Le Statut Du Domaine Royal En 1420

S.1: Les modèles politiques romains de la cité à l'empire L'empire romain peut être découpé en deux grandes périodes, la charnière se faisant vers l' an 0. Plan: §1 : la royauté §2 : la république §3: l'empire §.1 : La Rome royale C'est une forme royale encore mal connue. La fondation Rome a été fondé par Romulus et les romains souhaitent faire remonter son histoire à la civilisation grecque: lien important. Le Pomérium Le « Pomerium »: enceinte sacrée: premier témoin du territoriale

guerre de Cent ans. 3° : 1453 – 1789 : les Temps modernes, l’Ancien Régime. Droit et institutions des périodes 2 et 3 ; cela reviendra à se pencher sur l’ensemble des règles qui, à un moment donné, organise la vie en société ; envisager le statut juridique, des groupes, des individus. Droit permet aux individus de vivre ensemble ; organisation du cadre politique, administratif, économique, social dans lequel nous vivons. Délimitation du champ du cours. Idée de départ édictée par les abords

européennes, notamment françaises, de banques d'affaires et de groupes financiers étrangers se sont installées au Maroc. De même, ont vu le jour des institutions financières marocaines remplissant des fonctions spécifiques et intervenant dans des domaines particuliers. Il s'agit notamment de la Caisse des Prêts Immobiliers du Maroc, de certaines caisses spécialisées dans le financement de l'agriculture, de la Caisse Centrale de Garantie, de la Caisse Marocaine des Marchés et du Crédit Populaire. 

frontières de l’empire des familles, des tribus entières de peuple barbare afin de garder la frontière contre les terres ou s’installer. Il arrive même que Rome négocie avec un peuple entier. Ex : Les Wisigoths obtiennent le statut de fédéré dans l’empire romain en échange du statut militaire En 476, l’empire romain est tellement affaibli qu’il n’arrive plus à imposer son autorité sur ces peuples. Sur le territoire de la future France cad la Gaule de l’époque se mélange alors depuis 2 siècles des gallos

l’affirmation du pouvoir royal et politique. Etude consacré aux institutions politiques. Cette étude du pouvoir sera donc à la fois institutionnelle mais également une étude de philosophie politique car il est impossible des dissocier les pensée politique et les institutions. 3 chapitres: Affirmation du pouvoir royal au moyen âge La monarchie absolue de droit divin La remise en cause du pouvoir royal à la fin du 18ème Siècle. Titre 1: L’affirmation du pouvoir royal au Moyen-Age : Le

« usufruit » (définition). Cette idée de bénéficiaire préfigure au nom du fief, les fidèles n'en ont que le bénéfice. D'où la réconciliation avec l’Église en 761. Dès 750, Pépin a adressé une question au Pape «  En France les rois n’exerce plus le pouvoir royal, est-ce un bien ? Est-ce un mal ? ». Même si la réponse du Pape est plus dente mais qu'il est en accord avec Pépin «Il vaut mieux appeler roi celui qui exerce le pouvoir.». Un roi qui renonce à son pouvoir renonce à sa dignité. Aussi ce pouvoir étant

citoyenneté à l’époque de l’Empire romain ça veut dire ; bénéficier du droit romain. (Équivalant de notre nationalité). Le droit romain est un droit ultra performant, technique qui assure une protection maximale au peuple. Disparité considérable de statut juridique. Au début du 3ème siècle, Caracalla prend un édit « l’empereur donne à tous les pérégrins (=étrangers) qui sont sur Terre le droit de la cité Romaine, tout en conservant le droit des cités à l’exception des déditices. » = Tous les étrangers

de prendre conseil pour gouverner, le roi est obligé de se soumettre au ctrl des chancelier et des parlement pour la législation Domaine de la loi qui est le po absolu et le roi en est limité Justice : le roi est aussi obligé de déléguer se attributions et ce sont des limites car le roi ne gouverne pas seul, caque agents peut etre un contre pouvoir aux dérives royales * La France de l’AR est un état de droit et le roi ne peut contrarier l’ordre coutumier et remettre en cause les privilèges ;

ces pouvoirs ne viendraient pas d'en haut, d'une dissociation terri. mais ils viendraient d'en bas, si les seigneurs ont pris le pouvoir ce n'est pas tellement à la suite d'une usurpation au détriment du roi mais à la suite d'une carence du pouvoir royale a la fin de l'époque carolingienne. Chaque fois que un pouvoir qui est constitué en droit décline et ne remplit plus sa fonction, il émerge un pouvoir de fait qui est nécessaire au maintient de l'ordre sociale. Le régime seigneurial c'es ainsi formé

considérable de l'état, et a cause de ses tendances absolutistes que l'édifice finit par s'écrouler. Tout dans la France monarchique gravite autour de la personne du roi, véritable pilier de l'état. Si le 17e siècle est une période d'apogée pour le pouvoir royal, à l'inverse durant tout le 18e siècle la contestation ne cesse d'enfler contre se pouvoir. Partie 1: les institutions du bas moyen âge, 10e 15e siècle. La désagrégation de l'empire carolingien à eu d'importantes répercutions tant sur l'ordre