Le Rôle Du Sénat

d’abord le Sénat qui est une forme qui existe réellement sous la république romaine. La période de la royauté romaine est difficile à décrire car les sources ne sont pas claires. En réalité, la description faite par les historiens ne correspond pas à la vérité ; il transpose une invention de leur temps à l’époque royale. Le Sénat n’est pas dans la forme qui existe pendant la période républicaine. On peut savoir de manière précise qu’il est une réunion des chefs de familles (les patres). Le Sénat était

référendum (les électeurs sont appelés à voter par oui ou par non sur une question posée par le Président de la République, sur proposition du Gouvernement ou des deux assemblées parlementaires). _Il peut dissoudre l'Assemblée nationale (et non le Sénat) et exercer des pouvoirs exceptionnels en cas de crise grave. _Il négocie les traités (hiệp ước). Il est le chef des armées. _Il veille au respect de la Constitution et prend l'initiative de la réviser. _Il dispose du droit de grace (quyền miễn

est donc très laconique avec un total de 34 articles, laissant une grande place à la pratique. Néanmoins, la première des lois constitutionnelles votées le 24 février 1875 a été entièrement consacrée au Sénat. Et comme l’a affirmé Jules Dufaure, « la Constitution de 1875, c’est avant tout un Sénat », ce qui démontre que la chambre haute sous la IIIème République est l’élément clé du nouveau dispositif institutionnel. Il est en effet la pièce maîtresse du compromis entre monarchistes et républicains

mais en cas d’urgence. Puis il existe une 2nd chambre, ou chambre haute = le conseil des anciens, 250 membres. Ca ne s’appelle pas encore le sénat (vient de Senior, sénile). Pour être ancien il faut avoir au moins 40 ans, il faut être marié ou veuf. Il faut être domicilié sur le territoire de la République depuis au moins 15 ans. Ce conseil des anciens, sont rôle est d’approuver ou de rejeter après 3 lectures les projets de loi déposés par le conseil des 500. Etant précisé que le conseil des anciens

Républicains obtiennent la majorité au Sénat. Jules Grévy va alors succéder à Mac Mahon et imposer sa vision de la pratique de la Constitution. Quelles vont être les conséquences de la « Constitution Grévy » sur le régime ? Jules Grévy va déterminer le nouveau rôle du Président de la République. C’est ainsi que le chef de l’Etat va être effacé et l’exécutif affaibli (I).A l’inverse, le Parlement va se doter de nombreuses prérogatives. I. La diminution du rôle de l’exécutif L’exécutif est touché

un dictateur qui avait tous les pouvoirs. Le sénat se révolte contre César et le fait assassiner en 44av JC par Brutus (interdiction de la dictature a Rome ) Pouvoir personnel exercé après la mort de César , le trium vira , 3 hommes sont au pouvoir dont Octave le neveu de Jules César qui triomphe de Cléopâtre et Marc-Antoine. Ensuite Octave obtient le titre d'Auguste et conserve la façade de République , il fait semblant de gouverner avec le Sénat qui lui confère les pouvoirs . Octave Auguste

Quel est le rôle d’un sénateur ? Les sénateurs sont des législateurs et possèdent l’initiative législative. -C'est-à-dire qu’ils peuvent voter les propositions de lois provenant soit du gouvernement ou des députés et étant voté par l’assemblée nationale, ou directement de la part du gouvernement lui-même. -L’initiative législative permet aux sénateurs de proposer des lois et leurs procurent également le droit d’amendement, qui leurs donnent la possibilité de modifié des lois déjà existantes

et dans la loi du 24 juillets 1875 et celle du 24 février 1875 et celle du 16 juillets 1875 I- L’effacement de l’exécutif indéniable. Le Sénat apparaît comme l’organe conservateur qui va permettre de faire face au républicain, pour que se pouvoir soi équilibré au seins du pouvoir législatif, dans cette loi du 25 février 1975 on apprend que le Sénat se compose de 300 membres. Il y en a 225 élus par les département et colonie, et 75 élus par l’assemblé national, et ces 75 élus sont inamovibles

mixte. Doublement mixte d’ailleurs, puisqu’il l’est  par superposition mais aussi par combinaison des deux systèmes.             En effet, dans le domaine constitutionnel les deux chambres ont exactement les mêmes pouvoirs. Et c’est ainsi que le Sénat a pu par deux fois s’opposer à la révision de la Constitution. Par contre dans le domaine du contrôle  politique les deux chambres ont des pouvoirs inégaux puisque seule l’Assemblée nationale peut  renverser  le Gouvernement. Les deux bicaméralismes

les conseils et, essentiellement 3 conseils ont un rôle déterminant : conseil de sécurité qui assiste le Président ds toutes les grds décisions à l’extérieur ; conseil budgétaire aide le Président à proposer le budget ; le conseil économique traite des problèmes économique et financiers. Il y a également des agences et commissions qui ont un poids considérable, on peut considérer que certaines, qui dépendent de l'exécutif, ont quasiment un rôle de ministre. L'ensemble du système américain est placé