Le Temps Subjectif

premier temps nous interroger afin de savoir si la présomption d’innocence est un simple système probatoire régissant le déroulement de la procédure pénale ou bien un véritable droit subjectif que l’accusé peut faire valoir en toutes circonstances. Enfin, dans un deuxième temps, nous étudierons les atteintes que l’on peut porter à ce principe et leurs limites. I_ La présomption d’innocence dans les principaux droits européens, D’un simple système probatoire à un véritable droit subjectif Au

Pourquoi obéit-on au droit ? Comment enseigne-t-on le droit constitutionnel ? 1ère section : Qu’est-ce que le droit ? Nous vivons dans le droit tout le temps. Le droit nous saisit avant la naissance et après la mort. E. Kant : “Doctrine du Droit” → les hommes n’ont pas réussi à définir ce qu’est le droit depuis la nuit des temps. Le droit revêt 2 significations : 1) Ensemble des normes, règles qui régissent la conduite des individus dans une société donnée, qui s’accompagnent de sanctions

d’individualisme méthodologique qui s’oppose par définition au holisme. En effet, le holisme par opposition explique l’individuel par le collectif. Ex : Marx dit « il aime ceci parce qu’il vient de telle classe » Le besoin d’un individu est subjectif. Par définition, la subjectivité= nous sommes tous uniques par nos valeurs, goûts, interprétations…qui sont individuelles, uniques et singulières. La plupart des gens pensent « il n’y a qu’une seule bonne manière de… » et cette manière est forcément

dictionnaires juridiques. Le plus complet est celui publié par CORNU. Le mot droit a aussi plusieurs définitions ; on en retiendra 2, qui sont les principales et qui permettent d’avancer dans la définition du droit * Le Droit objectif * Les droits subjectifs Section 1. Le Droit objectif Dans ce premier sens le droit est un ensemble de règles régissant les relations de personnes vivant en société et sanctionné par une contrainte émanant de l’autorité publique. Le droit est donc une règle de vie

« Le passé est un phare qui guide le présent ». De tout temps, l’homme est attaché a son passé, certain l’ont parfois qualifié de « culte de la mémoire » comme par exemple Tzvedan Todorov, historien Français. C’est dans cette antériorité que de nombreuses valeurs se sont forgées : telle la morale ou le droit. « Le devoir de mémoire » met en relation deux termes fondamentaux : le devoir, et la mémoire. Le devoir est lié à la raison et la morale, il est le fruit d’une nécessité collective ou individuelle

L'expérience est: Tout d'abord un moyen, un instrument de recherche, un dialogue de l'esprit avec la nature. Ensuite une construction de l'objectivité scientifique ce qui exige un long travail rigoureux au cours duquel il faudra séparer le subjectif de l'objectif, ce à quoi nous ne pourrons peut-être jamais aboutir: comment délier l'un de l'autre sans refuser l'ambiguïté que manifeste l'expérience entre le donné et le construit L'expérience, en effet c'est ce qui est donné, qui me résiste

dans le monde (point de vue objectif) * Je suis dans cette classe * Par ma conscience, le monde est en moi (point de vue subjectif) * Cette classe n’existe que parce que j’en ai conscience * Ce dont je n’ai pas conscience n’existe pas – pour moi * Nous croyons à un monde objectif et partagé * Pourtant la priorité revient à notre monde subjectif et original * « C’est du fond de sa subjectivité que chacun projette ce monde « unique » » Maurice Merleau-Ponty * Le problème

L’obligation civile renvoie à la notion de droit subjectif c’est-à-dire un droit consacré formellement au droit positif à un individu. Droit subjectif : confère un droit à un individu. Droit objectif : règle de droit.   Le Code Civil  n’a pas dressé de listes d’obligation naturelles et pourtant les tribunaux en ont reconnu l’existence dans un certain nombre de cas.  Ex : la prescription c’est l’extinction d’une obligation par l’effet du temps. On distingue la prescription extinctive (quand

du fait personnel. Également ici, l'objet est de réglementer et d'encadrer la conduite de l'Homme afin qu'il ne cause pas de trouble à la sté, c'ead le droit pénal qui sont les interdictions de blesser ou de donner la mort. ♦2nd. DROIT SUBJECTIF. Ce sont les rapports des hommes entre eux. Ici les hommes sont appeler sujets de droit et à ce titre, ils disposent de prérogatives individuel qu'ils pourront invoquer devant les tribunaux. Ex: article 1382 du C.C., si une personne subit un préjudice

d'autrui. Cf. en particulier l'art. 674 qui impose de respecter pour certains ouvrages des distances prescrites « pour éviter de nuire au voisin ». (2) Les droits subjectifs n'englobent pas tous les cas où un individu peut avoir raison devant les tribunaux, mais les hypothèses où il dispose de la protection judiciaire (Droit subjectif et situations juridiques, P. Roubier, Dalloz, 1963, Paris, Coll. Philosophie du droit). Cf. art. 30 NCPC : « L'action est le droit pour l'auteur d'une prétention d'être