Le Pouvoir Royal De La Suzeraineté à La Souveraineté

roi et l’unité du royaume : Un roi et des suzerainetés multiples, avec des concurrences entrent elles. 1576 : Six livres de la république de Jean Bodin, met en avant la souveraineté et sa légitimité. Entrave à l’unité : François Ier a un connétable : Charles II de Bourbon (1490-1527) qui possède un Etat dans l’Etat. Et il existe aussi des enclaves étrangères dans le royaume, par exemple : Calais, Anglaise puis prise par le duc de Guise en 1558. Suzerainetés partagées et disputées : Ce sont des poudrières

princes et aristocraties de 888 à la première moitié du XIIème siècle. 887 : dynastie carolingienne au pouvoir depuis l’avènement de pépin le Bref en 751. Période faste notamment par Charlemagne. Restauré l’empire en occident à son profit en l’an 800. C’est une personne qui a accompli une forte expansion, unification, d’organisation du royaume franc. Première moitié du 9ème siècle est marquée par une renaissance culturelle : âge d’or. Dès la mort de Charlemagne en 814, pouvoir de l’empereur décline, 843

La souveraineté aujourd’hui Une définition très complète de la souveraineté est donnée par Carré de Malberg dans sa Contribution à la théorie générale de l’État : « La souveraineté, c’est le caractère suprême d’un pouvoir suprême, en ce que pouvoir n’en admette aucun autre au-dessus de lui-même, en concurrence avec lui. Quand on dit que l’État est souverain, il faut donc entendre par là que, dans la sphère où son autorité est appelée à s’exercer, il détient une puissance qui ne relève d’aucun

La souveraineté aujourd’hui Une définition très complète de la souveraineté est donnée par Carré de Malberg dans sa Contribution à la théorie générale de l’État : « La souveraineté, c’est le caractère suprême d’un pouvoir suprême, en ce que pouvoir n’en admette aucun autre au-dessus de lui-même, en concurrence avec lui. Quand on dit que l’État est souverain, il faut donc entendre par là que, dans la sphère où son autorité est appelée à s’exercer, il détient une puissance qui ne relève d’aucun autre

n'a point de compagnon en sa majesté royale », les Parlements le renvoie à ce qu’ils considèrent comme de la poésie en s’immisçant profondément au fil des siècles dans l’exercice du pouvoir souverain. En tant que monarque (« gouvernement d’un seul »), il veut effectivement être l’unique titulaire de l’autorité dans le Royaume : « c’est à moi seul qu’appartient le pouvoir législatif sans dépendance et sans partage » l. 47 §4. Ainsi, Louis XV doit faire face à une nouvelle fronde parlementaire dans

476, l’Empire Romain a éclaté, depuis deux ou trois siècles il était affaiblit, depuis longtemps les barbares sont aux portes de l’Empire qui finit par s’effondrer. Avec ceci nait une nouvelle période marquée par diverses influences : - L’influence Romaine qui est toujours importante. - L’influence germanique des peuples barbares qui s’installent après les invasions. Ces influences sont différentes, notamment du fait de la différence de l’évolution des civilisations. A ces influences s’ajoute

today) A)le concept d'état (ça a sûrement commencé durant le cours précédant) La respublica (la chose publique) intronisée par les romains. C'est comme un synonyme d'état, puissance de commandement et d'organisation, distincte de la personne, ou des personnes qui ont la charge de l'exercer momentanément. L'empereur pour les romains doit servir l'intérêt public, il est donc au service de la respublica de l'état. Les romains ont été les premiers à distinguer les hommes et le pouvoir. Cette

nssn Histoire des institutions publiques Introduction La déliquescence de l’autorité publique entre le ve siècle et la fin du xie siècle On assiste, au cours de cette période, à une quasi-disparition du modèle politique et administratif romain qui s’était imposé en Gaule, comme dans le reste de l’Empire. Le système de l’État romain est considéré, tout au long du Moyen-Âge, comme la référence suprême par les juristes médiévaux. Ceux qui détiennent le monopole de la culture et

Les rois Franc possèdent un droit absolu de commandement (le bannum). En usant de cette autorité, les rois ont promulgué des actes de nature législative qui étaient de portée générale. Actes qui se sont ajoutées aux lois nationales, mais à la différence de ces lois nationales, ces actes sont d’application territoriale. INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT BIBLIOGRAPHIE : ! Jean-Marie CARBASSE : « Introduction historique au droit » ! Jean GAUDEMET : « Les naissances du droit » ! Jean-Louis

s’accentuer au 14e siècle, progressivement nous allons voir se construire la souveraineté , le roi devient suzerain et au 16ème siècle c’est la souveraineté absolue. 14e : suzeraineté 15e : souveraineté 16e : tournant vers l’absolutisme Vont apparaître les institutions royales, naissent dans la prospérité et les périodes de crise. En 1453, la bataille de Castillons marque la fin de la guerre de 100 ans, le royaume revient longtemps à la prospérité économique, le roi de suzerain devient souverain ; le