Le Pouvoir Legislatif En Droit Romain

HISTORIQUE AU DROIT Bruno de Loynes de Fumichon Maître de conférences à l’école de droit de la Sorbonne Université Paris I ( Panthéon – Sorbonne ) L1 Droit 2011 / 2012 SOMMAIRE Prolégomènes à l’Introduction historique au droit 7 I. La définition du droit 8 II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du droit 24

GRANDS SYSTEMES DE DROIT lucas lattanzio Introduction L’étude des grands systèmes de droit visent à s’intéresser aux plis culturels des droits étrangers. C’est l’étude des droits des pays occidentaux, de Common Law, des pays où les religions inspirent le droit. L’étude des grands systèmes de droit consiste à faire de la géopolitique. C’est en réalité s’initier au droit comparé. Il faut comprendre le contexte historique, politique et sociologique des droits étudiés. Ensuite cela nécessite

historique : La doctrine est constituée à Rome par les avis des spécialistes du droit. Au Vème siècle, l’importance de cette source est en déclin, par rapport aux siècles précédents. Les jurisconsultes réalise plus de grands commentaires de droit. La doctrine est plus dogmatique, simplifiée. Le véritable pole de création du droit est l’empereur, la doctrine est décadente. Désormais, la législation impériale est la source majeure du droit avec ses quatres types de constitutions : édits, décrets, rescrits, mandats

L'empire romain est issus d'une extension territoriale à l'origine de la ville de Rome crée par Romulus puis par l'extension cartiginois par les guerres luniques puis par la conquête de l'Italie de l'Orient helléniste → cet empire est compris comme la maîtrise de la mer méditerranée (= le lac romain) qui s'étend en Europe, en Asie et en Afrique. Il est subdivisé en Provinces. Citoyen romain : homme libre, chef de famille dont le droit s'acquière par la naissance (droit du sang) La citoyenneté

l'époque des macédoniens. Le mot empereur vient du latin imperare qui signifie «commander en maître, ordonner». Il a donné le mot imperium, ou «commandement». Le titre d'empereur est une déformation du titre d'imperator que portaient les généraux romains victorieux acclamés par leurs troupes. Au début du IXe siècle, l’Empire Byzantin est fortement affaiblit par près de deux siècles de lutte contre les invasions Perses et Arabes soldés par la perte de territoires stratégiques comme l´Égypte,véritable

MOYEN AGE. LES FONDEMENTS RELIGIEUX DU DROIT DIVIN. Une nécessaire référence au divin. Référence qui constitue une continuité. Cependant du point de vue de la pensée du droit, c’est ici que se produit la rupture entre médiévaux et moderne : quelle place assignée aux fondement religieux? Les modernes = entendent fonder le droit sur la raison et la volonté humaine. Les médiévaux = le divin est indispensable pour la légitimité et l’efficacité du pouvoir et du droit. Les religions du Livre. Essentiel le

INTRODUCTION AU DROIT I L’existence du droit Les hommes doivent s’accorder sur un même sens de la vie, et l’œuvre juridique est le moyen occidental de lier les hommes en posant un sens s’imposant a tous. Droit= Textes des croyances fondatrices L’oeuvre juridique : c’est la réponse au besoin de partager un devoir, qui permet de se prémunir de la guerre civile. Droit= Lieu de représentation de la justice, peut être démenti par les faits. Mais donne un sens à l’action des hommes. Cela garanti

Commentaire du Texte 2 – Seance 2 . La réaffirmation de l'emprise du roi sur la justice et le droit La nécessaire réforme de la justice royale La rédaction officielle des coutumes : volonté de maîtrise du droit par le roi La portée limitée de l'ordonnance de Montils-lès-Tours La survivance des usages locaux Un pouvoir royal encore trop limité L’ordonnance de Montils-Lez-Tours fut édictée par le roi Charles VII en avril1454. Charles VII fut roi de France de

Histoire du Droit Livre II: la religion de la loi. Un homme libre est à la fin du 18ème, un homme qui se définie comme soumis à la loi par opposition à l'esclave qui est soumis à un autre homme. Volonté de la loi supposé rationnel opposé à la volonté d'un maitre. C'est un homme autonome, dans le nouveau système le citoyen est supposé être l'auteur de la loi et le sujet de la loi, un tel système à été fait dans l'antiquité à Athènes Vème siècle avant JC et la république romain entre le Vème

assemblés grecques et romaines. Introduction : Il faut d'abord définir les termes du sujet, le mot « peuple » vient du latin « populus », désignant l'ensemble des citoyens, c'est à dire des individus ayant le pouvoir de voter dans la démocratie, par opposition au Sénat et à la Plèbe. On constate que pour les Grecs et les Romains le peuple c'est l'ensemble des citoyens, alors qu'est – ce qu' un citoyen pour les Grecs et les Romains? _ D'abord pour les Romains : Dès le début de l'Empire