Le Regime Legislatif Des Colonies

combattent (400 000 français) et le tiers-état qui travaille (25 000 000 de français). A la tête de cette société intolérante, qui ne laisse pas de liberté de conscience et de culte, se trouve le roi détenteur de tous les pouvoirs : judiciaire, législatif et exécutif. Les deux premiers ordres sont avantagés et ont des privilèges fiscaux, judiciaires et honorifiques. Au XVIIIème siècle, les Philosophes des Lumières remettent en cause cette société en utilisant la raison : faculté de connaître et de

suite affecté à Nice en tant que commandant d’artillerie de l’armée d’Italie II. Napoléon Bonaparte au pouvoir A. Continuateur de la Révolution 1. Pacification et stabilisation de la Révolution En 1801, le Concordat est signé, c’est le régime qui organise les relations entre les différentes religions. Le Concordat reconnait le catholicisme comme religion majoritaire en France mais plus comme la religion d’Etat. Napoléon reconnait les religions minoritaires comme le protestantisme ou le

et la lutte des démocraties libérales pour le SU sont présentes. Peu à peu, le droit constitutionnel est de plus en plus scientifique. On enseigne la description des institutions politiques. Le choix de Constitution est orienté par le pays. Les régimes politiques ayant une Constitution se déclarent démocratiques. La démocratie « Crato du demos » est le pouvoir du peuple. Le peuple exerce le pouvoir sur lui-même, il participe au pouvoir politique qui se prétend fonctionner dans l’intérêt du peuple

peut y avoir des concessions de travaux publics : le partenaire de l'administration est rémunéré par les usagers. De plus aussi l'emprunt, l'offre de concours, et la masse des contrats innommés (qui échappe à toute classification). Quel est leur régime juridique ? Les contrats de l'administration sont de deux sortes : assimilés à ceux des particuliers pour l'essentiel (soumis au droit privé, principalement au code civil, contentieux du juge judiciaire) qui échappent au droit privés et sont donc

développement est un fait providentiel. Il est universel, durable, échappe chaque jour à la puissance humaine. Tous les événements et tous les hommes servent au développement de l'égalité des conditions. À la fois le passé et l'avenir. Dans les régimes féodaux, les inégalités étaient soutenus par l'usage et les mœurs si bien que les pauvres acceptaient cette inégalité car ils la percevait comme un "effet immuable de la nature" et donc légitime. Les rangs se confondent; les barrières élevées entre

Algérie : 600 000 Amérique du Sud : 16 Millions Prisonniers européens étaient détenus dans les colonies telles que l'Australie pour le R-U et l'Algérie pour la France. L'argentine était à l'époque, une terre vierge, il y avait des racolleurs pour attirer les exploitants.Aux USA, il fallait de la main d'œuvre. 4 Millions d'immigrés. Le R-U était favorable à l'immigration pour aller peupler les colonies. L'immigration a eu lieu principalement vers les pays qui ont eu une Révolution industrielle

................ 5 Module 2 - La société canadienne sous le Régime français............................................................... 6 A. Peuplement et vie économique de la colonie canadienne................................................................ 6 B. Organisation de la société canadienne après 1663 .......................................................................... 7 Module 3 - La conquête et les débuts du Régime britannique ................................................

conférences, l'armée dispose de beaucoup d'hommes de colonies et se prépare à récupérer l'Alsace et la Lorraine, et en 1893, elle s'allie avec l'Angleterre et la Russie afin de former la Triple Entente. 3)Un modèle politique Depuis 1870, la Troisième République est le régime politique de la France. Elle est basé sur les principes du libéralisme, voit se renforcer la liberté d'expression en 1881 : liberté de presse et liberté de réunion. Il est un régime parlementaire car le gouvernement est responsable

priés de fournir des matière première. Le système concentrationnaire, avec les ghettos en fin 1940 à Varsovie. Les juifs sont enfermés pas des murs. Ils endurent alors la famine, le froid, les humiliations. Le génocide, a partir de l'été 1941, le régime nazi commence à planifier l'extermination des juifs, l'organisation est fixée en janvier 1942 à la conférence de Wansee. Les survivants de ghetto se soulèvent en mai 1943 et les nazis détruisent entièrement le quartier. 9 000 000 de morts dont 6 000

Sortie de l'Espagne de l'ancien régime Tension entre nouveauté et tradition: Mai 1814: F. VII rentre en Espagne (la plupart des libéraux sont contrains à l'exil) - Déclare toutes les décisions prises en son absence nulles et non a venues : - Ré instaure une monarchie absolue (normes anciennes) Son règne n'est alors pas d'une tranquillité absolue 1820: un « pronunciamiento » (action menée de force par l’armée pour renverser le gouvernement en place) a lieu à Cadix qui contraint le roi