Le Pouvoir Royal En France Sous L Ancien Régime

1er caractère : L’institution est composée et régit par des règles. Institutions = réglementations, qui elles mêmes sont composé d’un ensemble de règles. Ex : Il existe de très nombreuses règles qui fixent l’organisation, le pouvoir et le fonctionnement de l’Etat. 2ième caractère : Institution = continuité, c’est à dire quelque chose qui est fait pour durer. Plusieurs institutions, subsiste à travers les siècles (Etat, mariage: ce n’est pas notre société

Section II : Bas Empire Par. I : Pouvoir impérial A/ Dioclétien B/ Constantin Par. II : Un monde en mutation A/ Eglise B/ Clivages sociaux Chapitre II : Francs Section I : Mérovingiens Par. I : Roi A/ Nature juridique a) Caractères germaniques b) Métissage culturel B/ Baptême de Clovis a) Cérémonie b) Roi et évêques Par. II : Auxiliaires du prince A/ Jusqu’au VIIe siècle a) Entourage royal b) Aristocratie B/ A partir

serait parjure et encourrait les sanctions du parjure, la main coupée. Le Roi ne saurait être amputé… Une fois la promesse faite, le Roi est acclamé par les nobles présents, le clergé, et le peuple. C'est un vestige de l'ancienne élection des Rois francs. La partie religieuse, l'onctio. Là aussi, il y a une véritable mise en scène , qui a une signification symbolique importante.  Le symbole est essentiel à cette époque, car personne ou presque ne sait lire. D'où le recours à des images (vitraux des

Introduction Cette histoire de France débute avec l’arrivée de peuple étranger venu d’un pays voisin : les germains. Ils sont chassés par le peuple des Huns, qui ravage la Chine et l’Inde reflue vers l’occident dans la seconde moitie du quatrième siècle après JC. Les germains sont nombreux sur des terres pauvres et un peu plus à l’Ouest, il a la population gallo romaine. Les romains ont appelé les germains pour deux raisons : * Besoin de main d’œuvre pour l’agriculture * Besoin de mercenaires

roi n’est pas le seul maitre de la loi sous l’ancien régime. Cela dépend de la coutume. • Le roi assure «  le salut et la défense du pays » On parle de la paix extérieur et de la guerre intérieure. Le droit de guerre appartient au roi. Ce droit fait peser sur les sujets des obligations qui l’emportent sur leurs droits, sur leurs privilèges. 2 étapes dans ce droit de guerre: Interdiction des guerres privées sous Philippe Lebel, pendant la guerre royale. Et début 14ème siècle, ces circonstances

HISTOIRE DES INSTITUTIONS 4 auteurs: * guy coquille; institit au drt des francais * Antoine loisel institute coutumiere et il a conserver recueilli des formules ancienne “qui veut le roi si veut la loi”….CE QUE veut le roi a force de loi * Charles loyseau,jurist consultes quia travailler sur le structure de la sct; un traité des seignories et tratés des orders et simple dignité Loyseau fait une coparaison de la souveraineté et de la couronne au sens physique de meme quil nest plus

modernisée, qui va soutenir le centralisme étatique . Ce développement lui permet d'avoir la main mise sur les sources du droit et les modalités de leurs sanctions judiciaires. Les différentes étapes historiques, avancées/stagnation/recul du pouvoir Royal. I:La fin d'une ère pour le christianisme Depuis la fin du XIè siècle, l'occident souhaite une société chrétienne des nations puissante pour concentrer celle des infidèles, défendre l'ordre chrérient contre toute tentative d’envahissement et

La gestion de la pauvreté en France au XVIII° siècle (version du 4/4/10) Le XVIII siècle peut être définit par la croissance économique, démographique, une effervescence intellectuelle mais il n'a pas été profitable à tous. En effet, durant se siècle la pauvreté augmente et les indigents deviennent un problème national. Ce phénomène est visible depuis la moitié du XVIII°siècle. L'augmentation de la pauvreté a prit plusieurs formes: les pauvres à proprement parler ( définition du dictionnaire

des pouvoirs politiques et à partir du 16ème siècle les souverains affirment la prééminence de la loi sur toutes les sources de droits et en mm temps il s’efforce de réduire les autres sources de droits. C’est le début d’une doctrine selon laquelle le droit positif ne peut émaner que du souverain. Seules les normes que le souverain élabore ont une force obligatoire. Donc le pouvoir marque son autorité sur toutes les sources du droit d’abord sur les sources non législative qu’il va mettre sous sa tutelle

constitutionnelles sous l'Ancien Régime (docs. 1 à 5) ? Quels étaient leur titre et leur forme juridique ? Vous en dresserez une liste, en essayant de les classer par thématique (pouvoir royal, pouvoir judiciaire, principes de législation, droit pénal, etc .). Le pouvoir royal, en réalité, était-il aussi « absolu » qu'on le dit généralement (docs. 3, 4 et 16) ? Nous pouvons affirmer que durant l'Ancien Régime il existait des