Le Roi Législateur Période Féodale

société. Il y a surtout des problèmes de propriété, d’occupation des terres, de prêts, de nourriture, de voisinage, de ventes de bétail… Ce sont des problèmes ruraux. Ce droit est généralement réglé dans un cadre assez restreint car, Rome, pendant la période archaïque, n’est pas très grande. Donc le droit est dit par des prêtres. Et quand un contentieux apparaît, ces pontifes vont dire le droit. Mais ils ne le font pas de façon spontané, en étudiant le cadre. Ils demandent aux dieux la réponse, mais c’est

lundi 1 mars (amphi 200). Introduction L’époque franque est la période qui suit la chute de l’Empire Romain, entre 476 et le IXème siècle. Chapitre préliminaire : L’époque franque, vers la désagrégation de l'État Vers 476, l’Empire Romain a éclaté, depuis deux ou trois siècles il était affaiblit, depuis longtemps les barbares sont aux portes de l’Empire qui finit par s’effondrer. Avec ceci nait une nouvelle période marquée par diverses influences : - L’influence Romaine qui est

et pour comprendre également les institutions. Nous allons partir de 1789 jusqu'à aujourd'hui. I. Une société d’ordres En 1789, la base de la société est fondamentalement différente de celle d’aujourd’hui. Nous avons tout d’abord le roi et la famille royale. Ensuite nous avons le premier ordre : le clergé, le deuxième ordre : la noblesse. Et enfin, nous avons le troisième ordre : le peuple. La société a une organisation fonctionnelle. L’individu n’existe pas en tant que tel, il

une courte période de 476 à 1789. En dépit de cette expression d'Ancien Régime, il est davantage une forme d'organisation de la société française qu'un régime politique. L'ancienne société française est particulière et avant tout organique et tripartite. Cette société n'a pas grand chose à voir avec la société contemporaine car elle méconnait tous les grands principes du droit public contemporain: la séparation des pouvoirs et la garantie des droits fondamentaux qu'est l'Etat. Seul le roi a le pouvoir

Dagobert : les rois « fainéants » et la montée de l’aristocratie II. La dynastie carolingienne (751- 987) 1. De Pépin le Bref au traité de Verdun (751-843) 2. La décadence de l’Empire franc §3 – Les grands événements historiques I. La période mérovingienne II. La période carolingienne Section II – Les facteurs d’évolution §1 – Les éléments ethniques et raciaux I. Le choc des deux civilisations II. Les influences respectives III. Vers l’uniformisation §2 – Les éléments religieux Chapitre

volonté ; une activité par laquelle le juriste emet des volonté suceptibles d'être vrais ou faux. Ils sont vrais si la norme de l'énnoncé existe, et faux si la norme n'existe pas.Cette activité scientifique est constitué d'énnoncé produits par le législateur. Ces énnoncés descriptifs sont constitués non pas des normes maais des propositions de droit. Norme = ce qui doit être ; proposition = décrit cette norme.ex : menace de prison les voleurs ---> norme qui relève de la volonté. Quand le prof de

Francia occidentalis » en 843. Ce nom ne désigne cependant que le « territoire des Francs », une notion territoriale et politique, pas un État. On parlait auparavant de la « Gaule » ou « des Gaules ». PREMIERE PARTIE : Il s’agit d’une période de gestation lente du droit et des institutions qui se divise en deux: • La fin de l’Antiquité, du 1er au 5e siècle, de la conquête romaine jusqu’aux invasions germaniques. • L’époque franque, durant laquelle les Francs s’installent au nord

Première partie: contexte économique, sociale et politique de la fin du Moyen âge début du 13 fin 15 e siècle. I- le contexte historique et politique du moyen âge Cette période est découpée en trois parties. A partir du 10 jusqu'au 13e siècle, on a le moyen âge classique qui est celui de l'organisation féodale. Le moyen âge va se terminé au 13 e siècle avec le redressement de la royauté et le recul des grands seigneurs. Le bas moyen âge 1- le 13 e siècle ou l'apogée du royaume capétien Il s'agit

fondement du droit. Il y a 3 fondements du droit : La Religion, Le Droit naturel, Le Positivisme. La Religion : Dans les sociétés archaïques les règles de droit et religieuses se confondent. Pendant toutes la période de l’antiquité, - 4000, et la chute d’occident 476. Code d’Hammourabi : Hammourabi est roi de Babylon. Il règle entre 1793 et 1750 avant JC. C’est un grand conquérant et un grand administrateur (un peu comme napoléon). Hammourabi va vouloir fondre son royaume administrativement et socialement

Occidentalis en 843. Ce nom ne désigne cependant que le « territoire des Francs ». Ce n’est encore qu’une notion territoriale et politique, pas un Etat. Avant, on parlait de la Gaule ou des Gaules. PARTIE 1 LES ORIGINES (du 1er au 10ème siècle) Période de gestation lente du droit et des institutions qui se divise en deux : • La fin de l’Antiquité, du 1er au 5ème siècle, de la conquête romaine jusqu’aux invasions germaniques. • L’époque franque durant laquelle les Francs s’installent au Nord