Le Propre De La Souveraineté Est De S Imposer à Tous Sans Qu On Puisse Réclamer D Elle Aucune Compensation

................................................................................3 I. LA COALITION ANTI-NAPOLÉON............................................................................................................................... 3 A/ La situation à l’aube du Congrès de Vienne ............................................................................................... 3 B/ Le faste du Congrès de Vienne ..................................................................................

Résumé Les relations internationales de 1871 à 1914 Pierre MILZA Année 2004-2005 Institut universitaire de hautes études internationales, Genève Table des matières Introduction 4 PREMIERE PARTIE : 5 De la prépondérance allemande à l’hégémonie européenne 5 1. L’Europe bismarckienne 5 L’EUROPE EN 1871 5 La prépondérance allemande 5 La France 5 La Russie 5 L’Autriche-Hongrie 6 L’Italie 6 La Grande-Bretagne 6 LE PREMIER « SYSTEME »

abordé : la nécessité de promouvoir le commerce belge à l’étranger et l’exportation des produits belges. Le duc (donc Léopold II) préconise la création de comptoirs en Orient, d’une manière un peu voilée il aborda aussi la question des acquisition coloniales. Pour Léopold II, les comptoirs et les colonies sont ce qui ont contribuer à la grandeur passée ou présent des peuples. Le soir du discours le duc de Brabant et Gericke (ministre des Pays-Bas à Bruxelles) s’entretiennent. Cet entretien et le discours

passe par le droit. Le droit = système de normes. Système : ensemble d’éléments en interaction. Norme = règle C’est-à-dire que le droit met en relation de nombreuses règles, proposition impératives et tous ces éléments st inter reliés, aucun n’est isolable. Chaque règle tire son trait juridique dans sa relation avec les autres. Le droit a aussi une spécificité par rapport à d’autres instruments des organisations des comportements. Règles sociales : usages de la vie courante. Différence entre

Droit International : Introduction I. C ARACTE RES GENERAUX A) O BJET DU D ROI T I NTE RNAT IO NAL L’appellation « droit international » convient mieux que « droit interétatique » car la société internationale n’est pas formée que d’états : il y a aussi d’autres organismes internationaux (ONU, UE, etc.) et de personnes privées (ex. multinationales). On ne parle plus non plus de « droit des gens » depuis les accords de Wesphalie qui ont créé le droit international moderne par opposition au

droit spécifique à/de l’ad car est le moyen d’action du gouvernement ayant pour objet d’assurer, d’organiser la vie quotidienne des administrés, des citoyens, de la nation. La nation signifie ici, l’ensemble des personnes qui habite sur le territoire doivent bénéficier d’un certain nombre d’obligations. Il constitue un ensemble de règles qui déterminent les obligations de l’ad car elle ne peut pas faire ce qu’elle veut, il ne doit pas y avoir d’arbitraire. Elle a une mission à accomplir au service

Droit fiscal : Intro : Bouvier, intro au droit fiscal général et a la théorie de l’impôt. Fondafip. Le droit fiscal constitue l’ensemble des règles de droit qui définit la manière dont l’impôt est calculé perçu et contrôlé (ancienne définition). C’est aussi définit comme l’ensemble des règles qui fixe les droits et devoirs des contribuables et de l’administration fiscal. Aujourd’hui le droit fiscal est au cœur de l’actualité. La France comme d’autres états traversent une crise budgétaire considérable

DES INSTITUTIONS MÉDIÉVALES ET MODERNES Comprendre le droit, et le comparer (dans l’espace, et dans le temps). Pour avoir les codes, les références. La façon de découper l’histoire n’est pas objective. Il y a toujours un point de vue. 4 périodes selon les historiens : préhistoire, puis histoire avec l’écriture (-3000 en Mésopotamie). La charnière dépend des endroits. L’histoire commence par l’Antiquité, qui s’arrête en 1476. L’antiquité classique, gréco-romaine, est la plus importante pour le

constitutionnel. Partie 1 : L’encadrement du pouvoir politique: l’institution du droit. Titre 1: l’Etat: Le dt constit est d’abord le dt de l’Etat. Il a pr objet de régir l’organisation et le fonctionnement des organes de l’Etat. Louis XIV: «L’Etat c’est moi», il symbolise le caractère patrimonial de la monarchie absolue. Evolution qui va consister à repondre aux exigences du peuple. «L’Etat c’est nous» expression de l’aspiration démocratique. L’Etat peut s’accommoder de ttes les formes de gvt (monarchique

appelle à la communication humaine Le besoin met en relation avec un objet . L’homme s’approprie quelque chose pour satisfaire une carence d’ordre biologique . Cela peut entraîne à la spirale de la consommation tandis que le désir met en relation avec un autre , un sujet . Relation avec l’autre qui reste autre puisqu’on ne peut pas se l’approprier comme un objet sous peine de rompre la communication elle-même . Il ne faut pas s’enfermer dans la logique du besoin car l’individu va se prendre à vouloir