Le Renforcement Du Pouvoir Royal Procès

l’héritage romain. II. La Royauté mérovingienne. A Rome, la politique était fondée sur l’idée abstraite de « respublica » qui est une communauté politique qui sert les intérêts généraux. Au contraire, chez les barbares c’est une autre conception du pouvoir. En effet il repose sur les liens personnels avec les sujets. C’est un chef guerrier qui exerce un droit de propriété : c’est une chose privée « resprivata ». Dans la royauté mérovingienne : • L’influence germanique et romaine se traduit par : o Le

l'urbanisation. Les grandes ville ce développent. Cette urbanisation renforce le pouvoir de la noblesse et de la monarchie. Dans les grandes villes on essaie d'établir une société, un mode de vie qui respecte les règles et les idéaux de la noblesse. On veut mettre en ordre ces villes = formatage de la société. Dans ces zones urbaines le pauvres sera mal vue, il ne correspond pas au schéma en vigueur à l'époque. On va voir un renforcement de l'intolérance dans ces zones urbaines a l’égard des manifestation

pour l’ordre judiciaire et le conseil d’Etat pour l’ordre administratif. On fonde cette dualité sur deux textes : la loi des 16 et 24 Aout 1790 et le décret du 16 Fructidor an 3. Historiquement, cette dualité reposait sur la méfiance du pouvoir royal en vers le pouvoir judiciaire, lequel avait mis en place une fronde (révolte). De nos jours cette dualité est justifié par les particularité du droit administratif qui nécessite des juges spécialisés pour trancher les conflits intéressant l’administration

nombreuses nuits de noces. Et les funérailles d’Atilla vont marquer la fin de l’empire Hunnique et il y aura des funérailles extraordinaires et les guerriers vont s’exprimés. Devant la tradition, Clovis va écraser Alaric II (roi des Wisigoths) et il va pouvoir alors continuer à l’agrandissement de son royaume et ses fils vont éliminer les Burgondes et qui vont s’étendre à ce qui ressemble à la France. La Gaule avec ses victoires est unifiée. Cette période il faut se méfier des exagérations. Clovis va écraser

légendaire car le site de la ville Est occupé bien avant. A la fin du VIIème siècle, les étrusques s’étaient installés sur une bonne partie de l’Italie et on fondé à Rome une royauté qui va se transformé en 509 avant JC en république. §1 L’époque royale ou archaïque : VIIIème-VIème siècle avant JC : A l’origine vers le VIIIème-VIIème siècle avant JC, Rome se compose d’une fédération de villages, gouvernés par des gentes (clans politiques) avec à la tête de ces clans un chef, le pater. En cas de

différents pouvoirs dans un but précis : l’utilité commune (intérêt général aujourd’hui). Cette utilité commune était appelée la res publica. Dans la tradition romaine, gouverner ce n’est pas dominer. La caractéristique de la civilisation romaine est d’avoir donné aux gouvernants une mission : la sauvegarde de la res publica, de l’intérêt général.  Le système romain reposait sur une distinction entre le titulaire du pouvoir, c’est-à-dire l’empereur, et le cadre abstrait de l’exercice de son pouvoir, c’est-à-dire

des plus célèbres Consuls romains, César neveu de Marius, souhaitent faire mieux que son oncle et conquérir le pouvoir. César va devenir consul mais ce poste de consul il va devoir le partager avec Pompée. Pendant longtemps, c'est Pompée qui sera considéré comme le vrai maitre de l'Italie. Avec ces deux individus, s'ajoute un troisième Crassus. César lui pense que la conservation du pouvoir suppose l'appuie de l'armée. Et c'est pour cette raison que César fera le choix de devenir un grand général de

investit d'une partie du pouvoir de faire et de dire le droit dès le Moyen-Age, l’Église utilise le droit romain en l’adaptant aux exigences morales de la religion chrétienne et en fait le le droit canon. Le droit canon régit non seulement le droit applicable aux membres de l'église mais également aux large domaine du droit privé et en particulier le droit de la famille. Ainsi, dans la société féodale le droit romain et le droit canon coexistent sans que l'autorité royale éprouve le besoin d'imposer

En effet, la noblesse bénéficie de multiples honneurs : particule aux noms, titres, armoirie, port de l’épée, préséance, droit de chasse. Par ailleurs la noblesse profite aussi d’ d’exemptions judiciaires en outre si un noble est soumis à un procès ce dernier n’est pas traiter par les cours inférieures, ils peuvent aussi bénéficier de l’intervention directe des baillis et sénéchaux en 1ère instance au pénal et de la grande Chambre du parlement au criminel, de plus en cas de peine de mort le

française (16-18ème siècle) .Sous l’ancien régime la justice est marquée par sa complexité ! C’est un pouvoir qui appartient au roi (sui la tient de Dieu). Cette justice royale s’exerce de 3 façons : La justice retenue, La justice concédée, La justice déléguée (elles s’exercent toutes les 3 en même temps) La justice retenue est le système en vertu duquel le roi exerce lui-même le pouvoir de juger (le roi rend justice lui-même).On remet au roi la main justice (remise par l’archevêque de Reims)