Le Parlementarisme Dualiste

Le parlementarisme britannique: Le régime parlementaire est un système institutionnel de séparation souple des pouvoirs dans lequel les organes de l’Etat collaborent entre eux et dépendent l’un de l’autre. Le berceau du régime parlementaire se situel’effet de trois facteurs: Limitation de la monarchie, Du parlementarisme dualiste au Royaume-Uni, où il est apparu le régime parlementaire sous au parlementarisme moniste, Le parlementarisme démocratique. La Grande-Bretagne a un régime

(II). I ] La difficile mise en place d’une constitution de compromis. Le parlementarisme dualiste (A) débouchera très vite sur un parlementarisme moniste due aux révisions constitutionnelles du système (B). A) L’élaboration des lois constitutionnelles de 1875 ou l’avènement du parlementarisme dualiste. On commencera par définir le parlementarisme dualiste désigné aussi sous le nom de régime parlementaire dualiste. On le qualifie comme tel du fait de son fonctionnement en France sous la monarchie

devant le parlement, notamment par le contreseing ministériel, la responsabilité des actes de l’exécutif. Dans un autre sens, malgré cette menace de sanction, l’exécutif dispose d’un droit de dissolution, qui est une caractéristique importante du parlementarisme. En l’absence de cette prérogative le régime parlementaire peut tendre vers une concentration des pouvoirs comme il s’est déjà produit durant la IIIème république française avec l’abrogation coutumière du droit de dissolution après 1877 et la

demander si la « constitution Grévy » a modifié la nature de la IIIe République ? Dans cette optique nous verrons la IIIe République comme une République parlementaire dualiste puis avec l’arrivée de Grévy à la présidence, la république aspira à un parlementarisme absolu. I. La IIIe République : Une République parlementaire dualiste A. Des compétences propres, respectives et égalitaires - exécutif dyarchique (président de la république + cabinet ministériel) ( dispose

peu enclin à l’absolutisme, souhaite alors mettre en place une monarchie limitée. La charte octroyée par lui même ne l’organise pas sur le plan constitutionnel, mais donne naissance à un « régime parlementaire de fait ». L’expérimentation du parlementarisme est en partie due à l’exil du Roi en Grande Bretagne où ce fonctionnement institutionnel a été mis en place pour la première fois au 18e siècle. Il a pu observer son fonctionnement et accepte ainsi une organisation des pouvoirs publics qui autorise

parlementaire en France (de la Restauration à la IVème République) :     Section 1: la restauration et la naissance du parlementarisme Section 2 : la monarchie orléaniste et l'implantation du parlementarisme §1 le compromis avec la Révolution §2 un parlementarisme dualiste et sans base populaire Section 3 : la IIIème République et le fonctionnement du parlementarisme §1 l'échec de la seconde République §2 le retour à une dictature napoléonienne §3  l'établissement de la république parlementaire

réalisation: le parlementarisme dualiste et le parlementarisme moniste. Cette 1ere dichotomie repose sur le critère de la responsabilité pol. En effet dans le cas du parlementarisme dualiste, le gvrmt est responsable devant 2 autorités, le chef de l'état et la/les chambre(s) parlementaires, tandis que dans le 2eme le gvrmt est responsable devant une seule autorité, la chambre parlementaire qui peut seule révoquer le gvrmt. On serait tenté d'ajouter une 3eme hypothèse car serait le parlementarisme moniste

démissionne remplacé de suite par Albert de Broglie. Dès lors la Chambre s’insurge contre le ministère de Broglie et refuse de lui accorder confiance. Cette compagne électorale a montré la confrontation entre deux conceptions parlementaires : parlementarisme dualiste de Mac-Mahon (le gouvernement est responsable devant la Chambre et devant le Président) et moniste préconisé par les républicains (le gouvernement ne doit dépendre que de la Chambre). Les conséquences institutionnelles impliquent les modifications

au régime parlementaire dualiste, mais par la force des choses, il se transformera en un régime moniste. Dans quelles mesures le régime parlementaire s’est-il inscrit dans la IIIe République ? Ainsi, ayant envisagé la question de la volonté des constituants de mettre en place un régime parlementaire dualiste qui est un équilibre entre le pouvoir législatif et exécutif (I), nous pourrons nous pencher sur une pratique constitutionnelle vers un « parlementarisme absolu ». I- La volonté

Constant : Une conception du parlementarisme dualiste· Le roi exercerait une fonction distincte des fonctions législative, exécutive et judiciaire : la fonction d’un « modérateur »· Il serait capable d’arbitrer les différends opposant les organes en les obligeant à prendre en compte les intérêts essentiels de la nation que le débat politique ordinaire tendrait à occulter (il œuvre pour l’intérêt de la nation) Pour concilier -> Conception du parlementarisme dualiste de Benjamin Constant (