Le Parlementarisme Dualiste

ces régimes dans lesquels le pouvoir exécutif est formé de deux éléments distincts, un chef de l'État irresponsable et un cabinet responsable devant une assemblée qui peut être dissoute par lui ou par le chef de l'État. Le régime parlementaire est dualiste si le cabinet peut être destitué aussi bien par une assemblée que par le chef de l'État. Il est moniste si le cabinet est responsable seulement devant les chambres ou l'une d'entre elles. Deux oppositions du régime parlementaire : • Principe

ont marqué son histoire politique. Le parlementarisme s'est imposé comme un modèle politique dominant dans les démocraties occidentales au cours du XIXe siècle. En France, il a permis d'asseoir la légitimité de la IIIe République et de renforcer les institutions démocratiques face aux régimes autoritaires ou monarchiques. Cependant, ces régimes ont connu des évolutions significatives, passant du parlementarisme dualiste à la fin du XIXe siècle, au parlementarisme rationalisé pendant l'entre-deux-guerres

distingue, au sein des régimes parlementaires, les régimes dits monistes et des régimes dits dualistes. Dans le régime moniste, le gouvernement n'est responsable politiquement que devant le Parlement, et non devant le chef de l'Etat. Dans le régime dualiste, le gouvernement est responsable et devant le chef de l’Etat et devant le Parlement. Le régime parlementaire est donc l’organisation d’un exécutif dualiste c'est-à-dire la juxtaposition d’un Chef d’Etat à pouvoir limité, et d’un gouvernement qui

résultat inverse de ce qu'ils avaient souhaité. Le premier des ministres qui furent amené à se retirer dans ces conditions fut le Duc de Richelieu, arrière petit neveu du Cardinal, principal ministre en 1815. Ce sont donc les adversaires du parlementarisme qui contribuèrent à l'instaurer. Cependant, lorsque en 1824, Charles X succéda à Louis XVIII, ils crurent qu'on allait enfin revenir à l'Ancien Régime. En effet, Charles X favorable à leurs idées tenta de briser l'évolution vers le régime parlementaire

échec le parlementarisme français, au cours de la IIIème et de la IVème République ? La conjoncture politique et sociale a provoqué la mise en place de régimes dont les institutions garantissaient mal la volonté première des constituants. Ces derniers étaient plus enclins à trouver un compromis leur permettant de mobiliser la nation et de participer au jeu politique, dans des dispositions, les plus confortables possibles pour accéder au pouvoir. La mise en place d’un régime parlementaire dualiste mal

fonctions du pouvoir exécutif dans un régime parlementaires. Dans deux partit est sous partis distinct. Dans un premier temps nous développerons la notion de parlementarisme et dans un second temps nous parlerons du pouvoir exécutif. Le régime parlementaire Le régime parlementaire dualiste. Le régime parlementaire dualiste était à la base le seul régime parlementaire pratiqué. Il est apparu dans des monarchies européennes telles que l’Angleterre (de 1792 à 1834) ou encore en France

restaurer une monarchie qu’à instaurer un régime parlementaire. En 1875, chaque courant politique souhaitait orienter la pratique des lois constitutionnelles dans son sens. Les républicains souhaitaient un parlementarisme moniste alors que les monarchistes souhaitaient le parlementarisme dualiste. Cette concurrence politique, jointe à l’ambigüité constitutionnelle explique la crise du 16 mai 1877. Nous avons abordé les origines de la crise, mais il serait légitime de se demander quelles furent les

dissolution royal interdit en 1834 , à partir de cette date , la dissolution intervient toujours et uniquement à la demande du cabinet . Dissolution dite ministérielle . Régime dualiste à un régime moniste . Si le monarque est en désaccord avec le cabinet soutenu par le parlement , le monarque peut dissoudre ( dualiste ) . Moniste , on a plus que la responsabilité du gouvernement devant le parlement , plus de double responsabilité , en régime moniste , une seul responsabilité , celle du gouvernement

régime parlementaire bicaméral, c'est à dire constitué d'une chambre haute et d'une chambre basse (ici respectivement la Chambre des Lords et la Chambre des Communes, la dernière étant directement représentative du peuple) était à l'époque également dualiste, puisque le gouvernement était responsable à la fois devant le monarque (avec lequel il constituait la bicéphalité du pouvoir éxécutif) et devant le Parlement. Cependant, depuis la seconde moitié du XVIIIeme siècle, les pouvoirs du monarque ont progressivement

l’avènement du parlementarisme en France. Il devra donc être fait abstraction lors de cette étude de la constitution de l’an I, constitution dite montagnarde jamais appliquée, ainsi que des constitutions de l’an VII, X, XII menant au 1er Empire et de celle de 1852 du Seconde Empire du fait de leur caractère « antiparlementaire ». On assiste, en effet, durant les deux Empires à une mise à l’écart du Parlement, impuissant et subordonné au pouvoir exécutif, ne reflétant pas l’évolution du parlementarisme en France