Le Système Fiscal Marocain Forces Et Faiblesses

FINANCES PUBLIQUES, AU SERVICE DU DEVELOPPEMENT I - EVOLUTION DU PHENOMENE FINANCIER : DE LA NEUTRALITE AUX FINANCES FONCTIONNELLES. A - LA NEUTRALITE FINANCIERE B- LES FINANCES FONCTIONNELLES II - LES PERIPETIES DES FINANCES PUBLIQUES MAROCAINES A - Les Finances Publiques avant le protectorat. B- les Finances Publiques sous le protectorat. C- Les Finances publiques depuis l'indépendance. TITRE I : LES REGLES DE LA GESTION BUDGETAIRE Chapitre 1 : les apports de la loi organique

Recherche Agence Française de Développement 5 rue Roland Barthes Direction de la Stratégie 75012 Paris - France Département de la Recherche www.afd.fr Sommaire Résumé 4 1. 1.1 1.2 1.3 Les finances publiques et le risque d’investissement marocain L’économie réelle en 2005 La politique budgétaire La dette publique 5 5 6 7 7 8 9 1.3.1 Une évaluation globalement positive 1.3.2 La dette extérieure totale 1.4 Politique de change, politique monétaire 2. 2.1 2.3 2.2 2.4 Une croissance

d’entreprises marocaines ou similaires ; CRITERES GENERAUX • Cohérence de l’analyse et de la synthèse • Respect de la démarche d’analyse et des étapes d’élaboration de la stratégie commerciale internationale • Communication écrite et verbale. • Exactitude des calculs. Rachid LAAGUILI : Formateur à l’I.S.T.A Ibn Marhal, Tanger PRECISIONS SUR COMPORTEMENT ATTENDU CRITERES PARTICULIERES PERFORMANCE (suite) Connaissance des principales fonctions de l’entreprise • Repérage des forces et faiblesses de chaque

2.3. Le rachat et l’avance sur polices d’assurance vie : CONCLUSION DE LA DEUXIEME PARTIE 78 TROISIEME PARTIE : REALITES ET PERSPECTIVES DE DEVELOPPEMENT DE L’ASSURANCE VIE 80 INTRODUCTION81 CHAPITRE 5 : PRINCIPALES MARQUES DE FORCES ET DE FAIBLESSES 83 5.1. L’IMAGE DE MARQUE ET DEFICIT EN COMMUNICATION 5.1.1. L’image de marque négative : 5.1.2. Le déficit en communication ; 83 84 86 86 87 91 91 83 5.2. LA CRISE DE LA DISTRIBUTION CLASSIQUE 5.2.1. Une distribution géographique très

* 1-fiche technique * Raison social | Compagnie Sucrière Marocaine et de Raffinerie« COSUMAR » | Statut juridique | Société Anonyme (S.A) | Siege social | 8 ,rue EL Mouatamid Ibnou Abbad-BP 3098roches noires-20300 Casablanca-Maroc | Date de création | Avril 1929 | Capital social | 419.105.700DH | Chiffre d’affaire | 6,061MDH2011(en hausse de 4,3 par rapport à l’exercice précédent) | Identification Fiscale | 0164353 | RGISTRE DE COMMERCE | CASABLANCA 30037 | PATENTE

(ANPME) (ANPME mbre 2011 Décembre 2011 Décembre Guide de la transmission des entreprises au Maroc Editorial La transmission d’entreprises constitue à l’heure actuelle une problématique d’envergure et un enjeu de taille pour le tissu productif marocain. Tout d’abord, il importe de souligner que par transmission, on entend la cession de la propriété de l’entreprise c’est-à-dire le pouvoir décisionnel et/ou managérial. Cette cession peut être totale ou partielle à travers une vente directe, une succession

marchandises par les flux informationnels.  Elle cherche à supprimer les ruptures qui pourraient intervenir dans les chaînes internationales de transport.  Elle insère les chaînes de transport dans plusieurs chaînes logistiques et introduit l’unité dans le système de transport en faisant appel au transport multimodal. Le manuel de la CNUCED énonce qu’il y a transport multimodal lorsqu’« un transporteur unique prend en charge la totalité de l’organisation des opérations entre plusieurs modes, d’un point à un

Partie Etude documentaire Premier Chapitre : Généralité sur de la distribution au Maroc D’ores et déjà, la structure commerciale marocaine fut mouvementée par les différents flux externes venant particulièrement de l’Europe. Cette dernière était ouverte à toute épreuve d’amélioration puisque le Maroc passait par une phase de reconstruction importante s’inscrivant dans son histoire.

Audit et gestion du risque fiscal La mission du responsable comptable et financier ou de toute personne en charge des questions fiscales au sein d’une entreprise va au-delà des seuls aspects déclaratifs.   L’identification des risques fiscaux fait partie des questions touchant à la sécurité juridique des opérations d’une entreprise.   Le risque fiscal trouve naturellement son origine dans la complexité des règles applicables mais aussi dans la façon qu'a l'entreprise de les appréhender dans

RÉFÉRENCES RELATIFS AU THÈME 2. LA MÉTHODE ET LA DÉMARCHE RETENUES 7 7 8 II- Les concepts 1. L’EXCLUSION 2. LA PAUVRETÉ 3. DE LA PAUVRETÉ À L'EXCLUSION 9 9 9 11 III- L’état des lieux au Maroc de 1956 à 2004 1. EVOLUTION DE LA SOCIÉTÉ MAROCAINE 1.1. C ONTEXTE GÉNÉRAL DEPUIS L ' INDÉPENDANCE 1.2. D E LA COLLECTIVITÉ À L ' INDIVIDUATION 2. LES DIFFÉRENTES FORMES DE L’EXCLUSION 2.1. P AUVRETÉ ET INÉGALITÉS 2.1.1. Mesure et évolution de la pauvreté 2.1.2. Pauvreté et cycle de vie 2.1.3. Profil