Le Parlementarisme 1830

Naissance du régime parlementaire sous la restauration et la monarchie de Juillet. La Restauration est une période de l'histoire de France comprise entre la chute du Premier Empire le 6 avril 1814 et la révolution des Trois Glorieuses du 29 juillet 1830. La Restauration consiste en un retour à la souveraineté monarchique, exercée dans le cadre d'une monarchie limitée par la Charte de 1814, sous les règnes de Louis XVIII et Charles X. Un régime parlementaire est un régime. Le régime parlementaire

appelait ‘’l’adresse” , celleci permettait de s’exprimer face au roi et c’était un embryon du parlementarisme. Cependant le roi Charles X qui a succédé à son Frère Louis XVIII en 1824, a eu une attitude différente : il prônait au contraire des ministres n’ayant pas la confiance des députés pour affirmer son autorité , et lorsque les députés se montraient hostiles à sa politique il dissolvait la Chambre (16 mai 1830) , sous prétexte que la charte lui permettait de prendre les mesures nécessaires à l’exécution

§2. La pratique française du parlementarisme sous la IIIème République La C° de la IIIème République est importante à plusieurs points de vue : ► elle met fin pour longtemps à l’instabilité (non pas politique comme on va le voir) mais constitutionnelle que la France a connue depuis 1789  la C° de la IIIème République va durer 65 ans (de 1875 à 1940). ► c’est la 1ère fois que le principe essentiel du régime parlementaire est inscrit dans la C° : la responsabilité politique du gouvernement devant

des cadres administratif de la centralisation, hérité de la révolution et surtout de l’empire. Ce pouvoir va résister à tout les changements de régime malgré les nombreuses critique. CHAPITRE I : GENESE, EPANOUISSEMENT ET VISSICITUDE DU PARLEMENTARISME DANS LA France DU XIXe. Entre 1814 et 1875, la France va connaître 6 régimes différents en l’espace d’une soixantaine d’années. Durant cette période, n’en émerge pourtant pas moins ce que les constitutionnaliste dénomme le régime parlementaire

provoque dans son assemblé un débat sur la composition ou la politique du gouvernement se terminant par le vote d 'un ordre du jour et pouvant ainsi si il est de défiance entrainer la chute du gouvernement). B) le parlementarisme dualiste c 'est celui qui se mettra en place a partir de 1830 selon Horiou , il s'agit " d'une forme de gouvernement a base de réguime representatif et de séparation des pouvoirs souples dans laql une collaboration est etabli e,tre le pvr executif et le parlement composé

responsabilité du gouvernement devant le parlement , plus de double responsabilité , en régime moniste , une seul responsabilité , celle du gouvernement devant le parlement .  En France le droit de dissolution figure dans les chartes de 1814 et 1830 sous la restauration , il est largement utilisé dans le sens de la dissolution royal mais à partir de la monarchie de juillet la dissolution va ce rapprocher du modèle anglais , permettre au ministère d’avoir le soutient d’un parlementaire renforcé

DE LA FRANCE La difficile instauration du régime parlementaire (de la restauration à la Vème République) I -La restauration et la naissance du parlementarisme II-La monarchie orléaniste et l'implantation du parlementarisme III-La IIIème République et le fonctionnement du parlementarisme IV-La Ivème République et l'échec du parlementarisme moniste INTRODUCTION Lorsque le 6 avril 1814, le Sénat impérial après avoir proclamé la déchéance de Napoléon rappelle "la monarchie légitime"

Adresse des 221 Révolution de Juillet 1830 Restauration Adresse des 221 Dissolution de mai 1830 Ordonnances de Saint-Cloud Trois Glorieuses Lieutenance générale de Louis-Philippe d’Orléans Monarchie de Juillet L'adresse des 221 fut adressée le 18 mars 1830 par la Chambre des députés à l'intention du roi de France, Charles X. À l'occasion de l'ouverture de la session parlementaire de 1830, elle exprime la défiance de la majorité libérale de la Chambre, forte de 221 députés, à l'égard du ministère

l’antiparlementarisme, nourri à la fois de l’ignorance et par l’extrémisme, n’a cessé de gangréner le débat politique français. Les parlementaires sont en effet jugés incompétents, élitistes et inefficaces. Mais c’est pourtant dans la réhabilitation du parlementarisme que la plupart des acteurs et des observateurs du monde politique voient l’un des instruments majeurs d’une rénovation démocratique. L’objet de cet ouvrage est donc de retracer et synthétiser l’histoire du Parlement français, des origines

civique qui est exclusivement dirigé pour enseigner la fidélité à l'empereur et au régime de l'empire, et un cours d’instruction militaire. Cela s’avère encore une fois insuffisant, la bourgeoisie continue à préférer les collèges privés. Il faut attendre 1830 (la révolution libérale) pour que les lycées d’État prennent leurs essors. Cet enseignement secondaire, qu'il se passe dans le public ou le privé, il conduit à un diplôme : le baccalauréat, invention de Napoléon. Il est nécessaire pour rentrer, ensuite