Le Systeme Fiscal Algerien

: Banque d’Algérie. BAD : Banque Algérienne de Développement. BADR : Banque de l’Agriculture et de Développement Rural. BCIA : Banque Commerciale et Industrielle d’Algérie. BDL : Banque de Développement Local. BEA : Banque Extérieure d’Algérie BGM : Banque Générale Méditerranéenne. BNA : Banque Nationale d’Algérie. BOAL : Bulletin Officiel des Annonces Légales. BRI : Banque de Règlements Internationaux. CAB : Compagnie Algérienne de Banque. CAD : Caisse Algérienne de Développement. CI : Créances Internationales

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE BANQUE D’ALGERIE BANQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL ECOLE SUPERIEURE DE BANQUE Mémoire de fin d'études En vue de l'obtention du Brevet Supérieur de Banque "B.S.B" CARACTERISTIQUES ET MODALITES D’OCTROI DES CREDITS BANCAIRES Agence BDL Bir Mourad Raїs Elaboré par : M anonymos Encadré par : anonymos 9ème Promotion Février 2006 DEDICACE A TOUTE MA FAMILLE. REMERCIEMENTS NOUS TENONS À ADRESSER NOS VIFS REMERCIEMENTS A TOUS CEUX

(prive-publique)….48 2.1.2.3 La part du secteur informel dans l’économie Nationale……………………………………………49 2.1.3 La part des PME/PMI dans les échanges extérieurs……50 2.1.3.1 Importations………………………………………..50 2.1.3.2 Exportations hors hydrocarbures………………..50 2.1.4 Système d’information statistique de la PME/PMI……….51 2.2 Investissements……………………………………………………..51 2.2.1 Répartition régionale des projets d’investissements……..52 2.2.2 Répartitions régionale des projets d’investissements par Secteur d’activité……………………………………………

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE MENTOURI - CONSTANTINE INSTITUT DE LA NUTRITION, DE L’ALIMENTATION ET DES TECHNOLOGIES AGRO ALIMENTAIRES (INATAA) N° d’ordre : N° de série : MEMOIRE DE STAGE Présenté par BOUFENARA Mohamed Amine En vue de l’obtention du diplôme de POST-GRADUATION SPECIALISEE Filière Sciences Alimentaires et Nutrition Option Alimentation, Nutrition et Santé Intitulé

t Sonelgaz Rapport d’activités et Comptes de gestion consolidés 2 0 1 2 pération avec l’initiative DII (Desertec) et la constitution de l’association Med-TSO qui vise la concertation et le développement des synergies entre les gestionnaires des systèmes électriques méditerranéens. Pour répondre à la forte demande en énergie, les sociétés du Groupe œuvrent à relever un défi stratégique. En effet, pour suivre et accompagner cette demande grandissante, les sociétés de Sonelgaz - notamment la compagnie

des sociétés ont fait que la profession de commissariat aux comptes a connu ces dernières années d'importantes évolutions réglementaires. Simultanément, l'évolution des normes professionnelles a été rendue nécessaire par la convergence des normes algérienne avec les normes internationales. Ce sont les nouvelles normes d'exercice professionnel récemment homologuées. Elles ont pris un caractère réglementaire et doivent donc être appliquées strictement. Au sein d’une entreprise les documents

physique qui permet à l‟économie de fonctionner et aux services essentiels, urbains et ruraux, d‟être produits et distribués : traitement, distribution de l'eau potable assainissement des eaux usées, irrigation, production et distribution d'énergie, systèmes de transports et de communication, traitement des déchets. On peut aussi ajouter à cette liste de services la contribution des infrastructures nécessaires à l‟éducation et à la santé publique comme les écoles et les hôpitaux, dont l‟utilité dépend

est un secret professionnel comme un autre (article L. 511-33 du Code monétaire et financier), avec une restriction importante : certaines administrations ont automatiquement accès aux informations qu'elles demandent. Il s'agit de l'administration fiscale, des services des douanes, de la banque de France, de la commission bancaire et de l'autorité des marchés financiers. En outre, la justice a accès aux informations concernées par le secret bancaire dans le cadre d'une procédure pénale. * Dès 1990

franchir quant à la réalisation des objectifs assignés (plan et programme d’action). -Définir et mettre en œuvre un système de contrôle efficace prenant en compte l’évaluation des conditions dans lesquelles les politiques sont appliqué les modes de leurs réalisations, les résultats escomptés et mettant en œuvre un système de révision permanente des actions programmées. -Renforcer le système d’information et de communication de l’entreprise en vue d’une plus grande cohérence d’action et une meilleure

.............4 Revue du cadre juridique maghrébin relatif à la migration.........................................6 3.1 L’émigration des Maghrébins à l’étranger..................................................................6 a) La législation algérienne pour le maintien des liens avec la communauté nationale à l’étranger ..........................................................................................................................7 b) La législation tunisienne – faire de la migration