Le Roi Législateur Période Féodale

 Ce droit s'est développé dans un contexte politique et administratif  qui a influencé l'ordre juridique lui­même. 1) L'ordre politique et administratif La légende situe la fondation de Rome en 754 avant J.C et elle attribue la  création de Rome au premier roi Romulus. Romulus et Rémus, fils jumeaux  du Roi Mars fondent la ville. Romulus l'entoure de fondations, son frère les  franchit et Romulus le tue, la ville est fondée. Cette légende qui donne à la  ville une origine divine masque une réalité plus complexe.  En réalité, c'est 

des communautés. On peut distinguer 2 séries de textes : Les lois romaines, qui s appliquent aux sujets gallo romains : Le bréviaire d Alaric : c’est une loi qui a été promulgué par le roi wisigoth Alaric 2 pour ses sujets gallos romains uniquement. Ce n’est qu’à partir de 507 que Clovis, ayant vaincu le roi des wisigoths, rend applicable ce bréviaire d Alaric à l’ensemble des gallos romains sur le royaume franc. Les lois barbares, qui s appliquent aux barbares : Le code d Euric : promulgué

séminaires d’histoire du droit. Il y 4 séminaires de deux heures lors du premier semestre. A la fin du semestre il y a un examen de 3 heures avec au choix une dissertation ou des questions de cours. *Premier semestre : Période de l’antiquité à la révolution Second semestre : Période des contemporaines (de la révolution à la 3 ème république) *A acheter : « Je veux réussir mon droit », «  Les grandes dates du droit, que sais-je 2890 » * conseils méthodologiques : - bien lire le sujet pour ne pas

nommé l’Histoire des institutions avant 1789, ce qui est le véritable titre du cours]. Nous allons donc surtout rester cantonné à l’Histoire de France. Cette période correspond à ce que l’on nomme généralement l’Ancien Régime, mais les termes d’Ancien Droit ou d’Ancienne France sont aussi utilisés. Cette époque est divisée en deux périodes à savoir le Moyen Âge (qui part de la chute de Constantinople jusqu’au xve siècle) et de l’époque moderne. Sous l’Ancien Régime, la France était une monarchie

peu de chose car l'Égypte ne nous a pas livré de Code, de livres juridiques, seulement des actes de la pratique. A.L'évolution générale des droits égyptiens Histoire de 40 siècles : évolution du droit avec des phases de progrès et de régression (période de féodalité). Le droit égyptien est le premier système juridique développé de l'humanité pour deux raisons : - des institutions juridiques très précoces ; - l'Égypte va développer pour la première fois un système juridique individualiste (l'individu

création d’institution proprement française mais l'État finit par se disloquer et un nouveau système se met en place. 2°)Le Moyen Age avec la féodalité qui débute avec l’avènement d’Hugues Capet en 987 et se termine milieu XV°. On distingue deux périodes : jusqu’au XII° où la société est constituée de petits groupes unis par la féodalité. A partir du XII° avec le renouveau de l’Europe au niveau économique, démographique, religieux, intellectuel, la royauté domine la féodalité et impose ses institutions

il est nécessaire parfois de l’assortir de sanction. Pour pouvoir s’imposer la règle juridique doit être légitime, donc reconnue. La légitimé de l’auteur de la règle de droit varie d’une époque à l’autre (sous l’ancien régime le législateur légitime c’était le Roi (qui la tirer lui-même du fait qu’il était souverain de droit divin), survient la révolution, et à ce moment la les règles de droit émane d’une autorité légitime qui émane d’élue de la nation, c’est l’essence démocratique). Le droit

.: • Les nations « modernes » ont compris le souci légitime de réunir le droit dans de vastes compilations. Les cinq grands codes napoléoniens par exemple témoignent de la synthèse, démarche qui avait été celle d'un Grégoire IX pape ~ grand législateur, avait rétmi les dispositions et autres canons ecclésiastiques au sein d'un Codex utile aux églises d'Occidenr. Or, une telle entreprise de codification tend à se généraliser depuis dix ou quinze années en France et en Europe (réforme de M. Rocard

le terme désignant l’Empire était la Gaulle. PREMIERE PARTIE : LES ORIGINES du Ier au Xe siècle Se divise en deux périodes : - antiquité : commence avec l’invention de l’écriture (3ème siècle avt JC) et se termine en 476 aps JC (chute de l’empire romain). On se focalisera sur la période allant du 1er au 5ème siècle (conquête de la Gaulle – invasions germaniques). -période franque : = haut moyen âge. Commence avec l’avènement de Clovis (481) et se termine avec la chute de la dynastie des carolingiens

L’idée du droit romain disparaît, les droits qui se développent sont des droits locaux. On est loin d’avoir un système centralisé. C’est le début de la pleine période féodale au début du MA. Les pouvoirs sont locaux et on a des droits locaux. Le seigneur sur sa terre applique sa propre loi. Le droit est coutumier. On rentre dans une grande période d’obscurantisme juridique. le droit est très local est attaché aux coutumes, il est détaché de toute logique humaine. On est éloigné de l’idée d’une science