Le Roi Est Il Source De Droit

continuateurs de la royauté biblique A – L’introduction du sacre royal 1 – Une institution vétéro-testamentaire a – Les rois de l’Ancien Testament b – La royauté comme institution de salut 2 – Un rite religieux a – Le roi, “évêque du dehors » b – Le roi thaumaturge B – L’apparition du ministerium regis 1 – Une théocratie royale a – La théorie du pape Gélase b – La théorie du pape saint Grégoire le Grand 2 – Une fonction royale a – La renaissance du concept de

royales pour guider le sort du roi. * Le pouvoir royal agit sur 3 plans dans ses rapports avec le droit : * Il contrôle le droit en essayant de contrôler la coutume. * Il fait le droit en mettant en œuvre son pouvoir normatif * Le roi freine aussi le droit dans son essor en essayant de freiner les droits savants susceptibles de nuire. ------------------------------------------------- SECTION 1 : Le contrôle progressif de la coutume. * Le roi va agir avec une grande efficacité

qui est justifier par le divin = la Religion. La loi est ce que veut le roi. Il est devenu souverain. A cette époque le roi peut le faire mais va t il le faire ? La loi sera présente mais l’auteur de la loi change car après révolution française l’outil reste le même et il est donné au peuple. Le triomphe est théorique et conceptuel. On en rêve avant on a les idées avant et ca c'est toujours oublié. L’expérience st la source première de connaissance. Mais si rien n’est retenu alors cela ne sert a

Thèse : le droit d’accès à l’information au Maroc introduction a l’étude du droit Pr. Rim sadki 1 Pourquoi le droit pour un économiste ?Pourquoi le droit pour un économiste ?Vs vs demandez certainement pq etes vs appelés à étudier cette matière alors que vous etes économistes.Je vais vs dire pqLe droit est partout, qu’on en est conscience ou non, le droit rythme notre quotidien,Dés que vs vs réveillez le matin, vs prenez par exp votre voiture pour aller qq part ? Vs respectez le

reconstitution de l’Etat ? En 987, Hugues Capet devient roi, avec lui nait la dynastie des capétiens qui a été la dynastie la plus faible de l’histoire de France. Son pouvoir n’est plus fondé sur le sacre, depuis 888 le nouveau fondement du pouvoir royal est contractuel : ce sont les aristocrates qui élisent le roi qui est donc prisonnier de ses engagements envers eux. Ainsi à l’avènement d’Hugues Capet on a un roi faible et un pouvoir cristallisé. Ce roi finira par être un seigneur parmi tant d’autres qui

les mérovingiens, ces principes sont méconnus. Le roi mérovingien exerce son pouvoir différemment: il est considéré comme étant un chef, le plus puissant. Il a un pouvoir de fait, il n’a pas une autorité de droit. Il arrive au pouvoir car il est « le plus fort ». On accepte de faire de lui un supérieur alors ce roi considère que le pouvoir royal est un bien qu’il possède et peut alors gouverner comme il veut dans son propre intérêt. Finalement ce roi exerce un pouvoir qui n’a pas de limite juridique

Le terme de juridiction est un terme polysémique car il désigne à la fois un organe, le tribunal et une activité spécifique à savoir dire le droit. Une telle polysémie est assez courante s'agissant d'institutions politiques mais elle devient plus embarrassante en matière juridictionnelle parce que le fonctionnement même des juridictions, des institutions, peut présenter un caractère institutionnel. Il s'agit donc ici de retenir les éléments les plus pertinents relatifs à l'organisation des juridictions

Histoire du droit TD 8 Intro : Redécouverte du droit romain (Droit de Justinien, était tombé dans l'oubli, on ne connaissait pas les compilations de Justinien). Cette redécouverte va permettre l'élaboration. Des habitants de Piz auraient trouvé 1135. Ce renouveau juridique au XIIème XIIIème siècle avec à côté du droit romain, un renouveau du droit canonique avec la rédaction du décret de Gratien 1140 – 1150. Renouveau de la pensée médiévale : favorable à l'affirmation de l'autorité du Roi par renouveau

Définition du Droit - Ensemble des règles juridiques qui organisent la vie a une société (droit objectif) - Ensemble des avantages qui reconnue a certain personne (droit subjectif) Donc il ya une complémentarité dans le droit objectif et subjectif Les caractéristiques de la règle de droit ​ *Générale : il s’adresse e tous le monde, il est impersonnelle ​ *Degré : -Obligatoire : certain règle nous oblige que d’autre son des lois impératives et qui s’imposé d’une manière absolue. -Loi Supplétive

Deuxième partie : Le morcellement du pouvoir et du droit à l’époque féodale (fin Xème – milieu XIIème siècle) Cet épisode comment à la fin du X siècle après des temps obscures, une période assez longue d'insécurité. On peut dire que à la fin du X siècle c'est une ère nouvelle qui commence. Dans quels mesures ? Pendant 8 siècles on avait vu des mouvements migratoires de peuples , invasion germaniques , scandinaves , arabes de différentes sortes. A la fin du X siècle cette longue période migratoire