Le Pouvoir Legislatif En Droit Romain

Rome Introduction : Empire Romain s’est construit par de nombreuses conquêtes, il s’étend de la Bretagne (nord) aux provinces Africaines (sud). Sa capitale est Rome. L’empereur possède des pouvoirs exécutifs, législatifs et judiciaires. Il siège à Rome, ville ou laquelle sont concentrés toutes l’administration. Pour diriger l’empire, Rome utilise plusieurs moyens : -la domination militaire -le limes (zones frontalière souvent fortifié pas l’empire) -par des provinces impériales dans laquelle

État c’est un ensemble de personnes qui vivent sur un territoires et obéissent au même gouvernement, une organisation politique et juridique d'un territoire délimité. Un État est dit unitaire lorsque tous les citoyens sont soumis au même et unique pouvoir. C'est la forme la plus répandue d'État dans le monde. Un État unitaire peut être centralisé, décentralisé ou régionalisé. Un État fédéral (ou fédération) est un État habituellement souverain, composé de plusieurs entités autonomes dotées de leur

moyen-âge: 476 au 15e, 16e siècle -la période moderne: jusqu'en 1789 -l'époque contemporaine Partie I: Antiquité, Antiquité tardive et Haut Moyen Age 509 avant JC: apparition de la république romaine chute de l'empire Romain d'occident en 476 ,mais celui d'orient continu jusqu'en 1453. L'empire Romain a beaucoup changé de nature du IV ème siècle jusqu'au VII ème (650) -de 330 à 650 on est dans la période qu'on appelle Antiquité tardive, _476 à1453,1492 ou 1520 selon les avis ,on entre dans

commandement de l’armée, ils négociaient les trêves et étaient tenus responsables des échecs militaires. Ils devaient souvent rendre des comptes à la boulè et à l’ecclésia. Le plus connu d’entre eux était Périclès. En ce qui a trait à la République romaine, les magistratures étaient surtout divisées selon les classes de l’époque. Il y avait d’abord les magistratures inférieures qui se divisaient en deux : la questure et l’édilité. Les questeurs étaient élus par les comices tributes. C’était un collège

Histoire du droit 1er semestre Introduction : Élément d'histoire de la philosophie du droit Sur quels présupposés philosophiques reposent nos idées actuelles de loi, de justice, de droit ? Le droit utilise un vocabulaire qui est commun à plusieurs disciplines : on parle de loi, les scientifiques aussi, on parle de justice, comme les moralistes, les philosophes ou encore les théologies. Tout cela s'explique car le droit emprunte à d'autres et pourtour a sa logique propre, son autonomie.

HISTOIRE DU DROIT SEMESTRE 1 : Objectif : permet de répondre aux questions fondamentales ; qu’est-ce que le droit ; comment se forme-t-il ; dès qu’il y a une société du droit les futurs juristes doivent le comprendre. Le droit c’est la loi, c’est aussi bien plus que ça, le droit est une matière multiforme. Pourquoi ? Le droit c’est le produit d’une maturation qui est lente. Ca peut être brutal mais il est présent à tous les stades de l’évo d’une société. Dans n’importe quelle partie du monde

d’otages qui se vantaient de se battre contre le gouvernement. L’application de la constitution de l’an III avait entrainé des conflits inextricables entre les principaux organes de l’état. L’application rigoureuse du principe de la séparation des pouvoirs avait abouti à un blocage des institutions que les coups d’état n’avaient pas résolu. Crise de l’assignat. Ces démonétisation ont entrainé des inflations et donc ont surtout touché les couches populaires. Puis phénomène de déflation et retour à la

L'histoire du droit ne peut plus faire l’économie de l’étude de l’apport des monarchies sacrées de Mésopotamie. 1ère PARTIE: L’invention du droit: l’héritage antique. Ce n’est pas en Grèce qu’a commencé l’activité juridique de l’homme. C’est précisément au Proche Orient en Mésopotamie (entre les fleuves du Tigre et de l'Euphrate). Chapitre I: L’apport des monarchies sacrées du proche orient ancien: le droit venu des dieux. En Mésopotamie, le développement du droit est inséparable du

2012/2013 Histoire du droit Semestre 1, Licence 1 Introduction : I / Délimitation analytique du cours 1/ La

HISTORIQUE AU DROIT Objectif de la matière: permettre de répondre à des questions fondamentales, Qu’est-ce que le droit ? Comment se forme-t-il? Dans toutes les sociétés il y a du droit.il Ne se résume pas à la loi, le droit est une matière multiforme. La matière va nous montrer les racines historiques du droit. Le droit: c’est le produit d’une maturation qui est lente, il est présent à tous les stades de l’évolution d’une société. Comprendre les stades d’évolution du droit: ils sont liés