Le Pouvoir Arrête Le Pouvoir La Séparation Des Pouvoirs Dans Les Régimes Révolutionnaires

l’organisation du pouvoir · Une constitution est un texte ou un doc juridique fondamentale psk il rassemble des règles d’une part d’organisation du pouvoir politique mais encore d’autre part détermine les droits fondamentaux des citoyens (droits individuels) · Détermine les organes de l’Etat· Les constitutions décrivent comment les rapports sont organisés entre pouvoir exécutif et législatif · QUI DETIENT LE POUVOIR EXECUTIF ? ET

Premier : Cycle révolutionnaire 1789-1799 Il s’agit d’une révolution sociale qui va apporter un nouveau modèle de société. Nous sommes passé d’une société d’ordre hiérarchisée inégalitaire à une société d’individus égalitaire. La révolution est également politique car on abandonne définitivement la monarchie absolue de droit divin. On cherche un régime idéal qu’on a du mal à trouver. Nous aborderons en premier l’expérience de la monarchie constitutionnelle succédée par un régime différent qui est

assurer la sécurité de la famille, ce qui va alarmer le peuple lors de leur « parcours ». Reconnu par un homme, le roi est arrêté, et le lendemain la famille royale est de « retour » à Paris. Le retour se fait au milieu de foule hostiles. Pour un peu calmer la chose, l’assemblé prétend que le roi à était enlevé, mais le peuple connait la vérité, et ne veut plus du roi au pouvoir. • Déclenchement de la guerre – Depuis Avril 1792 la France est en guerre contre la Prusse, guerre idéologie (différent

« Dans tout gouvernement il y a trois pouvoirs essentiels à chacun desquels le sage législateur doit faire place de la manière la plus convenable… Le premier de ces trois pouvoirs est celui qui délibère sur les affaires de l’Etat (législatif). Le deuxième comprend toutes les magistratures ou pouvoirs constitués, c’est-à-dire ceux dont l’Etat a besoin pour agir… (exécutif). Le troisième embrasse les offices de juridiction (judiciaire). » Ainsi, dès le IVème siècle avant notre ère, Aristote a-t-il

VOICI UN DEBUT . En 1789, la société française et le régime politique de la monarchie vont être bouleversés par des évènements révolutionnaires. La France va connaître plusieurs régimes politiques : - la monarchie absolue = régime politique ou celui qui dirige a tous les pouvoirs. Ce sont les rois ; ils sont les représentants directs de Dieu sur terre. - la monarchie constitutionnelle = monarchie dans laquelle les pouvoirs du roi sont limités par une constitution. Le roi n’est plus

révolution française de 1789 . Et les autres pour qui la révolution ne s’arrête pas en 89 mais il existe une période révolutionnaire qui commence en 1789 et fini en 1815 ( date + importante ) 2eme chute de Napoléon 1er . La question est de savoir dans quel courant on se situe , il n’y a pas de «  vérité » a partir de 1914 : 20eme siècle . Héritage de cette période révolutionnaire notamment en Amérique + que en Europe I . TEMP NOUVEAU , TEMP DE RUPTURE Quel représentations on se fait de

assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a point de constitution. » Les cahiers de doléance sont remis au roi par le clergé, la noblesse et le Tiers Etat lors de l’ouverture des Etats généraux le 5 mai 1789. Ils mettent en avant la volonté du peuple français de rédiger une constitution, cette dernière étant l’ensemble des règles suprêmes fondant l’autorité étatique. Elle permettrait ainsi de limiter l’absolutisme royal qui est de mise à l’époque de l’ancien régime. Les évènements

La révolutionnaire n’aboutissent pas la monarchie donc ils vont établir une monarchie soumise , subordonné, cela se fait par l’intégration de la monarchie dans une constitution écrite d’où l’expression monarchie constitutionnelle . Il se place deux périodes historiques : La constituante (1789 – sept 1791) et la législative (1791-1792). La constituante c’est la phase où règnent les anciens députés des états généraux constitués en assemblée « constituante » phase où est élaborée la constitution.

ordre et par tète, pour donner aux Tiers états un certain pouvoir. L’événement de la conception moderne chez Sieyès il y a le droit naturel qui s’oppose au droit historique des monarchistes. Le deuxième apport c’est qu’il fusionne les conceptions moderne et ancienne des concepts, il allie le concept de souveraineté national, une souveraineté constituante du peuple, ou la nation est absente. Et qui concentre en lui seul tout les pouvoirs. Sieyès utilise cette ressource de la corporéité de la constitution

France contemporaine : Chapitre 1 : l’enclenchement du processus révolutionnaire : Section 1 : l’annonce de la convocation des états généraux : une bonne nouvelle et une grande espérance. C’est le déclenchement, le détonateur de la révolution. Paragraphe 1 : le déchaînement de l’opinion : Rien ne laissait prévoir que la bourgeoisie allait intervenir au nom nu tiers état dans un conflit qui mettait au prise le pouvoir royal et l’aristocratie, ce fut l’annonce de la convocation des états