Le Regime De La Manutention Portuaire Au Maroc

DROIT MARITIME S6 – 2012 Plan détaillé Professeur Nora TALBI Introduction Définition-objet-branches Titre I : le système normatif du droit maritime Chapitre I : caractéristiques de la norme maritime Chapitre II : le droit de la mer et le régime des espaces maritimes Section 1 : espaces sous souveraineté étatique Section 2 : espaces libres Titre II : le droit maritime général Chapitre I : le navire Section 1 : le navire, instrument de navigation Section 2 : le navire face aux incidents

77 Web/Bibliographie 79 * INTRODUCTION La région actuelle au Maroc, est née d’une longue gestation et apparaissait comme le ressort d’une nouvelle dynamique de développement, avait en fait des ambitions limitées. La régionalisation n’a pas donné de résultats tangibles, et se trouve en décalage par rapport aux espérances. En fait, le sens attribué à la décentralisation au Maroc a toujours revêtu un caractère d’apprentissage et d’initiation; à travers la délégation et

la marchandise (Identification du risque, emballage, étiquetage mentions sur le document de transport…) Ensemble de prescriptions relatives au transport et matériel de transport (équipement du véhicule, signalisation, consignes de sécurité …) Le Maroc a adhéré à l’A.D.R. en 2003 33 34 a. charkaoui a. charkaoui Logistique : Approvisionnement et Transport Logistique : Approvisionnement et Transport Transport Routier Les Modes de Transport Les Modes de Transport A. D. R. Qu’est

RAPPORT ANALYTIQUE SUR LA PASSATION DES MARCHES ROYAUME DU MAROC Bureau régional Moyen-Orient & Afrique du Nord Banque mondiale Février 2000 LISTE DES ABREVIATIONS ET ACRONYMES BTP CCAG CCED CED CGED CL CMM CPC CPED CPS DEPP DH EEP FDI FIDIC GATT LACI OMC ONCF ONE ONEP PRES RGP SEGMA TG TVA Bâtiment et travaux publics Cahier des clauses administratives générales Contrôleur central des engagements de dépenses Contrôle des engagements de dépenses Contrôleur général des engagements de

filiale de ZELLIDJA, filiale de l’OCP et de la SNI. 1975 Poursuite de la politique de diversification de la société à travers la mise en place du métier Concassage et Travaux Publics. 1984 Prise de contrôle de ZELLIDJA par la SOMED (Société Maroc-Emirats Arabes Unis de Développement). 1987 Début des travaux de construction de la Mosquée Hassan II, projet dans lequel Fenié Brossette intervient au niveau de la fourniture des échafaudages et de la main d’œuvre. L’intervention de la société

Quelques tendances nouvelles du trafic maritime international ............................................... 29 2. Structure, régime de propriété et immatriculation de la flotte mondiale ................................... 39 A. Structure de la flotte mondiale ................................................................................................ 40 B. Régime de propriété et d’exploitation de la flotte mondiale ..................................................... 48 C. Immatriculation

consacrée. g. Les concurrents OPTORG-Tractafric La société distribue, en Afrique centrale et au Maroc, les plus grands constructeurs : Caterpillar dont il est partenaire depuis 1932, mais aussi Manitou, Perkins. Tractafric répond ainsi aux besoins d’une multitude de secteurs (industriel, minier, pétrolier, énergie…). Implantation : Burundi, Cameroun, Congo, Gabon, Guinée Équatoriale, Maroc, RCA, RDC, Rwanda, Tchad + France (siège) + Chine (bureau de représentation) Services : Vente de

- LA REGLEMENTATION DU TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES EN REGIME INTERIEUR chapitre 1 - le transporteur routier de marchandises pour compte propre I. GENERALITES * Les différentes catégories de Transport pour compte propre Sont réputés transports pour compte propre : 1. Les transports effectués par un particulier ou une personne morale pour les besoins de son activité au moyen de véhicules lui appartenant ou qu'il aurait acquis pour déplacer des marchandises lui appartenant

Projet de fin d’études L’offshoring au maroc : Cas de MATIS pour la sous-traitance aéronautique Travail fait par : Siham El Khaldi & Chaymae Lahlou Travail encadré par : Mr . Abderrahmane Alaoui Année univesitaire : 2011-2012 Dédicaces Nous dédions ce travail : A nos pères pour leurs perpétuels encouragements, leurs conseils et leurs directives. A nos mères pour tous leurs sacrifices qu'elles ont faites pour que nous réussissions nos études, tout l'amour, toute

d’autres états (US). On a alors un dvpt des navires de complaisance dans les années 60. Puis les états comme le PAnama, planque pour les navires car régime avantageux, donc bcp établissaient nationalité au Panama pour leur navire Mais les états comme le Panama sont devenus plus exigeants. Donc les armateurs vont d’un pays a un autre dès que le régime ne les avantage plus.! ! ! ! Manque 25 min.`! ! ! ! Pour les sociétés (PM) idem. Si la soc a son bureau en France, et que contrôle plus de 1/2 de la