Le Parlementarisme Dualiste

monarchie absolue et accepte de ne pas revenir à l’état antérieur de la France. En quoi la charte de 1814 mêle-t-elle ancienneté et innovation ? Nous étudierons qu’il s’agit d’un retour dissimulé de la monarchie (I) puis l’avènement du parlementarisme (II)   I.                    UN RETOUR DISSIMULE A LA MONARCHIE   Louis XVIII au pouvoir énonce les bases du régime dans lequel il accepte d’être roi. Il ne renonce pas à sa légitimité de droit divin il concède certains acquis de la

régimes Parlementaires l’exécutif est prépondérant (Angleterre, France…), tandis que dans d’autres, le législatif est prépondérant. À l’origine, au XIX ème siècle, une théorie du régime parlementaire s’est développée, à partir de l’observation du parlementarisme. Cette théorie s’est inspirée, notamment, de la monarchie britannique du XVIII ème siècle, qui fut un modèle ; en effet, le régime britannique a vu s’accroître les pouvoirs de l’assemblée par des élections, entraînant de fait un amoindrissement

de l’exécutif pour ne pas être à la discrétion du Parlement. Après avoir spécifié la notion du Parlementarisme, nous allons regardé les différents types de parlementarismes. Le parlementarisme est le plus pratiqué dan les démocraties Occidentales, mais en réalité il n’y a pas un régime parlementaire, mais des Parlementarismes. On distingue donc plusieurs formes de parlementarismes. Le Parlementarisme Moniste, c’est le régime dans lequel le Gouvernement n’est responsable que devant la Chambre élue

Européens sont des régimes parlementaires monistes (Allemagne, Italie, Angleterre, Espagne etc...) - Un régime parlementaire Dualiste : historiquement cette forme est apparue en premier car le régime parlementaire s’est développé dans le cadre de monarchies constitutionnelles impliquant une synthèse des pouvoirs entre le Roi et le parlement. Dans un régime parlementaire dualiste, il y a une double responsabilité du gouvernement non seulement devant le parlement mais également devant le chef de l’Etat

principalement le symbole et le garant de l’unité nationale. Le gouvernement n’est responsable que devant le Parlement (d’où le nom de parlementarisme moniste) et le chef du gouvernement (généralement appelé Premier ministre) ne peut être révoqué par le chef de l’État (même si dans certains pays, le pouvoir de nomination est formellement dans ses mains). Le parlementarisme moniste s’est imposé en Europe au cours du XIXe siècle et il constitue aujourd’hui le type de régime parlementaire de loin le plus

parlementaire, et pourtant ce régime dérive vite vers un régime d’assemblée ou le parlement est le seul maître, provoquant alors les instabilités qu’on a pu observer. Puis le régime parlementaire, en Europe, diffère vite en raison de la forme moniste ou dualiste du régime parlementaire que les pays adoptent. Le régime parlementaire, d’autant plus aujourd’hui, est ainsi aussi contrasté qu’uni sous une même définition. Avant de se poser la question de l’homogénéité ou de la diversité du régime parlementaire

l’exécutif et le législatif participent à l’exercice des différentes fonctions de manière équilibrée. B - Les formes du régime parlementaire Deux grands types de régime parlementaire ont vu le jour successivement : 1° Le régime parlementaire dualiste On peut dire qu’il s’agit d’un régime parlementaire dans lequel le chef de l’Etat joue un rôle politique important. • Ses caractéristiques Cette forme du régime parlementaire se traduit par la double responsabilité : le Gouvernement est non

un rôle représentatif. Sous la IVe république, le pouvoir du président de la République est restauré mais reste relativement diminué. Ainsi la IIIe et la IVe République et leurs Constitutions respectives définissent deux régimes parlementaires dualistes où les pouvoirs exécutifs et législatifs sont clairement définis mais déséquilibrés de par leur prérogatives respectives. En quel sens la IVe République revient-elle aux pratiques de la IIIe République ? Se définit-elle comme une nouvelle IIIe République

l’exécutif et le législatif participent à l’exercice des différentes fonctions de manière équilibrée. B - Les formes du régime parlementaire Deux grands types de régime parlementaire ont vu le jour successivement. a) Le régime parlementaire dualiste On peut dire qu’il s’agit d’un régime parlementaire dans lequel le chef de l’Etat joue un rôle politique important. 1° Ses caractéristiques Cette forme du régime parlementaire se traduit par la double responsabilité : le gouvernement est

§2. La pratique française du parlementarisme sous la IIIème République La C° de la IIIème République est importante à plusieurs points de vue : ► elle met fin pour longtemps à l’instabilité (non pas politique comme on va le voir) mais constitutionnelle que la France a connue depuis 1789  la C° de la IIIème République va durer 65 ans (de 1875 à 1940). ► c’est la 1ère fois que le principe essentiel du régime parlementaire est inscrit dans la C° : la responsabilité politique du gouvernement devant