Le Pouvoir Legislatif En Droit Romain

Droit CIVIL RESUME DU COURS 1er SEMESTRE Le Droit CIVIL est une branche large du Droit qui appréhende les rapports entre les personnes. Il comprend le Droit des personnes, de la famille, des biens, des obligations. C’est la branche la plus ancienne du Droit. Le Droit c’est d’abord organiser la vie sociale à il n’y a pas de société sans Droit. Le Droit est aussi un instrument politique car les détenteurs du pouvoir s’en servent pour atteindre les objectifs qu’ils se sont assignés. Le Droit

HISTOIRE DU DROIT Manuel : Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne, de Albert RIGAUDIERE, Economica (4ème édition, 2010). Période historique très longue (5ème siècle – 1789). Pas de cours d’histoire contemporaine. Ancienne France (13 siècles), divisée en 3 sous-périodes. 1° : chute de l’Empire Romain due au invasions (5ème siècle, 476) – période franque ou Haut Moyen-Age (seconde moitié du 9ème siècle), avec les règnes successifs des Mérovingiens (Clovis) ;

Histoire du droit – Partie 1 : Les fondations romaines Période de l’Antiquité : Rome antique INTRODUCTION : I) Permanence du droit romain Le système juridique romain = modèle du système juridique européen il a dépassé Rome > Sur le PLAN GEOGRAPHIQUE Le droit romain fut appliqué dans tous les pays sous influence romaine > Sur le PLAN HISTORIQUE Il y a des pans entiers du droit romain qui se retrouvent dans les droits européens :

sa fuite, Enée arrive avec son fils sur la côte du Latium. Le fils du troyen épouse alors la fille du roi local et fonde alors une dynastie royale. Dans sa descendance, deux de ses héritiers se disputent le trône. Le plus jeune des deux prend le pouvoir par la force de manière illégitime. Pour que son frère n’ait pas d’héritier, le roi usurpateur impose à la fille de son frère d’être vestale (gardienne vierge du feu sacré). Cependant, les dieux en ont décidé autrement et cette jeune fille est mise

CITOYENNETÉ ET EMPIRE À ROME (IER-IIIE SIÈCLE) (Manuel p.54-67) (Recensement des citoyens romains sur la base de l’hérédité, bas relief) « civisme concret, improvisé, informel, individuel, un mélange d’inégalités économiques et de solidarisme civique » Paul Veyne. Nicolas Ténèze, octobre 2013 Source: CNED 2011 Nicolas Ténèze, octobre 2013 Nicolas Ténèze, octobre 2013 Nicolas Ténèze, octobre 2013 INTRODUCTION • • • • • • • • • • • • • • • • • Venons-en

Introduction historique au droit 14/10/15 Section 1 : la diversité des sources des droits séculiers Il se caractérise par la cohabitation de règles de droits très différentes qui s’explique par la cohabitation de peuple très différent. Les juges pour ordonner cette diversité, dans les différents royaumes, ont imaginé un système qui est le système de la personnalité des lois Paragraphe 1 : la personnalité des lois Le principe aujourd’hui comme à Rome est que les lois ne sont pas personnelles mais

L1 – Introduction historique au droit – Pierre-Olivier Chaumet 1 INSTITUT D’ENSEIGNEMENT À DISTANCE DE L’UNIVERSITÉ PARIS 8 VINCENNES-SAINT-DENIS INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Cours de M. Pierre-Olivier Chaumet (Maître de conférences) LICENCE DE DROIT 1ère année de LICENCE 2010-2011 L1 – Introduction historique au droit – Pierre-Olivier Chaumet SOMMAIRE : 2 BIBLIOGRAPHIE ...................................................................................................

Claude : (10 av. J.C/54a. J.C) : Né à Lyon, il est proclamé empereur en 41 après l’assassinat de son neveu Caligula. Il est présenté par les historiens romains Saétone et Tacite comme un incapable, dominé par sa 3e épouse Messaline et assassiné par la 4e, Agrippine. Mais il semble avoir été un bon gestionnaire de l’empire romain. Son règne est marqué notamment par la conquête de la Bretagne (actuelle Angleterre) et par la volonté d’intégrer au Sénat les notables gaulois (Tables claudienne de Lyon

histoire du droit. Chapitre introductif : apparition de la tradition juridiques oriental. usage ancien auquel les membres de ce groupe adhère les société préhistoriques doivent connaître de tels usage , attendre l'écriture pour que le droit puisse évoluer se transformée et laisser des traces de son existence . apparut en Mésopotamie , l'homme entre dans l'histoire et le juriste qui l'accompagne peut s'appuyer dans les témoignage direct . Au proche orient ; deux droit :cunéifeform

chaque peuples a un droit qui lui est propre. Il a plu aux francs, il a était convenu entre les francs= idée de consensualisme renvoie à la notion de pacte que l’on retrouve dans le trouve originel de la loi salique, PACTUS, LEGIS SALLCAE, cette idée de pacte est un accord, en vue de paix. Il y a donc dans la forme juridique même de cette loi, un objectif de paix. Il s’agit d’un accord entre les francs, le pouvoir se trouve dans le peuple et non pas dans le pouvoir législatif du roi de tel sorte