Le Roi Et La Loi

origines et des aspects que revêtent ces différentes normes. Lorsque l'on observe ce qu'est le droit objectif, on peut constater qu'il existe 4 grands types de règles juridiques qui règissent notre société : Les règles qui sont contenues soit dans la loi, dans les règlements, soit dans la Constitution : règles qui sont écrites, qui ont été formalisées par les pouvoirs publics, par l'Etat : règles juridiques. Ces normes formelles ne vivent réellement, ne prennent corps dans le groupe social que par deux

peuple Icsos. Le renouveau Egyptien se fera plus tard entre 1500 et 1200 avant JC. L’empire Mésopotamien correspond à peu près a l’Irak actuel et était au main d’une société de marchands répartie entre divers Cités qui échangeaient entre eux. Le roi de Mésopotamie est Hammourabi qui unifia l’Empire et fut rédigé en 1700 avant JC un code de droit qui fut retrouvé dans sa quasi-totalité au 20eme siècle. Les principes de l’Empire pharaonique et mésopotamien reposent sur l’obéissance à un monarque

ACCORDS DE CAPITULATION PASSES ENTRE LES MUSULMANS DE TULEDA ET LE ROI D’ARAGON EN 1119 Le texte est une charte comportant les accords de capitulation passés entre les Musulmans de Tuleda et le roi d’Aragon Alphonse Ier le Batailleur en 1119. C’est un texte législatif émanant d’Alphonse Ier le Batailleur (vers 1073-1134), roi d’Aragon (1104-1134) qui annexe Saragosse en 1118 et s’empare des places maures au sud de l’Ebre. Les destinataires sont les Musulmans de Tuleda. Le contexte est la prise

la cours du roi, on va amoindrir voir supprimer toutes les autonomies locales, les pouvoirs sont accaparés dans les mains du Roi -> c’est le : « centralisme Bourbonien » ce processus ni donc toute valeur aux pouvoirs locaux. Ce centralisme est mal perçu parce qu’il s’accompagne de la disparition des structures intermédiaires telles que les états généraux et les états particuliers. Les états généraux c’est l’équivalent de notre assemblée nationale, ils se réunissaient à la demande du Roi, ces états

zones quasi autonomes. Seul le roi est une figure qui rassemble qui donne une cohérence à son royaume composé de seigneurs et de vassaux. Mais ce roi est très faible au point que l’idée d’Etat est très faible et n’existe pas dans la réalité quotidienne. Cette unification de royaume et de pouvoir faire la guerre, rendre la justice, ces missions vont être récupérées par le roi et les juristes. Cette unification sera réelle qu’à partir du 17ème siècle. Le roi va devoir construire une véritable

I. Le cadre pérenne de la loi des 12 tables. A. La fixation de l’imperium consulaire. Cadre ne peuvent pas sortir les H politiques qui dirigent la cité. Magistrat sont les titulaire de l’imperium → puissance du commandement, puissance absolue. Loi des 12 tables : cadre pour l’imperium consulaire. Cette loi va entourer le pouvoir pour ne pas tomber sous la démesure. Régime n'est jamais absolu car l'imperium est contre balance par d'autres pouvoirs, d'autres organes. Sénat est toujours là

dérives de l'ancien roi ( 1789) pendant cette période ces trois pouvoir était confondue dans les mains d'un seul roi , ces ce qu'on appel l'absolutisme royal , les aspirations du peuple changeante , la société ces mordernisé donc nous avons séparer , les magistrat s'en ont aperçu qui siégé dans les parlements à cause des abus du roi , ces magistrats conseillé le roi , les magistrats agissait comme un contre pouvoir il influencer le roi. Dès le 17eme les magistrats sont à coté du roi et ils ont cette

rendaient déjà au sein de leur palais ainsi que l’ensemble du territoire par le biais du tribunal mallus publicum qui est présidé par le compte. La vengeance privée faida demeure largement pratiquée durant la période franque le recours à la justice du roi demeure de plus en plus appliquée dans la société franque. Le démembrement de la puissance carolingienne autour de l’an mil entraine celui de la justice royale. Des juridictions nouvelles voient le jour dans le cadre seigneurial qui est désormais

de la légitimité du droit divin du roi, qui incarne toujours l’autorité exécutive mais en en tant que « roi des français ». Cependant, dans un mouvement de défiance envers le pouvoir exécutif, celui-ci comprend désormais des limites et rend le roi en position d’infériorité. I) le roi : figure du pouvoir exécutif A) le roi, « inviolable et sacré », détenteur exclusif du pouvoir exécutif 1) le pouvoir eécutif délégué au roi… ⇨ art 134 : »le

ainsi d’étudier le contexte historique précis qui résidait à l’époque des Francs mais également contexte juridique. On ne pourra trop s’attarder sur la loi ripuaire du fait de sa courte période d’application. On va principalement analyser les rois et empereurs suivant, Clovis, Pépin, Charlemagne mais également le droit qui était de leur époque, avec la loi salique et le principe de territorialité. Le droit a connu des définitions toutes les unes différentes des autres. Cela variait principalement en