Le Pater Familias

l'Étrurie ne devienne province romaine. Les Romaines étaient juridiquement assimilées à d'éternelles mineures et soumises toute leur vie durant à l'autorité d'un tuteur, leur père puis leur mari. La patria potesta qui donne droit de vie ou de mort au pater familias sur tous les membres de sa famille fut réduite au iie siècle av. J.-C. puis supprimée au iie siècle. Les Romaines jouirent d'un statut moins draconien que les Grecques. Elles avaient par exemple libre accès aux stades, théâtres et autres lieux

trouvent. Consentement élément fondateur. S’exprime par des paroles et par des gestes. Mariage romain s’opère en un seul temps. B. La famille Le mariage , acte qui se situe dans le cadre familial. Dépend du pater familias, si il est in potestas il faut le consentement du pater familias et des époux. C. La publicité Important que le mariage soit connu. En droit romain pas de publicité exigée. Existe des formalités extérieures qui ne sont pas des conditions de validité du mariage mais peuvent

ingrédient qui s'ajouterait ou se saupoudrerait dans la relation mère-enfant. Non, structurellement, pour la vie de sujet du bébé-naissant, un père est là au départ avec la mère». Clerget (1992: 61 & 62).  Le terme Père vient du latin (Xème siècle) pater et signifie «ancêtre, fondateur, homme vénérable». Empreint de caractéristiques religieuses, il est donné comme titre de respect à des ecclésiastiques et à des dignitaires de l'église (XIVème siècle).  L'Encyclopédie Larousse © (1996) apporte quelques

le pouvoir : Sénat. Au terme carrière cursus honorum. Economie rurale méfiance nouveauté vertu essentielle = la permanence. Mos majorum (coutume des ancêtres) valeur de loi. Conquête lente très lente méthodique par hommes âgés. Puissance du pater familias même droits sur les personnes que sur les choses Conflit de génération Le Cid : Homme dans la force de l’âge oppose son efficacité actuelle au passé de Don Diègue désormais aboli. Vieillesse qui devrait être apothéose d’une vie de loyaux services

à exposer, qu'une loi interdise de nourrir tout être difforme » (Politique, H 16. 1335b 19). Les Romains ont des clans familiaux puissants, et c'est au niveau de la « gens » que la décision doit être prise. Après la naissance, le pater familias a quelques jours pour décider de garder ou non un nouveau-né. Sénèque, au Ier siècle de notre ère, réfléchissant sur la colère et la maîtrise de soi, expliquera que noyer un enfant débile ou monstrueux n'est pas un acte passionnel mais un acte

sa vie soumise à une tutelle masculine. Dans les temps les plus anciens, le mariage "cum manu" la fait passer de l'autorité (manus) paternelle à l'autorité maritale. Il s'agit toujours de l'autorité absolue (patria potestas) du chef de famille (pater familias) qui a droit de vie et de mort sur tous ceux qui habitent sous son toit. Il peut punir de mort son épouse pour adultère ou autre. A partir de 445 avant J.C., les plébéiens ayant obtenu le droit de mariage avec les familles patriciennes, celles-ci

1873 BLANCO. En principe, la responsabilité administrative est une responsabilité pour faute. Qu'est-ce qu'une faute de l'Administration ? Les juristes de droit civil définissent la faute comme le fait de celui qui ne s'est pas conduit en « bonus pater familias » du droit romain c'est à dire celui qui est raisonnablement prudent, attentif et respectueux de la loi et d'autrui. La faute civile est presque toujours celle d’un homme individualisé. Cette conception n'est évidemment pas transposable telle

immobiliers sont beaucoup plus collectifs : on utilise la terre par exemple pour l’agriculture, et une fois les récoltes faites, on la rend à la collectivité. Mais au fur et à mesure des maisons, habitations sont construites…on passe à la figure du pater familias : logique de rester sur une terre, de se l’approprier au niveau individuelle. La logique de propriété deviendra en droit romain assez proche de ce qu’on connait aujourd’hui. - Ancien droit (féodalité) : on passe par une phase particulière abolie

fille), de membro ruptum (amputation ou lésion) sauf s’il y a rétribution. Si le délit est commis par une personne qui se trouve dans la puissance d’autrui (alieni juris), par exemple un esclave ou un fils, le titulaire de la puissance le père (pater familias) ou le maître payera. Mais il peut refuser de payer en abandonnant son fils ou son esclave à la victime : c’est le système d’abandon noxal. Comme ce sont des personnes dépendantes elles n’ont pas de patrimoine, elles ne peuvent pas payer d’où

pas faire est toujours des obligations de résultat. Paragraphe 2 : L’obligation de moyen Le débiteur s’engage à faire tout son possible pour atteindre un but. Il faut donc prouver la faute du débiteur. Il faut prouver qu’il n’a pas agi en pater familias. Exemple : obligation de soin d’un médecin. L’information des risques avant une opération. Avec une obligation de moyen, il faut prouver la faute du médecin Avec une obligation de résultat, c’est au médecin de prouver qu’il nous avait informés