Le Respect de la Création

Ahmed bahae-dine TAZI- Patric KOMI – Myriam Leila ETTAIR-Rudi MOA-Alfred TCHORERE FINANCE D’ENTREPRISE - CLASSE 9 -INSEEC PARIS TABLE DES MATIERES Introduction 2 Les communautés de fans du jazz manouche 4 La création d’une communauté de fans du jazz manouche 5 L’animation du festival du jazz manouche 10 Le rôle de la communauté dans le succès du festival 11 Conclusion 15 Annexes 16 INTRODUCTION

Fiches – Droit de la propriété intellectuelle Protection des idées, œuvres, marques… Propriété littéraire et artistique  loi n°92-597 du 1er juillet 1992 du CPI 1) Droits d’auteur Art L.111-1 – Seul fait de leur création = droit de propriété incorporelle, exclusif, opposable à tous qui comporte des droits moraux (attributs intellectuels) ainsi que des droits patrimoniaux. (Art L.111-1) Pas besoin de déposer l’œuvre mais la dater et la signer Art L.111-3 – Propriété incorporelle ≠

du mode de financement de l'exploitation. Participer au choix des moyens de placement. 6.2. Participer à la détermination de besoins de financement particuliers liés aux situations de création, croissance, de défaillance. Compétences en communication Assurer la traçabilité des sommes reçues ou décaissées. Respecter les délais. Mettre en oeuvre les procédures de contrôle interne. Participer au contrôle interne. Organiser le suivi de l'évolution des moyens de placement et de financement. Assurer

Finalement il faut s’assurer de ne pas être dans un environnement contenant de l’électricité statique lorsque je démonte l’écran d’ordinateur car cela endommagera mon écran.1 Cahier de charges L’objet ne soit pas trop lourd. Respecter les contraintes de temps (3 cours-3h45). L’objet doit avoir une longue durée de vie. L’objet doit être efficace dans la fonction qu’il va accomplir. L’objet doit être durable, ne pas casser. L’objet soit beau. L’objet doit être divertissant

autres axant démarche sur la pédagogie de la logique de l’épargne comme préalable à l’accès au crédit (mutualistes). L’effervescence du secteur conduisit au début des années 90 les autorités monétaires (la BCEAO) à mettre en place un processus de création d’une réglementation applicable au secteur, avec l’appui technique de l’ACDI et de la DID (coopération canadienne). Le résultat en fut la loi PARMEC et ses textes d’application, transposés dans le droit des 8 pays de la sous-région dans les années

appliquent des règles de droit, mais ils n’en créent pas (I). Pour d’autres, la jurisprudence serait une source du droit au même titre que la loi et la coutume, au-delà de la décision du juge concernant un cas particulier, il y aurait une véritable création d’une règle générale et abstraite (II). I- Une jurisprudence écartée des sources du droit En droit français moderne, on a soutenu que l’arrêt de règlement et la technique de la Common Law n’étaient pas concevables, et cela pour deux

organisateur, il coordonne les ressources pour optimiser la production. Les objectifs de l’entrepreneur : création d’entreprise, reprise (réactivation : reprise d’une entreprise, essaimage : sous traitant d’un salarié de l’entreprise) développement d’une entreprise (mettre des différentes stratégies) II. La mise en place d’un projet entrepreneurial Les étapes : * Trouver une idée de création d’entreprise * Surmonter les contrainte liées aux (produit, norme, service, marché, aux contraintes

sujets de dissertaion et d’invention que vous pouvez trouver) 1. La rébellion contre l'héritage des poètes précédents est-elle indispensable à la création poétique ? Introduction (Généralité)  : réalité de cette réflexion : Ce sujet reflète la Querelle des Anciens et des Modernes : Dans laquelle Boileau, La Bruyère étaient pour le respect de l’Antiquité. A l’inverse de La Fontaine qui pensait que l’art (et donc la poésie en particulier) ne pourrait se développer qu’en révolte contre l’héritage

modèles, protection des inventions et des connaissances techniques, marques de fabrique, de commerce ou de service => Droit de la création littéraire et artistique + droit de la création industrielle La violation de ces droits (reproduction, exploitation d’une œuvre protégée…) est sanctionnée par l’infraction de contrefaçon La Hadopi 12 juin 2009, dit « Création et Internet » Elle protège les œuvres des contrefaçons et encourage le développement de l’offre légale. 28 octobre 2009, la loi

la prospérité européenne a été menée par la création de relations étroites entre Etats dans le cadre d’union économiques ayant été soumises à diverses évolutions. La volonté de créer des échanges internationaux au sein d’un espace commun, à aboutit à la création de l’Union européenne. L’Union européenne se matérialise par la création d’un espace commun, permettant la libre circulation des personnes, des biens, des capitaux…. Notamment par la création d’une monnaie unique simplifiant les opérations