Le Plan Comptable Des Opcvm

1. SOURCES DE LA REGLEMENTATION COMPTABLE MAROCAINE Il convient de distinguer deux périodes : la période antérieure et la période postérieure à l’élaboration du Plan comptable marocain. a- la période antérieure au PCM Avant l’élaboration du plan comptable marocain et sa mise en application, la situation se caractérisait au Maroc par l’inexistence d’un cadre de normalisation comptable expressément institué par un dispositif législatif ou réglementaire. Cela ne signifie pas pour autant

épargnants une fois face aux marchés financiers. Michel Fourier disait que « Dévoiler les intrigues de la Bourse et des courtiers, c'est entreprendre un des travaux d'Hercule. ». Qu’en est-il donc du citoyen Lambda ? Au Maroc, les OPCVM se sont développés très tardivement. En effet, le Maroc a entrepris depuis le début de la décennie 90 une profonde modernisation de son système financier. Elle a débuté par la mise en place d'un cadre juridique rénové pour les établissements

1.2. Les natures d'OPCVM Il existe différentes formes d'OPCVM :  Les OPCVM à vocation générale : Types d’OPCVM que nous rencontrerons le plus souvent (FCP ou SICAV). Voici les classifications d’OPCVM à vocation générale définies par la COB :  Monétaires euro,  Monétaires à vocation internationale,  Obligations et autres titres de créances libellés en euro,  Obligations et autres TCN internationaux,  Diversifiés,  Actions de pays de la zone euro,  Actions internationales,

Mémoire : Démarche d’Audit Comptable et Financier : Aspects méthodologiques et pratiques/ Cas des Organismes de Placement Collectif à Valeur Mobilière (O.P.C.V.M) SOMMAIRE Remerciements Table des matières AvantAvant-propos Présentation du cabinet A.SAAIDI ET ASSOCIES Introduction 1ère Partie : Approche Théorique : Méthodologie et outils de l’audit et du contrôle Section 1 : Généralités sur l’audit comptable et financier A. Définitions et objectifs de l’audit financier B. Analyse des risques

MOBILIERES « OPCVM » PRESENTEES PAR : ENCADRE PAR : ❖ OUISSAM LOUZIRI Pr. OUAKIL HICHAM ❖ OUISSAL FKIHI ❖ IBTIHAL BABA ❖ KHAOULA BEL BARRAKA ❖ EL MOUMEN IHSANE ❖ ALI SBIBIH MASTER MANAGEMENT AUDIT ET CONTROLE : S1 2 Plan de travail : Introduction Section 1 : Présentation générale de l’OPCVM 1-1 Définition 1-2 Les types de l’OPCVM 1-3 Les catégories des OPCVM 1-4 Contrôle

3. Sort de PV nettes à LT 6 4. Sort des MV nettes à LT 6 IV. Régime spécial des titres des OPCVM : prise en compte des écarts d’évaluation 7 1. Les titres visés 7 2. Les règles particulières applicables aux parts ou actions OPCVM 7 Rappel des différentes étapes à effectuer pour calculer l’imposition des PMV professionnelles : 1) Calcul du résultat, de façon extra-comptable : - de la cession des titres de participation ou des brevets - de la concession

La réforme comptable :Réalisation du CNC 1- Normes comptables adoptées par le CNC Depuis sa création, le CNC a tenu 11 assemblées plénières dont la dernière a eu lieu le 10 mai 2007. Les normes comptables adoptées par le Conseil se présentent comme suit : 1ère - 4ème AP du CNC - avis n° 1 et n° 2 relatifs aux modalités d’application de la loi n° 9.88 relative aux obligations comptables des commerçants : adoptés par la 1ère AP réunie le 26 juillet 1993 ; - plan comptable des Organismes

comptes d’un OPCVM a pour mission permanente, à l’exclusion de toute immixtion dans la gestion, de vérifier les livres et les valeurs de l’OPCVM et de certifier la régularité, la sincérité et l’image fidèle des comptes de ce dernier. Il vérifie également la sincérité des informations afférentes à la situation financière préalablement à leur diffusion. A coté de cette mission s’ajoute un certain nombre de missions connexes dans les situations suivantes - Apports de titres à un OPCVM ; - Fusion –

Chapitre I : Le cadre juridique et fiscal des OPCVM : Les textes relatifs aux OPCVM sont récents et constituent le cadre légal qui contribue à dynamiser les produits d’épargne collective. Ils constituent par ailleurs le cadre légal de l’intervention du commissaire aux comptes. Les OPCVM font partie d’organisations assez larges. Par conséquent, on ne peut envisager de les situer dans la structure d’ensemble qui les anime, et qui constitue par ailleurs le champ d’investigation potentiel

 La valorisation des OPCVM Sommaire Sommaire 2 Remerciements 4 Introduction 5 Partie I : La gestion d’actifs pour le compte de tiers 6 A / L’industrie française de la gestion financière pour compte de tiers en 2006 6 1. Une forte croissance des encours sous gestion 6 2. Une position de leader international 7 3. Une industrie