Le Roi Législateur Période Féodale

connait la manière dont un même type d’affaire a été jugé, le risque, est l’immobilisme juridique. Les magistrats présentent leur programme pour trouver des solutions juridiques nouvelles (proposition réalisée sur des tablettes appelé album). La période du droit classique est celle de la laïcisation du droit. Cette laïcisation se renforce et prend une nouvelle dimension lorsque l’Empire romain est gouverné par un empereur assisté par le sénat. III. Le droit du bas Empire : A cette époque

Chapitre 3 les limites au pouvoirs absolu Le roi n’est pas un tyran ,il ne gouverne pas pr son profit de manière arbitraire Tts les auteurs aux temps moderne envisagent des limites au roi absolu, mm Jean Bodin a évoqué les limites au souverain , le roi est nécessairement limité * Limites naturelles et divines : le roi est sacré , il est le ministre de dieu sur terre , en tant que tel , le roi doit dc respecter les préceptes chrétiens et les bonnes mœurs , ils ne sauraient porter atteinte a

Romulus et Remus. Romulus tue Remus : la violence est à l’origine de la fondation de Rome. Cette légende est étable dès 296 av JC, car la statue en bronze de la louve avec les jumeaux a été retrouvée. Romulus est présenté comme le fils d’un roi troyen Enée, qui est lui-même le fils de Priam, il est présenté également comme le descendant du Dieu Mars. Ils auraient fondé Rome un 21 avril. L’archéologie a permis de dégager sur une des sept collines de Rome, le Palatin, des fonds de cabanes

nations et le droit civil. 530 ap JC sous justinien, le digeste est ecrit. L'un des textes les plus importants de l'histoire du droit. c'est une reaction de la jurisprudence classique. Le prince est dispenser de certaines regles du droit privé. Le roi pouvait etre soumis a des regles qui echappait aux regles general. Le sjuristes romain ont considérés que l'ensemble des regles dans sa globalité appartenait a la sphere du dt pub. Au moyen age ces spheres etaientt tombées dans l'oublie. Ces sphères

Histoire 10/11/2015 Section 1 : Le roi et la coutume a partir du 10e s la situation est la suivante : la coutume forme un droit qui préexiste à l’État, aujourd'hui l’État est la principal législateur, c'est m'inverse. Nous sommes dans un système ou la création du droit échappe complètement à autorité politique, on peut dire que même au 13e s l'essentiel du droit préexiste à l’État. Conséquence : pour l'instant la législation édictée par le prince n'a pas pour fonction de créer le droit mais de

principales de l'institution : - La coutume, en droit anglais la coutume a longtemps été utilisée, la loi intervenait exceptionnellement. La France s'est peu à peu écartée de ce modèle anglais pour faire prévaloir la loi, qui va être contrôlé par le Roi. Le Roi aura tendance à utiliser les textes qu’il contrôle au détriment de la coutume. Dans les pays du nord de la France, les « pays d'oïl » la coutume était prépondérante tandis que dans les pays du Sud, les «  pays d'oc », le droit romain jouait un

phénomène abstrait, général et systématique, c’est à dire comme une chose indépendante de celui ou de ceux qui l’exercent. L’État est donc un pouvoir indépendant de celui qui va l’exercer. Cette doctrine de l’État survivra à Rome et au cours de cette période, cette notion d’État a pratiquement disparu du territoire hexagonal entre le 9ème et 12ème siècle. On ne peut pas parler d’État dans certaines civilisations. Il n’existe pas D’État Grec sous l’Antiquité. * L’Orient ancien : Il a connu des

évolue, on observe la « laïcisation du droit ». On note la volonté de l'empereur de faire naître le droit. Section 1 : De la royauté à la fin de la République §1 : Le droit sous l'influence du divin FAS. Rome, petit village sous l'autorité d'un roi puis aristocratie. Pour s'imposer le droit « prétend » avoir des origines divines. Ce qui explique que seuls les prêtres peuvent comprendre et expliquer le droit : les pontifes (prêtres de l'aristocratie). Rapidement, ils vont former un collège. Ils

Monarchie avait un fondement religieux parce que roi par son sacre acquiert une légitimité d’origine divine Alliance du trône et de l’autel La religion catholique est religieux d’état seule religion officielle et autorisé = pas état laïque Pas de liberté de culte => interdiction multiple si religion différente –exclusion- exécution • La noblesse Noblesse = métier des arme = milesse = noblesse d’épée Origine féodal Noblesse accordé à certain administrateur = pour

2eme partie : l’apparition du Royaume Féodal [pic] Le mot de « féodalité » apparaît en 1515 et il s’agit de la forme d’organisation politique et sociale médiévale caractérisée par l’existence de deux institutions : le fief et la seigneurie. A partir du partage de Verdun en 843, l’Europe va se diviser en petits territoires chacun dominé par des seigneurs: c’est le début de la féodalité. Ce type d’organisation va poser des problèmes aux historiens. Pour un premier courant d’historiens, la