Le Pater Familias

Ces coutumes romaines archaïques trouveront leur origine dans l’organisation primitive de la cité, c’est  à dire au sein des clans, des familles, propres aux gentes. Sanctionnées par un tribunal domestique à la tête duquel on trouve le pater familias. Le pater familias qui a à cette époque un pouvoir absolu sur l’ensemble des membres de la domus,  de sa maison, qu’il s’agisse de sa femme, de ses enfants, de ses esclaves. Il est titulaire de la patria potestas. Celle-ci est en plus particulièrement

l'abandon noxal est significatif du droit archaïque. Lorsqu'un délit était commis par une personne soumis à la domination de quelqu'un d'autre (fils de famille ou esclave, ni l'un ni l'autre n'ayant de patrimoine propre), c'est le père de famille (parter familias) qui est responsable de tout pécuniairement. Si le père de famille refuse de payer, il abandonne son fils ou son esclave à la victime ou à sa famille (abandon noxal). Si, avant le procès, le fils ou l'esclave meurt, le père peut se libérer de la

fixé par l'article 144 cc qui dispose que pour pouvoir contracter mariage, l'homme et la femme doivent avoir atteint l'âge de 18 ans qui est aussi l'âge de leur majorité civile. C'est ce qu'on appelle la puberté légale. En droit romain c'est le pater familias, qui prenait une décision variable selon chaque enfant. Cette détermination de l'âge nuptiale à 18 ans est assez récente. Jusqu'à récemment il était à 18 ans pour les hommes et 15 ans pour les femmes. C'est la loi du 4 avril 2006 qui a porté l'âge

sage             De leur montrer avant sa mort             Que le travail est un trésor. En effet au temps des Romains, la paternité avait peu d’importance ; être père signifie que l’on choisit de reconnaitre son enfant. Le père appelé «pater familias» reste chef de famille toute sa vie ; son fils même marié, avec enfants doit attendre la mort de son propre père pour espérer devenir un adulte digne de ce nom. Concernant le Moyen- Âge, la paternité est un devoir conjugal. Faire des enfants

les biens (vente). B/ L'apparition de techniques juridiques nouvelles. 1) La société en droit romain. Les Romains vont développer la notion de société commerciale : ils partent de la notion de société civile familiale, née à la mort du pater familias, et arrivent à une société entre étrangers (le consortium). La théorie de la société s'est forgée progressivement : apport de capital en numéraire ou industrie, participation aux pertes et bénéfices selon un partage par tête, puis proportionnellement

c’est les romains qui ont inventé sa mise en système. Le droit romain = «Jus civile » : il s’agit du droit applicable au citoyen romain. Droit et citoyenneté étaient indissociable. Le citoyen romain c’est celui qui pouvait exercer les droits, le pater familias, lui seul était détenteur des droits, et tous ceux qui étaient dans sa domus ne vivait juridiquement qu’à travers lui. Le titulaire de droit à Rome est le sui juris et les autres les alieni juris. Citoyens romains, pérégrins : étrangers libres

exsilium, i; n. :l'exil fabula, ae, f. :mythe, fable, pièce (de théâtre), histoire facinus, noris, n. :crime factum, i, n. :le fait, l'action, le travail, l'ouvrage facultas, atis, f. :faculté, facilité fama, ae, f rumeur , réputation familia, ae, f famille fas, n. indécl. : droit divin ; fas est : il est permis par les dieux de...( nefas, inv. : criminel, sacrilège) fatum, i, n. :destin (surtout au pluriel) fides, ei, f confiance , loyauté filia, ae, f fille filius, i,

leur pays et leurs sociétés B. Certaines lacunes apparaissent: deux lois traitent de l'intégralité du droit du travail, suprématie de l'immobilier sur le mobilier (pb actions, titres), évolution des moeurs ne s'accommode plus de la notion de Pater familias Instauration du droit du travail, évolutions familiales. Elles sont ponctuelles mais ne détruisent pas le code civil. Essor de la jurisprudence: interprétation des règles au litige soumis -> Cour de Cassation fait avancer jurisprudence. ex: enrichissement

l'Étrurie ne devienne province romaine. Les Romaines étaient juridiquement assimilées à d'éternelles mineures et soumises toute leur vie durant à l'autorité d'un tuteur, leur père puis leur mari. Lapatria potesta qui donne droit de vie ou de mort au pater familias sur tous les membres de sa famille fut réduite au iie siècle av. J.-C.puis supprimée au iie siècle après J.-C. Les Romaines jouirent d'un statut moins draconien que les Grecques. Elles avaient par exemple libre accès aux stades, théâtres et autres

plus de famille biologique en général. Section 2 : Le droit de la famille §1 : L’évolution du droit de la famille A) La famille traditionnelle 1°) En droit romain La famille traditionnelle est dominée par l’autorité paternelle (pater familia). Cette autorité s’étend sur les enfants mineurs et majeurs. Cette autorité est tellement puissante que le père de famille a le droit de vie et de mort sur ses enfants. Une famille très hiérarchisée et qui baigne dans le culte des anciens qui s’exerce