chef d'État et le gouvernement. Cet appareil est composé d’institutions superposées qui peuvent avoir un droit propre : le droit public. Au sens large, l’Etat est l’ensemble des membres d'une collectivité sociale qui sont tous soumis à un même ordre juridique. On parle d’Etat

(Archives nationales) firmer que la liberté est liée à la notion de libre-arbitre d'Augustin d'Hippone (début du Ve siècle), et la propriété avait été étudiée, après d'autres auteurs beaucoup plus anciens, par John Locke dans son traité du gouvernement civil (1690). L’article 3, qui attribue la souveraineté à la Nation, s’inspire des thèmes des remontrances des Parlements, portées par les nombreux membres du club des Amis de la Constitution, plus connu sous le nom de Club des Jacobins, mais

même volonté d'unification qui anime ensuite le législateur révolutionnaire qui est encore plus décidé dans la mesure où la consécration des principes révolutionnaires permet de rendre possible l'unification. Les assemblées révolutionnaires ont travaillé à des projets de codification. Les codificateurs du 19e siècle bénéficient donc d'un long travail préparé sous le gouvernement des rois puis continué par les assemblées révolutionnaires. I. Le travail des rois Il faut admettre au préalable que toutes

ce serment représente alors un acte purement révolutionnaire et une grande victoire pour le Tiers qui représente avec les deux autres ordre, les état généraux et forme de ce fait une assemblé national. Une assemblé qui se déclare constituante et veux donner à la France une toute nouvelle constitution. Ainsi, le pouvoir, la souveraineté est passée au main de l’assemblé. La monarchie craque et s’éffondre. Loin de là, les réalisations révolutionnaires perssistes et tout commence par la construction

L'Assemblé Nationale Constituante 1789-1791 commence à promulguer des lois. L'Assemblé Législative 1791-1792 est plus révolutionaire que la précédente car elle remplace lois de l'Assemblé N Constituante.En 1792-1795 l'Assemblé de convention (gouvernement anti-revolutionnaire) Des milliers de lois sont publiés, elles abrogent les précédentes La Convention prend en compte des centaines de milliers de têtes, création d'un comité de législation (classement des lois). Création d'un commité de legislation pour

parlementaire La première période Au cours de cette première période la France va connaître une succession de régime : monarchie, empire et république. Dans cette succession on assistera à la primauté des assemblées. Les premières années de la période révolutionnaire sera dominées par des régimes de types conventionnels. L’assemblée normale constituant va adopter le 26 août 1789 la DDHC. Ce texte prend ses sources des anglo-saxons, l’aire du temps et de la philosophie des lumières. Il est imprégner de conception

LE REFERENDUM « La démocratie, c’est le gouvernement du peuple, par le peuple, pour le peuple », (Abraham Lincoln). En cette formule, nous pouvons voir en la démocratie une souveraineté populaire. Le peuple « gouverne » indirectement, en élisant des représentants (démocratie représentative), mais aussi directement avec l’application du référendum. Celui-ci désigne une procédure par laquelle l'ensemble des citoyens d'un territoire donné est appelé à exprimer une position sur une proposition qui

des femmes dans la représentation politique depuis la libération : 6% de députées en 1946, 12,3% en 2002. Pour comprendre la difficile conquête de l’égalité en droit, une analyse historique, en particulier de la période révolutionnaire s’avère nécessaire. La période révolutionnaire apparaît comme paradoxale : alors que les femmes sont évincées des droits civiques, on leur reconnaît une personnalité civile. En effet, malgré une participation active des femmes, dans la rue, par la création de clubs