Le Pouvoir Legislatif En Droit Romain

Introduction historique du droit. Partie préliminaire : le droit des civilisations primitives. Chapitre 1 : le droit cunéiforme La civilisation est née au moyen orient, en Mésopotamie. Les premières civilisations se sont formés autour de cités état et de villes état comme Babylone ou Summer. L’écriture cunéiforme, l’utilisation de stylets sur des tablettes d’argile, on a retrouvé beaucoup de ces tablettes d’argiles qui portaient sur de nombreux sujets dont beaucoup portaient sur des documents

Constitution protège les droits et les libertés des citoyens contre les abus de pouvoir potentiels des titulaires des pouvoirs (exécutif, législatif, et judiciaire). Si la fiction juridique veut que la Constitution fonde et encadre juridiquement l'État, il est entendu que l'histoire politique la précède et peut lui conférer à la fois sa légitimité circonstanciée et la permanence de son autorité. Cette histoire politique est alors réintroduite dans le droit en étant qualifiée de « pouvoir constituant primaire

historique au droit I. La civilisation romaine (fondements, régimes politiques). II. Le Moyen Age (période très riche car création des universités la première est celle de Bologne en Italie, elles enseignent la théologie, le droit canonique et le droit romain en premier puis la médecine, ensuite les arts et les lettres). III. L’évolution de l’Etat, époque de moderne du 17ème au 19ème siècle. I. La civilisation romaine Chapitre 1 : Les fondations romaines Rappels

Chapitre 2 : Athènes et Rome : démocratie, république et citoyenneté. Introduction : Comment s’exerçait la citoyenneté à Athènes et à Rome dans l’Antiquité ? Pouvoirs, droits, devoirs et limites ANTIQUITÉ : période historique entre l’invention de l’écriture (vers-3000) et la fin de l’empire romain d’Occident (vers 500) I. Athènes : cité démocratique 1) Qu’est-ce qu’une cité ? Au Vème siècle av. J.C. le monde grec est partagé en 3 régions : la Grèce d’Europe (Attique (territoire

En 476, l'Empire Romain d'Orient et l'Empire Romain d'Occident se retrouvent sous l'autorité unique de l'Empereur de Byzance (Orient). A cette même époque, la Gaule est envahie par différents peuples tels que les Alamands, les Wisigoths, les Burgondes et les Francs qui sont séparés en deux peuples : les Francs Saliens (gauche du Rhin) et les Francs Ripuaires (droite du Rhin). Au VIeme siècle, Clovis et ses fils règnent sur le Royaume Franc : ils ont réuni les deux peuples Francs et conquis la Gaule

MAGISTRATURES Généralités sur les magistrats Etymologie : < magis = « qui est / peut davantage » => prééminence marquée du pouvoir des magistrats. A quelques exceptions près, les magistratures sont électives, annuelles, collégiales, spécialisées et hiérarchisées. Plus on monte dans la hiérarchie, moins elles sont spécialisées. On ne peut cumuler deux magistratures. L’itération est en principe interdite (il faut au moins 10 ans entre deux consulats), et un intervalle de deux années sépare

consacre à ses grands ouvrages qui associent histoire et philosophie politique : Considérations sur les causes de la grandeur des Romains et de leur décadence (1734) et De l'esprit des lois (1748) dans lequel il développe sa réflexion sur la répartition des fonctions de l'État entre ses différentes composantes, appelée postérieurement « principe de séparation des pouvoirs ». Montesquieu, avec entre autres John Locke, est l'un des penseurs de l'organisation politique et sociale sur lesquels les sociétés

septembre 1795. --->Il partageait le pouvoir avec le Directoire exécutif, et concourait, avec le Conseil des Cinq-Cents, à la confection des lois. Il avait 250 membres, qui se renouvelaient par tiers tous les ans (ils devaient avoir 40 ans au moins, être mariés ou veufs, et domiciliés depuis 15 ans sur le territoire de la République) Ils approuvaient ou rejetaient les résolutions prises par le Conseil des Cinq-Cents, et élisaient les directeurs du pouvoir exécutif. . Siégeaient au palais des

HISTORIQUE AU DROIT INTRODUCTION Cicéron (106-64 avt JC) Capitant Henri (1865-1937) Loi / Coutume Jurisprudence / Doctrine Parlement / Arrêt Déni de justice Doctrina / Docere Thémis Carbonnier (1908-2003) Jurisconsulte Quintus Mucius Scaeola (140-80 avt JC) Glossateur Ecriture cunéiforme Code d’Hammurabi Babylone Métèque L’Ecclesia Sophocle (496-406 avt JC) Antigone (442 avt JC) Thèbes / Créon Polynice Aristote (384-322 avt JC) 2 Chapitre I : Le droit sous la République

QUE SAIS-JE ? Histoire du droit JEAN-MARIE CARBASSE Ancien recteur d'académie Professeur à la faculté de droit de Montpellier Deuxième  édition mise à jour 5e mille   Introduction Histoire du droit: deux mots apparemment simples et de sens bien connu. Chacun sait, ou croit savoir, ce qu’est l’histoire et ce qu’est le droit. L’histoire du droit s’inscrit naturellement à l’intersection de ces deux ensembles… Mais encore ? De quoi va-t-il être question, tout au long de ces 128 petites pages